Le cahier des charges et les éléments nécessaires à la rédaction d'une offre seront transmis aux candidats qui seront admis à présenter une offre. Pour l'analyse des offres, les critères seront décrits dans l'invitation à présenter une offre qui sera transmise aux candidats admis à présenter une offre
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-04-16.
L'appel d'offres a été publié le 2024-03-12.
Avis de marché (2024-03-12) Objet Champ d'application du marché
Titre: Marché de maitrise d'oeuvre pour la réalisation de travaux d'extension et de réhabilitation du cimetière de Bellevue à Belfort
Numéro de référence: 24V014
Brève description:
“Le cahier des charges et les éléments nécessaires à la rédaction d'une offre seront transmis aux candidats qui seront admis à présenter une offre.
Pour...”
Brève description
Le cahier des charges et les éléments nécessaires à la rédaction d'une offre seront transmis aux candidats qui seront admis à présenter une offre.
Pour l'analyse des offres, les critères seront décrits dans l'invitation à présenter une offre qui sera transmise aux candidats admis à présenter une offre
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'ingénierie📦 Description
Description du marché:
“Le cahier des charges et les éléments nécessaires à la rédaction d'une offre seront transmis aux candidats qui seront admis à présenter une offre.
Pour...”
Description du marché
Le cahier des charges et les éléments nécessaires à la rédaction d'une offre seront transmis aux candidats qui seront admis à présenter une offre.
Pour l'analyse des offres, les critères seront décrits dans l'invitation à présenter une offre qui sera transmise aux candidats admis à présenter une offre
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Produits/services supplémentaires: Services d'ingénierie📦
Lieu d'exécution: Territoire de Belfort🏙️ Durée de l'accord
Date de début: 2024-07-01 📅
Date de fin: 2028-06-30 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Procédure Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-04-16 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante :...”
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
- Bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
- Tous documents de présentation générale du candidat (actionnariat, moyens et personnels) étant précisé que les sociétés en cours de constitution ou nouvellement créées produiront les éléments dont elles disposent. Ce document devra faire apparaître les compétences précises du candidat,
- Un mémoire présentant le candidat, son savoir-faire en matière d'opération de maîtrise d'oeuvre en rapport avec l'opération,- Références pertinentes du candidat au cours des trois dernières années en rapport avec l'objet du marché ou tout autre document démontrant son aptitude à assurer l'opération,
- Renseignements relatifs à la nature de l'activité, qualifications professionnelles, moyens techniques et humains dont le candidat dispose ou disposera
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“La durée du marché est une durée prévisionnelle”
Informations complémentaires Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRA-préfecture de Meurthe et Moselle
Numéro d'enregistrement national: 1384912
Adresse postale: 1 Rue Préfet Claude Erignac
Code postal: 54038
Commune postale: Nancy
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr📧
Téléphone: 0383342565📞 Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national: 1154175
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Code postal: 25044
Commune postale: Besançon
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr📧
Téléphone: 0381826000📞
Fax: 0381826001 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national: 1386175
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Code postal: 25044
Commune postale: Besançon
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr📧
Téléphone: 0381826000📞 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 052-150556 (2024-03-12)
Avis de marché (2024-03-19) Objet Champ d'application du marché
Titre: Marché de maitrise d'oeuvre pour la réalisation des travaux d'extension et de réhabilitation du cimetière de Bellevue à Belfort et l'aménagement d'une partie de la rue de Londres
Changements Nouvelle valeur
Texte:
“Objet: Au lieu de Marché de maitrise d'oeuvre pour la réalisation de travaux d'extension et de réhabilitation du cimetière de Bellevue à Belfort, lire...”
Texte
Objet: Au lieu de Marché de maitrise d'oeuvre pour la réalisation de travaux d'extension et de réhabilitation du cimetière de Bellevue à Belfort, lire Marché de maitrise d'oeuvre pour la réalisation des travaux d'extension et de réhabilitation du cimetière de Bellevue à Belfort et l'aménagement d'une partie de la rue de Londres
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Source: OJS 2024/S 057-167137 (2024-03-19)