Passation de marchés d'assurances « Flotte de véhicules et risques à moteur » pour les besoins du GHT de la Lozère
HOPITAL LOZERE
Le souscripteur souhaite l'établissement d'un contrat d'assurances de type « Flotte véhicules » pour garantir l'ensemble de son parc de véhicules lui appartenant, lui étant confié ou qu'il a loué, ainsi que certains risques associés
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-05-22. L'appel d'offres a été publié le 2024-04-30.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-04-30 | Avis de marché |
| 2024-05-15 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-04-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Passation de marchés d'assurances « Flotte de véhicules et risques à moteur » pour les besoins du GHT de la Lozère
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services d'assurance accidents 📦
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
Produits/services supplémentaires: Services d'assurance 📦
Durée de l'accord
Date de début: 2024-07-01 📅
Date de fin: 2029-12-31 📅
Critères d'attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-05-22 22:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-05-23 10:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Saint Alban Sur Limagnole
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date de fin de validité de l'offre: 2024-06-30 📅
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-05-23 10:00:00 📅
Lieu: Saint Alban Sur Limagnole
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Hopital lozere
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Avenue du 8 mai 1945
Code postal: 48000
Commune postale: Mende
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: LUCENO Jean-Claude
Courrier électronique: sandrineplagnes@ch-mende.fr 📧
Téléphone: 0466494937 📞
URL: http://www.ch-mende.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://agysoft.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1461978 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1461978 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 16 avenue Feuchères
Cs 88010
Code postal: 30941
Commune postale: Nîmes
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0466273700 📞
Fax: 0466362786 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: cf. adresse ci-dessus
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 087-264129 (2024-04-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Passation de marchés d'assurances « Flotte de véhicules et risques à moteur » pour les besoins du GHT de la Lozère
Numéro de référence:
20240430
Brève description:
Le souscripteur souhaite l'établissement d'un contrat d'assurances de type « Flotte véhicules » pour garantir l'ensemble de son parc de véhicules lui appartenant, lui étant confié ou qu'il a loué, ainsi que certains risques associés
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'assurance accidents 📦
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
S-PF-1461978
Produits/services supplémentaires: Services d'assurance 📦
Durée de l'accord
Date de début: 2024-07-01 📅
Date de fin: 2029-12-31 📅
Critères d'attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0000
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-05-22 22:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-05-23 10:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Saint Alban Sur Limagnole
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date de fin de validité de l'offre: 2024-06-30 📅
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-05-23 10:00:00 📅
Lieu: Saint Alban Sur Limagnole
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
Afficher plus
Liste et brève description des critères de sélection:
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Hopital lozere
Numéro d'enregistrement national:
26480009500012
Adresse postale: Avenue du 8 mai 1945
Code postal: 48000
Commune postale: Mende
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: LUCENO Jean-Claude
Courrier électronique: sandrineplagnes@ch-mende.fr 📧
Téléphone: 0466494937 📞
URL: http://www.ch-mende.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://agysoft.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1461978 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1461978 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Numéro d'enregistrement national:
592541
Adresse postale: 16 avenue Feuchères
Cs 88010
Code postal: 30941
Commune postale: Nîmes
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0466273700 📞
Fax: 0466362786 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: cf. adresse ci-dessus
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 087-264129 (2024-04-30)
Avis de marché (2024-05-15)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-06-17 09:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-06-17 09:30:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-06-17 09:30:00 📅
Changements
Nouvelle valeur
Texte:
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 3360e1d6-dd83-465e-827e-a3172cc695b1-01
Source: OJS 2024/S 095-287981 (2024-05-15)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-06-17 09:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-06-17 09:30:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-06-17 09:30:00 📅
Changements
Nouvelle valeur
Texte:
Remise des offres: Au lieu du 22/05/2024 à 22h00 au plus tard. Lire 17/06/2024 à 09h00 au plus tard.
Date d'ouverture des offres: Au lieu du 23/05/2024 à 10h00 au plus tard. Lire 17/06/2024 à 09h30 au plus tard.
Version de l’avis antérieur à modifier: 3360e1d6-dd83-465e-827e-a3172cc695b1-01
Source: OJS 2024/S 095-287981 (2024-05-15)
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