Prestation d’exploitation de l’Atelier Mécanique et du Magasin Matière de l’IRFM du CEA de Cadarache
CEA - centre de Cadarache
Prestation d’exploitation de l’Atelier Mécanique et du Magasin Matière de l’Institut de Recherche sur la Fusion par confinement Magnétique (IRFM), Service d’Ingénierie des Internes et des Projets (SI2P) du CEA de Cadarache.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-02-14. L'appel d'offres a été publié le 2024-11-18.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Luxembourg › Luxembourg
- • Provence-Alpes-Côte d’Azur › Bouches-du-Rhône
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-11-18 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-11-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestation d’exploitation de l’Atelier Mécanique et du Magasin Matière de l’IRFM du CEA de Cadarache
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services d'assistance dans le domaine de l'ingénierie 📦
Description
Identifiant interne:
Titre: Prestation d’exploitation de l’Atelier Mécanique et du Magasin Matière de l’IRFM du CEA de Cadarache.
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Adresse postale: Cea de cadarache
Code postal: 13108
Ville: Saint Paul lez Durance
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône 🏙️
Durée de l'accord: 36 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-06-03 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement:
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Adresse postale: Cea cadarache
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-02-14 15:30:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-02-17 09:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): CEA de Cadarache, Bâtiment 122
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): Fabien HERSENT / Etienne DELMAS
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-02-17 09:00:00 📅
Lieu: CEA de Cadarache, Bâtiment 122
Informations complémentaires: Fabien HERSENT / Etienne DELMAS
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2025-02-04 15:30:00 📅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Cea - centre de cadarache
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Dg/ceacad/dstg/sma/belp
Code postal: 13108
Commune postale: Saint paul lez durance cedex
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: fabien.hersent@cea.fr 📧
Téléphone: +33 442254382 📞
Fax: +33 442252377 📠
URL: www.cea.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marchespublics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement national:
Département: Bouches du Rhône
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Code postal: 13281
Commune postale: MARSEILLE CEDEX 06
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 491134813 📞
Fax: +33 491811387 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 225-705686 (2024-11-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestation d’exploitation de l’Atelier Mécanique et du Magasin Matière de l’IRFM du CEA de Cadarache
Numéro de référence:
B24-04670-FHT
Brève description:
Prestation d’exploitation de l’Atelier Mécanique et du Magasin Matière de l’Institut de Recherche sur la Fusion par confinement Magnétique (IRFM), Service d’Ingénierie des Internes et des Projets (SI2P) du CEA de Cadarache.
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'assistance dans le domaine de l'ingénierie 📦
Description
Identifiant interne:
B24-04670-FHT
Titre: Prestation d’exploitation de l’Atelier Mécanique et du Magasin Matière de l’IRFM du CEA de Cadarache.
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Les prestations de base, fermes et forfaitaires, sont décrites à l’article 5.1 du Cahier des Charges, et consistent notamment à :
• des tâches de fabrication,
• des tâches de débit,
• la gestion du stock matière,
• des conseils techniques,
• l’entretien des machines et outils,
• la gestion des prêts de matériel,
• la mise à disposition de matériel pour le libre-service,
• le suivi des informations dans l’outil informatique AMELI/SAAM.
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Code postal: 13108
Ville: Saint Paul lez Durance
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône 🏙️
Durée de l'accord: 36 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-06-03 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement:
Option n°1: prolongation des prestations fermes d'une durée de 12 mois
Option n°2: prolongation des prestations fermes d'une durée de 12 mois
Critères d'attribution
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0000
Description
Adresse postale: Cea cadarache
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
La réglementation applicable à la présente procédure est définie par le code de la commande publique, livre Ier dispositions générales. Le Dossier de Consultation des Entreprises est accessible pour information des candidats, sur la plateforme PLACE (https://www.marchespublics.gouv.fr).
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Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-02-14 15:30:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-02-17 09:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): CEA de Cadarache, Bâtiment 122
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): Fabien HERSENT / Etienne DELMAS
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-02-17 09:00:00 📅
Lieu: CEA de Cadarache, Bâtiment 122
Informations complémentaires: Fabien HERSENT / Etienne DELMAS
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2025-02-04 15:30:00 📅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Cea - centre de cadarache
Numéro d'enregistrement national:
77568501900587
Adresse postale: Dg/ceacad/dstg/sma/belp
Code postal: 13108
Commune postale: Saint paul lez durance cedex
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: fabien.hersent@cea.fr 📧
Téléphone: +33 442254382 📞
Fax: +33 442252377 📠
URL: www.cea.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marchespublics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Le présent avis et/ou les documents de la consultation doivent être retirés sur https://www.marches-publics.gouv.fr Il est également possible de s’inscrire sur cette plateforme afin de répondre de façon électronique en suivant les étapes suivantes qui sont décrites sur le guide d’utilisation en ligne (rubrique Aide) : 1. Se doter (pour les procédures formalisées uniquement) d’un certificat électronique répondant aux spécifications indiquées dans les conditions d’utilisation de la plateforme du CEA, rubrique « Certificat électronique » 2. Se connecter à l’adresse suivante : https://www.marches-publics.gouv.fr 3. Compléter le formulaire et valider ». Le soumissionnaire est tenu de se rendre sur place pour apprécier la technicité, la documentation, l’étendue des prestations à réaliser ainsi que les conditions spécifiques d’exécution, notamment les contraintes liées à la localisation du site, les accès, les conditions de travail. Deux dates de réunions préalables de présentation du dossier de consultation et de visite sur site sont prévues : Le 10 décembre 2024 à 10h et le 18 décembre 2024 à 10h. Le CEA procèdera à l'analyse et à la sélection des candidatures conformément aux critères de jugement des candidatures et des offres cités au chapitre 7 du règlement de consultation B24-04670-FHT. Si le candidat recourt à la sous-traitance, il doit produire les mêmes documents concernant ce sous-traitant. En outre, pour justifier qu’il dispose des capacités de ce sous-traitant pour l’exécution du marché, le candidat produit un engagement écrit de ce sous-traitant. Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d’autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l’expérience professionnelle du ou de leurs responsables.
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Nom: Tribunal Administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement national:
17130005600024
Département: Bouches du Rhône
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Code postal: 13281
Commune postale: MARSEILLE CEDEX 06
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 491134813 📞
Fax: +33 491811387 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Précisions concernant les délais d'introduction de recours: Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché. Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative. Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
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La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 225-705686 (2024-11-18)
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