Marché global de performance pour la restructuration et extension de l'école élémentaire Cabucelle en école primaire

Société publique des écoles marseillaises

Compte-tenu des objectifs de performance de la Maitrise d'ouvrage sur cette opération, la SPEM a opté pour la passation d'un marché global de performance conformément aux dispositions de l'article L2171-3 du CCP. Le choix d'un tel mode de dévolution conduit au non-allotissement du marché et, de facto, au recours à un marché unique. Par ailleurs, le Maitre d'Ouvrage souhaite développer des innovations ou des expérimentations en matière de conception des espaces pédagogiques et de démarche participative avec les usagers. Ce marché global de performance concerne la restructuration et extension de l'école élémentaire Cabucelle en école primaire, située au 52 bd Viala - Marseille 15ème, pour créer une école primaire. Cette dernière comprendra 23 classes (6 classes de maternelle et 17 classes d'élémentaire). Le présent projet est décrit dans la note de synthèse du programme jointe au Règlement de Consultation. Montant prévisionnel des travaux, hors travaux de bâtiments provisoires : 8 800 000 euros HT. Le marché est passé après dialogue compétitif en application de l'article L2124-4 du Code de la Commande Publique. Le dialogue se déroule en 1 tour minimum avant la remise de l'offre finale. Le Pouvoir Adjudicateur se réserve la faculté d'organiser, s'il lui apparaît nécessaire, une ou plusieurs phases de dialogue complémentaires. Ces phases seront conduites dans les conditions qui seront définies par le pouvoir adjudicateur. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité au cours du dialogue compétitif d'optimiser, de préciser ou de modifier la description des besoins. Conformément à l'article R2142-21 du Code de la Commande Publique, un candidat peut se présenter à la fois en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements, ou en qualité de membre de plusieurs groupements mais dans les limites suivantes : L'entreprise générale (compétence travaux), l'architecte (compétence maitrise d'oeuvre/architecture) et le mainteneur (compétence exploitation maintenance) ne pourront candidater que dans une seule équipe. Pour les autres prestations/compétences, la possibilité de présenter une candidature en qualité de membre de plusieurs groupements s'applique

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-12-02. L'appel d'offres a été publié le 2024-10-29.

Qui ?

• Société publique des écoles marseillaises

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Rhône-Alpes › Isère
• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Bouches-du-Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2024-10-29	Avis de marché

Avis de marché (2024-10-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marché global de performance pour la restructuration et extension de l'école élémentaire Cabucelle en école primaire
Numéro de référence: 2024-0131
Brève description:
“Compte-tenu des objectifs de performance de la Maitrise d'ouvrage sur cette opération, la SPEM a opté pour la passation d'un marché global de performance...”

Brève description

Compte-tenu des objectifs de performance de la Maitrise d'ouvrage sur cette opération, la SPEM a opté pour la passation d'un marché global de performance conformément aux dispositions de l'article L2171-3 du CCP.
Le choix d'un tel mode de dévolution conduit au non-allotissement du marché et, de facto, au recours à un marché unique.
Par ailleurs, le Maitre d'Ouvrage souhaite développer des innovations ou des expérimentations en matière de conception des espaces pédagogiques et de démarche participative avec les usagers.
Ce marché global de performance concerne la restructuration et extension de l'école élémentaire Cabucelle en école primaire, située au 52 bd Viala - Marseille 15ème, pour créer une école primaire.
Cette dernière comprendra 23 classes (6 classes de maternelle et 17 classes d'élémentaire).
Le présent projet est décrit dans la note de synthèse du programme jointe au Règlement de Consultation.
Montant prévisionnel des travaux, hors travaux de bâtiments provisoires : 8 800 000 euros HT.
Le marché est passé après dialogue compétitif en application de l'article L2124-4 du Code de la Commande Publique.
Le dialogue se déroule en 1 tour minimum avant la remise de l'offre finale. Le Pouvoir Adjudicateur se réserve la faculté d'organiser, s'il lui apparaît nécessaire, une ou plusieurs phases de dialogue complémentaires. Ces phases seront conduites dans les conditions qui seront définies par le pouvoir adjudicateur.
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité au cours du dialogue compétitif d'optimiser, de préciser ou de modifier la description des besoins.
Conformément à l'article R2142-21 du Code de la Commande Publique, un candidat peut se présenter à la fois en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements, ou en qualité de membre de plusieurs groupements mais dans les limites suivantes :
L'entreprise générale (compétence travaux), l'architecte (compétence maitrise d'oeuvre/architecture) et le mainteneur (compétence exploitation maintenance) ne pourront candidater que dans une seule équipe. Pour les autres prestations/compétences, la possibilité de présenter une candidature en qualité de membre de plusieurs groupements s'applique

Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de construction de bâtiments scolaires 📦
Description
Identifiant interne: T-PF-1551633
Description du marché:
“Compte-tenu des objectifs de performance de la Maitrise d'ouvrage sur cette opération, la SPEM a opté pour la passation d'un marché global de performance...”

