Missions de consultants pour des activités d'études générales dans le secteur de l'eau en 8 lots

Société du Canal de Provence et d'Aménagement de la Région Provençale

Missions de consultants pour des activités d'études générales dans le secteur de l'eau en 8 lots

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-10-25. L'appel d'offres a été publié le 2024-09-24.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2024-09-24 Avis de marché
2024-10-18 Avis de marché
2025-08-28 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2024-09-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Missions de consultants pour des activités d'études générales dans le secteur de l'eau en 8 lots
Numéro de référence: 2024090115
Brève description:
Missions de consultants pour des activités d'études générales dans le secteur de l'eau en 8 lots
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'études 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 8

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Lot n°1 : Etudes socio-économiques, financières en France
Description du marché:
Etudes socio-économiques, financières en France La forme retenue pour l'exécution du contrat est multi attributaire à marchés subséquents sans minimum et avec maximum en application des articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-7 à R2162-10 du Code de la commande publique. Le montant maximum annuel est le suivant : 70 000 euro(s) HT
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Produits/services supplémentaires: Services d'études 📦
Adresse postale: Société du Canal de Provence et d'aménagement de la Région Provençale
Code postal: 13182
Ville: Aix en Provence cedex 5
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-02-03 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Le contrat est conclu pour une durée de 12 mois à compter de la notification du contrat. La date prévisionnelle de notification est le 03/02/2025. L'accord cadre est reconductible 3 fois, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Lot n°2 : Etudes agronomiques, agro-économiques et filières en France
Description du marché:
Etudes agronomiques, agro-économiques et filières en France La forme retenue pour l'exécution du contrat est multi attributaire à marchés subséquents sans minimum et avec maximum en application des articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-7 à R2162-10 du Code de la commande publique. Le montant maximum annuel est le suivant : 70 000 euro(s) HT
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Lot n°3 : Études gouvernance, montage institutionnel et renforcement de capacité en France
Description du marché:
Études gouvernance, montage institutionnel et renforcement de capacité en France La forme retenue pour l'exécution du contrat est multi attributaire à marchés subséquents sans minimum et avec maximum en application des articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-7 à R2162-10 du Code de la commande publique. Le montant maximum annuel est le suivant : 70 000 euro(s) HT
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Lot n°4 : Accompagnement à la concertation en France
Description du marché:
Accompagnement à la concertation en France La forme retenue pour l'exécution du contrat est multi attributaire à marchés subséquents sans minimum et avec maximum en application des articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-7 à R2162-10 du Code de la commande publique. Le montant maximum annuel est le suivant : 70 000 euro(s) HT
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Lot n°5 : Etudes socio-économiques, financières à l'international
Description du marché:
Etudes socio-économiques, financières à l'international La forme retenue pour l'exécution du contrat est multi attributaire à marchés subséquents sans minimum et avec maximum en application des articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-7 à R2162-10 du Code de la commande publique. Le montant maximum annuel est le suivant : 70 000 euro(s) HT
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 6
Titre: Lot n°6 : Etudes agronomiques, agro-économiques et filières à l'international
Description du marché:
Etudes agronomiques, agro-économiques et filières à l'international La forme retenue pour l'exécution du contrat est multi attributaire à marchés subséquents sans minimum et avec maximum en application des articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-7 à R2162-10 du Code de la commande publique. Le montant maximum annuel est le suivant : 70 000 euro(s) HT
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: 7
Titre: Lot n°7 : Études gouvernance, montage institutionnel et renforcement de capacité à l'international
Description du marché:
Études gouvernance, montage institutionnel et renforcement de capacité à l'international La forme retenue pour l'exécution du contrat est multi attributaire à marchés subséquents sans minimum et avec maximum en application des articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-7 à R2162-10 du Code de la commande publique. Le montant maximum annuel est le suivant : 70 000 euro(s) HT
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Identifiant interne: 8
Titre: Lot n°8 : Accompagnement à la concertation à l'international
Description du marché:
Accompagnement à la concertation à l'international La forme retenue pour l'exécution du contrat est multi attributaire à marchés subséquents sans minimum et avec maximum en application des articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-7 à R2162-10 du Code de la commande publique. Le montant maximum annuel est le suivant : 70 000 euro(s) HT
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-25 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-10-25 15:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Le Tholonet
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Nombre maximal de candidats: 3
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-10-25 15:00:00 📅
Lieu: Le Tholonet
Facturation électronique: Requise

