Marché de prestation d'assurances à destination des étudiants du Master Erasmus Mundus Multiphase
Ecole nationale supérieure des Mines de Saint-Etienne
Marché de prestation d'assurances à destination des étudiants du Master Erasmus Mundus Multiphase
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-03-28. L'appel d'offres a été publié le 2024-02-23.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-02-23 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-02-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marché de prestation d'assurances à destination des étudiants du Master Erasmus Mundus Multiphase
Brève description:
Produits/services: Services d'assurances accidents et maladie 📦
Description
Identifiant interne:
Titre: Marché de prestations d'assurances à destination des étudiants du Master Erasmus Mundus MULTIPHASE
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-03-28 17:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Description
Dans le cas d'accords-cadres, justifier toute durée supérieure à 4 ans:
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ecole Nationale Supérieure des Mines de Saint-étienne
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 158 Cours Fauriel
42100
Commune postale: Saint-étienne
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: serv-am@emse.fr 📧
Téléphone: 0477429319 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2486596&orgAcronyme=a4n 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2486596&orgAcronyme=a4n 🌏
Code du programme de financement de l'UE: Erasmus+ (2021/2027)
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 184 Rue Duguesclin
Code postal: 69003
Commune postale: Lyon
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 04 87 63 50 00 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 040-116151 (2024-02-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marché de prestation d'assurances à destination des étudiants du Master Erasmus Mundus Multiphase
Brève description:
Marché de prestation d'assurances à destination des étudiants du Master Erasmus Mundus Multiphase
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'assurances accidents et maladie 📦
Description
Identifiant interne:
2024-005
Titre: Marché de prestations d'assurances à destination des étudiants du Master Erasmus Mundus MULTIPHASE
Description du marché:
Marché de prestations d'assurances à destination des étudiants du Master Erasmus Mundus MULTIPHASE
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-03-28 17:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Description
Dans le cas d'accords-cadres, justifier toute durée supérieure à 4 ans:
La durée de l'accord-cadre est calée sur la durée de couverture nécessaires aux étudiants de toutes les cohortes du master Multiphase.
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ecole Nationale Supérieure des Mines de Saint-étienne
Numéro d'enregistrement national:
18009202500105
Adresse postale: 158 Cours Fauriel
42100
Commune postale: Saint-étienne
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: serv-am@emse.fr 📧
Téléphone: 0477429319 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2486596&orgAcronyme=a4n 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2486596&orgAcronyme=a4n 🌏
Code du programme de financement de l'UE: Erasmus+ (2021/2027)
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
17690005800015
Adresse postale: 184 Rue Duguesclin
Code postal: 69003
Commune postale: Lyon
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 04 87 63 50 00 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 040-116151 (2024-02-23)
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