Description du marché

Compte-tenu des objectifs de performance de la Maitrise d'ouvrage sur cette opération, la SPEM a opté pour la passation d'un marché global de performance conformément aux dispositions de l'article L2171-3 du CCP.
Le choix d'un tel mode de dévolution conduit au non-allotissement du marché et, de facto, au recours à un marché unique.
Par ailleurs, le Maitre d'Ouvrage souhaite développer des innovations ou des expérimentations en matière de conception des espaces pédagogiques et de démarche participative avec les usagers.
Ce marché global de performance concerne la restructuration et extension de l'école élémentaire Cabucelle en école primaire, située au 52 bd Viala - Marseille 15ème, pour créer une école primaire.
Cette dernière comprendra 23 classes (6 classes de maternelle et 17 classes d'élémentaire).
Le présent projet est décrit dans la note de synthèse du programme jointe au Règlement de Consultation.
Montant prévisionnel des travaux, hors travaux de bâtiments provisoires : 8 800 000 euros HT.
Le marché est passé après dialogue compétitif en application de l'article L2124-4 du Code de la Commande Publique.
Le dialogue se déroule en 1 tour minimum avant la remise de l'offre finale. Le Pouvoir Adjudicateur se réserve la faculté d'organiser, s'il lui apparaît nécessaire, une ou plusieurs phases de dialogue complémentaires. Ces phases seront conduites dans les conditions qui seront définies par le pouvoir adjudicateur.
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité au cours du dialogue compétitif d'optimiser, de préciser ou de modifier la description des besoins.
Conformément à l'article R2142-21 du Code de la Commande Publique, un candidat peut se présenter à la fois en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements, ou en qualité de membre de plusieurs groupements mais dans les limites suivantes :
L'entreprise générale (compétence travaux), l'architecte (compétence maitrise d'oeuvre/architecture) et le mainteneur (compétence exploitation maintenance) ne pourront candidater que dans une seule équipe. Pour les autres prestations/compétences, la possibilité de présenter une candidature en qualité de membre de plusieurs groupements s'applique

Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de construction de bâtiments scolaires 📦
Produits/services supplémentaires: Travaux d'équipement du bâtiment 📦
Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments 📦
Services divers d'ingénierie 📦
Objectif social promu: Autre
Adresse postale: 50 Boulevard Viala
Code postal: 13015
Ville: Marseille
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône 🏙️
Durée de l'accord: 130 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Des modifications sont possibles en cours d'exécution”
Informations sur les limites du nombre de candidats à inviter
Nombre minimum envisagé: 3
Nombre maximum: 4
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Travaux d'équipement du bâtiment 📦
Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments 📦
Services divers d'ingénierie 📦

Procédure
Type de procédure
Dialogue compétitif ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-12-02 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante :...”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Capacité technique et professionnelle

“- Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et...”

Liste et brève description des critères de sélection

- Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
- Certificats de qualifications professionnelles.
La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat
- Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants.
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Concernant les références précises demandées et les certifications professionnelles/compétences exigées, se référer au Règlement de Consultation phase candidature.
Le dossier de candidature devra également comporter les éléments suivants :
- Une attestation de visite obligatoire (Voir Rcc) signée par le Maître d'Ouvrage.
- Une note d'intention détaillant :
- La compréhension du contexte, des enjeux du projet ;
- L'équipe proposée, son adéquation avec le projet ainsi que son organisation sur l'ensemble de la durée de l'opération ;
- La capacité du groupement à créer une dynamique de collaboration
- Les cadres de réponse transmis par la Spem.
Pour les détails, se référer au Règlement de consultation de la phase candidature.
L'examen des candidatures sera opéré ainsi :
Dans un premier temps, le pouvoir adjudicateur analysera la recevabilité des candidatures au regard de la complétude du dossier de candidature remis et de la présence des compétences exigées (niveau spécifique minimal exigé).
Niveau spécifique minimal exigé :
- Entreprise générale de travaux de construction (direction des travaux, Tce, étude de synthèse et d'exécution) ;
- Maîtrise d'oeuvre architecturale (architecte inscrit à l'ordre) ;
- Exploitation/maintenance ;
- Maîtrise d'oeuvre urbaine et paysagiste ;
- Un Bureau d'Etudes Techniques (Bet) pluridisciplinaires ou un Groupement de Bet disposant à minima des compétences techniques suivantes : Gros-oeuvre, Structure, Fluides, coordination Ssi (Cssi), Vrd, acoustique ;
- Géotechnique dont hydrogéologie ;
- Désamiantage ;
- Performance environnementale (santé/bien être, matériaux biosourcés, Analyse de cycle de Vie, économie circulaire et réemploi, simulations énergétiques dynamiques, études de confort, biodiversité) et démarche Bdm : qualification « accompagnateur Bdm »
- Performance énergétique, commissionnement et mesure et vérifications : qualification Cmvp (Certified Measurement and Verification Professionnal)
- économie de la construction ;
- Opc : Ce dernier devra être indépendant de la phase conception de projet et l'intervenant sera clairement identifié et dédié exclusivement à cette mission ;
- Cuisiniste
- Bim Manageur
Seules les compétences précisées ci-dessus seront prises en compte dans le cadre de l'analyse des candidatures.
Dans un second temps, les candidats seront classés selon les critères de sélection suivants pondérés de la manière suivante :
Critère 1: Capacités professionnelles appréciées au regard des références présentées pour des prestations de nature, taille et complexité comparables : 50 points
Critère 2: Capacités techniques : 20 points
Critère 3: Capacités économiques et financières: 10 points
Critère 4: Qualité de la note d'intention, compréhension des enjeux et des attentes de la Spem sur le projet: 20 points
Pour le détail des sous-pondérations et la méthode de notation, se référer au Règlement de consultation phase candidature

Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Le futur marché comportera une clause sociale d'insertion obligatoire, en application des dispositions de l'article L. 2112-2 du code de la commande publique”
Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code...”

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Société publique des écoles marseillaises
Numéro d'enregistrement national: 77332
Adresse postale: 27, Rue des Fabres
Code postal: 13001
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: BOURJAILLAT Vincent
Courrier électronique: achats@splain-ecolesmarseillaises.fr 📧
Téléphone: 0000000000 📞
URL: https://www.marches-publics.info/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1551633 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1551633 🌏
Nom: AW Solutions
Le nombre de candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure est limité ✅
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure ✅
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Les plis sont obligatoirement déposés par voie électronique, sur le profil acheteur. Les offres des candidats présélectionnés en phase candidature seront...”

Informations complémentaires

Les plis sont obligatoirement déposés par voie électronique, sur le profil acheteur.
Les offres des candidats présélectionnés en phase candidature seront jugées sur la base de critères et sous-critères pondérés ou en cas d'impossibilité de pondération classées par ordre d'importance décroissante.
La teneur de ces derniers sera donnée ultérieurement dans le Règlement de Consultation de la phase Dialogue (Offres initiales, critères affinables pour Offres finales).
Une prime est prévue en application de l'article R2161-31 du code de la commande publique. Le montant forfaitaire de la prime s'élève à un montant maximal de 70 000 euros Ht.
Pour le détail, se référer au Règlement de Consultation de la phase Candidature.
La durée globale de 130 mois indiquée dans le présent avis ainsi que son point de départ sont donnés à titre purement indicatif.
Plus précisément, la durée comprend la phase de conception réalisation estimée à 34 mois (10 mois conception et 24 mois de travaux et hors délai de validation de la Moa). Cette durée est prévisionnelle.
Au regard des enjeux de cette opération dans le cadre de la mise en oeuvre du plan écoles, la Spem attend des candidats la recherche d'une optimisation des délais de réalisation, intégrant les contraintes du site.
Concernant la maintenance, il est envisagé une durée de 60 mois en tranche ferme et de 36 mois en tranche optionnelle. Le délai limite d'affermissement de cette tranche est de 60 mois, sans indemnité d'attente et/ou de dédit en cas de non-affermissement.
Les dates prévisionnelles du déroulement de la suite de la procédure sont les suivantes :
Sélection des candidats Janvier 2025
Réception des propositions initiales des candidats Avril 2025
Phase de dialogue initiale Juin 2025
Réception des offres finales des candidats 3ème trimestre ou 4ème trimestre 2025
Le cas échéant, audition par le Comité Consultatif Ou Jury 3ème trimestre ou 4ème trimestre 2025
Avis de la Commission des Marchés 3ème trimestre ou 4ème trimestre 2025
Attribution par le Conseil d'Administration de la Spem 4ème trimestre 2025 ou début 2026

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal judiciaire de Marseille
Numéro d'enregistrement national: 71D48717-EEC5-0C5C-27C42CDE19F53D66
Adresse postale: 6 rue Joseph Autran
Code postal: 13281
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj-marseille@justice.fr 📧
Téléphone: 0491155050 📞
Fax: 0491544290 📠
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Marseille
Numéro d'enregistrement national: 71D48707-CAC0-2183-B76FAE63B5D5419E
Adresse postale: 6 rue Joseph Autran
Code postal: 13281
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj-marseille@justice.fr 📧
Téléphone: 0491155050 📞
Fax: 0491544290 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 212-661236 (2024-10-29)

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