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
Lettre de candidature Habilitation du mandataire par ses cotraitants (Dc1 disponible sur le site du Ministère de l'Economie) ou Dume, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (Dc2 disponible sur le site du Ministère de l'Economie) ou Dume
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Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
Liste des principales études et principaux services effectués (3 dernières années) indiquant le montant, la date et le destinataire
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Société du Canal de Provence et d'Aménagement de la Région Provençale
Numéro d'enregistrement national: 41328
Adresse postale: Cs 70064
Code postal: 13182
Commune postale: Aix-en-Provence
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: IVALDI Jean-Luc
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0442667000 📞
URL: https://canaldeprovence.com 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://canaldeprovence.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1531966 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1531966 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Marseille
Numéro d'enregistrement national: 4B7D9C53-E68D-83AF-8BFC0C6DC23CD14C
Adresse postale: 6 rue Joseph Autran
Code postal: 13281
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tgi-marseille@justice-marseille.fr 📧
Téléphone: 0491155050 📞
Fax: 0491544290 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 187-575987 (2024-09-24)
Avis de marché (2024-10-18)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-08 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-11-08 15:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-11-08 15:00:00 📅

Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 575987-2024

Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 4262BBE6-00E5-F23B-F4535265A63CE551

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: PROCEDURE
Nouvelle valeur
Texte:
Remise des offres: Au lieu du 25/10/2024 à 12h00 au plus tard. Lire 08/11/2024 à 12h00 au plus tard.
Date d'ouverture des offres: Au lieu du 25/10/2024 à 15h00 au plus tard. Lire 08/11/2024 à 15h00 au plus tard.
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 40400472-b939-44d3-9e94-b2718a9576d3-01
Source: OJS 2024/S 206-639753 (2024-10-18)
Avis d'attribution de marché (2025-08-28)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 2 240 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 70
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 30

Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 5236b
Date de conclusion du contrat: 2025-04-16 📅
Titre: Lot n°1 : Etudes socio-économiques, financières en France
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 240 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 40 772 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Eugenie coutagne
Numéro d'enregistrement national: 1531966-1-1-1
Adresse postale: 501 Chemin Du Defend
Code postal: 13790
Commune postale: Rousset
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: eugenie@chrysoperle.fr 📧
Téléphone: 0603023479 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 51 192 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Eco logique conseil
Numéro d'enregistrement national: 1531966-1-1-2
Adresse postale: 1299 Chemin Des Nartettes
Code postal: 83400
Commune postale: Hyeres
Région: Var 🏙️
Courrier électronique: sophie.nicolai@eco-logique-conseil.fr 📧
Téléphone: 0670481762 📞
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 102 322 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0003
Nom et adresse du contractant
Nom: Sara hernandez consulting limited
Numéro d'enregistrement national: 1531966-1-1-3
Adresse postale: 44 Bd Saint Germain
Code postal: 75005
Commune postale: Paris 5
Région: Paris 🏙️
Courrier électronique: contact@sarahernandezconsulting.com 📧
Téléphone: 0646874571 📞

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Identifiant de l’offre: TEN-0004
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Numéro d'enregistrement national: 1531966-1-2-1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 65 032 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0005
Informations sur la sous-traitance
La valeur de la sous-traitance est connue
Description:
Analyses technico-économiques, Analyse de l'exposition aux risques (climatiques, économiques....), Diagnostics agroéconomiques, Analyses agroéconomiques, Analyses bibliographiques, conduites d'entretien, animation de temps collectifs, rédaction et synthèses
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Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: 40 000 EUR 💰
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter:
Analyses technico-économiques, Analyse de l'exposition aux risques (climatiques, économiques....), Diagnostics agroéconomiques, Analyses agroéconomiques, Analyses bibliographiques, conduites d'entretien, animation de temps collectifs, rédaction et synthèses
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Le contrat est susceptible d'être sous-traité
Nom et adresse du contractant
Nom: Soliance alimentaire
Numéro d'enregistrement national: 1531966-1-2-2
Adresse postale: 67 Cours De La Liberte
Code postal: 69003
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Courrier électronique: admin@soliancealimentaire.com 📧
Téléphone: 0437851185 📞

