Marché de Valorisation des mâchefers d'incinération de déchets non dangereux de L'UVE de Pontarlier
Préval Haut-Doubs
Marché de Valorisation des mâchefers d'incinération de déchets non dangereux de L'UVE de Pontarlier Tranche ferme : valorisation des MIDND Option n°1 : Traitement des MIDND bruts sur l'IME
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-04-11. L'appel d'offres a été publié le 2024-03-04.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Élimination et traitement des ordures › Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
- • Franche-Comté › Doubs
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-03-04 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-03-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marché de Valorisation des mâchefers d'incinération de déchets non dangereux de L'UVE de Pontarlier
Numéro de référence: 2024-1
Brève description:
“Marché de Valorisation des mâchefers d'incinération de déchets non dangereux de L'UVE de Pontarlier Tranche ferme : valorisation des MIDND Option n°1 :...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux 📦
Description
Identifiant interne: Tranche ferme
Description du marché:
“Marché de Valorisation des mâchefers d'incinération de déchets non dangereux de L'UVE de Pontarlier”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-04-11 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-04-11 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Pontarlier
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 90
Conditions de passation du marché
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Date d'ouverture: 2024-04-11 14:00:00 📅
Lieu:
“Pontarlier”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“Se référer au dossier d'appel d'offres”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Préval Haut-Doubs
Numéro d'enregistrement national: 25250053300028
Adresse postale: 2 rue des Tourbières
Code postal: 25304
Commune postale: Pontarlier
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: MEUTERLOS Jean-Yves
Courrier électronique: direction@preval.fr 📧
Téléphone: +33612980099 📞
URL: https://www.preval.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://preval.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_7633_1002242.html 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://preval.e-marchespublics.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif Besançon
Numéro d'enregistrement national: 1725000500015
Adresse postale: 30 rue charles Nodier
Code postal: 25000
Commune postale: Besançon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Monsieur le Président
Courrier électronique: greffe-ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0381826000 📞
URL: http://besancon.tribunal-adminstratif.fr 🌏
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 047-138042 (2024-03-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marché de Valorisation des mâchefers d'incinération de déchets non dangereux de L'UVE de Pontarlier
Numéro de référence: 2024-1
Brève description:
“Marché de Valorisation des mâchefers d'incinération de déchets non dangereux de L'UVE de Pontarlier Tranche ferme : valorisation des MIDND Option n°1 :...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux 📦
Description
Identifiant interne: Tranche ferme
Description du marché:
“Marché de Valorisation des mâchefers d'incinération de déchets non dangereux de L'UVE de Pontarlier”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-04-11 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-04-11 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Pontarlier
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 90
Conditions de passation du marché
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Date d'ouverture: 2024-04-11 14:00:00 📅
Lieu:
“Pontarlier”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“Se référer au dossier d'appel d'offres”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Préval Haut-Doubs
Numéro d'enregistrement national: 25250053300028
Adresse postale: 2 rue des Tourbières
Code postal: 25304
Commune postale: Pontarlier
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: MEUTERLOS Jean-Yves
Courrier électronique: direction@preval.fr 📧
Téléphone: +33612980099 📞
URL: https://www.preval.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://preval.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_7633_1002242.html 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://preval.e-marchespublics.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif Besançon
Numéro d'enregistrement national: 1725000500015
Adresse postale: 30 rue charles Nodier
Code postal: 25000
Commune postale: Besançon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Monsieur le Président
Courrier électronique: greffe-ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0381826000 📞
URL: http://besancon.tribunal-adminstratif.fr 🌏
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 047-138042 (2024-03-04)
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