MISSIONS D'ETUDES DE DIAGNOSTIC DE LA QUALITE DES SOLS ET D'INGENIERIE GEOTECHNIQUE DES ETABLISSEMENTS DU GROUPEMENT HOSPITALIER DE TERRITOIRE HOPITAUX DE PROVENCE

Hôpitaux de Provence

La présente consultation concerne la réalisation de missions d'études et diagnostics de la qualité des sols et d'ingénierie géotechnique pour les différents établissements de l'Assistance Publique - Hôpitaux de Marseille (AP-HM) et des membres du Groupement Hospitalier Territoire (GHT HDP). Le titulaire assurera toutes les opérations nécessaires aux prestations objets du marché et notamment : Les missions d'ingénierie géotechnique - Mission G1 : Etudes géotechnique préalable - Mission G2 : Etude Géotechnique de conception - Mission G4 : Supervision d'exécution - Mission G5 : Diagnostic géotechnique - Missions diverses sur des forages, essais, recherches géotechniques, sondages, études et analyses… Les missions d'évaluation de la qualité des sols - Missions INFOS - Missions DIAG La liste des établissements concernés par la présente consultation est donnée dans l'annexes 1 du CCAP. Le descriptif des prestations demandées est décrit au cahier des charges. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs précisés dans la rubrique "valeur estimée HT" sont indicatifs et non contractuels et comprennent les reconductions. Le contrat prévoit le recours aux prestations similaires. Chaque lot comprend un montant maximum

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-06-10. L'appel d'offres a été publié le 2024-05-07.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2024-05-07 Avis de marché
2024-11-18 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2024-05-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Missions d'etudes de diagnostic de la qualite des sols et d'ingenierie geotechnique des etablissements du groupement hospitalier de territoire hopitaux de provence
Numéro de référence: 2024-0166
Brève description:
La présente consultation concerne la réalisation de missions d'études et diagnostics de la qualité des sols et d'ingénierie géotechnique pour les différents établissements de l'Assistance Publique - Hôpitaux de Marseille (AP-HM) et des membres du Groupement Hospitalier Territoire (GHT HDP). Le titulaire assurera toutes les opérations nécessaires aux prestations objets du marché et notamment : Les missions d'ingénierie géotechnique - Mission G1 : Etudes géotechnique préalable - Mission G2 : Etude Géotechnique de conception - Mission G4 : Supervision d'exécution - Mission G5 : Diagnostic géotechnique - Missions diverses sur des forages, essais, recherches géotechniques, sondages, études et analyses… Les missions d'évaluation de la qualité des sols - Missions INFOS - Missions DIAG La liste des établissements concernés par la présente consultation est donnée dans l'annexes 1 du CCAP. Le descriptif des prestations demandées est décrit au cahier des charges. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs précisés dans la rubrique "valeur estimée HT" sont indicatifs et non contractuels et comprennent les reconductions. Le contrat prévoit le recours aux prestations similaires. Chaque lot comprend un montant maximum
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'ingénierie géotechnique 📦
Valeur estimée hors TVA: 760 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2

1️⃣
Identifiant interne: 01
Titre: Sites APHM MARSEILLE
Description du marché: Sites APHM MARSEILLE
Produits/services supplémentaires: Services d'ingénierie géotechnique 📦
Adresse postale: Tous sites Ap-Hm et Ght
Code postal: 13000
Ville: Bouches-du-Rhône
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2024-09-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Autres informations sur le renouvellement:
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 02
Titre: Membres GHT - BDR
Description du marché: Membres GHT - BDR<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-06-10 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-06-10 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Aphm
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Date d'ouverture: 2024-06-10 14:00:00 📅
Lieu: Aphm
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner / Déclaration sur l'honneur concernant les mesures restrictives eu égard aux actions de la Russie / La copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire / Le document « fiche fournisseur »
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Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles / Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels (Rcp et décennale)
Capacité technique et professionnelle
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat pour chacune des trois dernières années / Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. / Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
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Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
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Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Hopitaux de provence
Numéro d'enregistrement national: 26130008100484
Adresse postale: 80 rue Brochier
Code postal: 13295
Commune postale: Marseille
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: CREMIEUX François
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0491382016 📞
URL: http://marchespublics.ght13.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.ght13.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1464001 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1464001 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires
Les sous-critères de jugement des offres sont énoncés dans le Règlement de la Consultation. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec montant maximum réparti comme suit : - Lot n°1 : Sites Aphm - Marseille : 170 000 euro(s) Ht / an - Lot n°2 : Membres Ght - Bouches-du-Rhône : 300 000 euro(s) Ht / an Les montants estimatifs communiqués dans le présent avis sont donnés à titre indicatif et non contractuel. Ils correspondent aux estimations sur la durée totale du contrat (48 mois). Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. L'intégralité des documents se trouve sur le profil acheteur
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Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement national: 780330
Adresse postale: 31, rue Jean-François Leca
Code postal: 13002
Commune postale: Marseille
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0491134813 📞
Fax: 0491811387 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 090-273696 (2024-05-07)
Avis d'attribution de marché (2024-11-18)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 760 000 EUR 💰
Description
Description du marché: Membres GHT - BDR

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 241787
Date de conclusion du contrat: 2024-10-25 📅
Titre: Sites Aphm Marseille
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 9
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 133 380 EUR 💰
Identifiant de l’offre: GEOTEC
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Geotec
Numéro d'enregistrement national: 1464001-1-1-1
Adresse postale: 9 Bd De L Europe
Code postal: 21800
Commune postale: Quetigny
Région: Côte-d’Or 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: agence.paca@geotec.fr 📧
Téléphone: 0380489320 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 159 140 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1464001-1-2-1

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
59526
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 273696-2024

Informations complémentaires
Informations complémentaires
Les accords-cadres ont été notifiés le 14-11-2024. Concernant le lot 1, le maximum annuel est de 170 000 euro(s) Ht. Concernant le lot 2, le maximum annuel est de 300 000 euro(s) Ht. Pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser à : Tribunal Administratif de Marseille 31 rue Jean-François Leca 13235 Marseille Cedex 2 Tél : 04 91 13 48 13 Télécopie : 04 91 81 13 89 Courriel : greffe.ta-marseille@juradm.fr Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
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Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 7D096761-930E-83FC-5AE3476F36F2E78B
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: 7D09678D-A7CD-A3B9-49D4A7D5D04F6E9B
Source: OJS 2024/S 226-706972 (2024-11-18)
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Région:
France Provence-Alpes-Côte d’Azur Provence-Alpes-Côte d’Azur Bouches-du-Rhône
Produits/services:
Services d'architecture, services de... Services d'ingénierie Services divers d'ingénierie Services d'ingénierie géotechnique