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 52 400 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0006
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Nom: L'Ouvre-Boites
Numéro d'enregistrement national: 1531966-1-3-1
Adresse postale: 20 All De La Maison Rouge
Code postal: 44000
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Courrier électronique: marches.publics@ouvre-boites.coop 📧
Téléphone: 0228216510 📞
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 40 600 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0007
Nom et adresse du contractant
Nom: Benjamin noury
Numéro d'enregistrement national: 1531966-1-3-2
Adresse postale: 9b Rue D''Hem
Code postal: 59170
Commune postale: Croix
Région: Nord 🏙️
Courrier électronique: bjm.noury@gmail.com 📧
Téléphone: 0658214987 📞
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 79 058 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0008
Nom et adresse du contractant
Nom: Landot & associes
Numéro d'enregistrement national: 1531966-1-3-3
Adresse postale: 11 Bd Brune
Code postal: 75014
Commune postale: Paris 14
Courrier électronique: contact@landot-avocats.net 📧
Téléphone: 0142849984 📞

4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Identifiant de l’offre: TEN-0009
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1531966-1-4-1
Identifiant de l’offre: TEN-0010
Numéro d'enregistrement national: 1531966-1-4-2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 67 808 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0011
Nom et adresse du contractant
Nom: Nicaya conseil
Numéro d'enregistrement national: 1531966-1-4-3
Adresse postale: 197 Allee Du Castellas
Code postal: 13770
Commune postale: Venelles
Courrier électronique: nicaya@nicaya.com 📧
Téléphone: 0442542089 📞

5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 64 278 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0012
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Nom et adresse du contractant
Nom: Cogite
Numéro d'enregistrement national: 1531966-1-5-1
Adresse postale: 316 Rue Henri Becquerel
Code postal: 11400
Commune postale: Castelnaudary
Région: Aude 🏙️
Courrier électronique: contact@cogite-sas.com 📧
Téléphone: 0468607100 📞
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 51 032 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0013
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1531966-1-5-2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 69 272 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0014
Nom et adresse du contractant
Nom: Hydro conseil
Numéro d'enregistrement national: 1531966-1-5-3
Adresse postale: 24 Chemin De La Rollande
Code postal: 84000
Commune postale: Avignon
Région: Vaucluse 🏙️
Courrier électronique: hydroconseil@hydroconseil.com 📧
Téléphone: 0490225780 📞

6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 64 872 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0015
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1531966-1-6-1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 69 800 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0016
Nom et adresse du contractant
Nom: Gpt tero scic/gret chez le mandataire tero scic
Numéro d'enregistrement national: 1531966-1-6-2
Adresse postale: 2 Rue Professeur Zimmermann
Code postal: 69007
Commune postale: Lyon 7eme
Courrier électronique: p.lacroix@tero.coop 📧
Téléphone: 0426316910 📞

7️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Identifiant de l’offre: TEN-0017
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1531966-1-7-1
Identifiant de l’offre: TEN-0018
Numéro d'enregistrement national: 1531966-1-7-2
Identifiant de l’offre: TEN-0019
Numéro d'enregistrement national: 1531966-1-7-3

8️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 59 400 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0020
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1531966-1-8-1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 56 440 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0021
Nom et adresse du contractant
Nom: Willing
Numéro d'enregistrement national: 1531966-1-8-2
Adresse postale: 56/58 Rue D Alsace Lorraine
Code postal: 31000
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Courrier électronique: benjamin.provost@willing.fr 📧
Téléphone: 0686873399 📞
Taille de l’opérateur économique: Grande
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 43 800 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0022
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1531966-1-8-3

Informations complémentaires
Organe de révision
5B6B283B-9995-989F-5AECF495D35F3A31
Courrier électronique: tj-marseille@justice.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal judiciaire de Marseille
Numéro d'enregistrement national: 5B6B2851-9E26-E31B-64C8BE6F5514EF9C
Adresse postale: 6 rue Joseph Autran
Code postal: 13281
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: 0491155050 📞
Fax: 0491544290 📠
Source: OJS 2025/S 165-563909 (2025-08-28)