Marché d'assurances sociales pour le personnel de Logis Cévenols
Logis Cévenols (OPH Alès)
Logis Cévenols renouvelle au 1er janvier 2025 ses assurances sociales: COMPLEMENTAIRE SANTE (lot 1) et PREVOYANCE (lot 2) à destination de son personnel.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-10-16. L'appel d'offres a été publié le 2024-09-05.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-09-05 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-09-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marché d'assurances sociales pour le personnel de Logis Cévenols
Numéro de référence: 2024.10.21
Brève description:
“Logis Cévenols renouvelle au 1er janvier 2025 ses assurances sociales: COMPLEMENTAIRE SANTE (lot 1) et PREVOYANCE (lot 2) à destination de son personnel.”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'assurances accidents et maladie 📦
Valeur estimée hors TVA: 780 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne: 2024.10.21 /01
Titre: Frais de santé
Valeur estimée hors TVA: 560 000 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
“Ce lot n° 1 concerne la complémentaire santé Frais de Santé pour le personnel de Logis Cévenols”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'assurances accidents et maladie 📦
Durée de l'accord: 4 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 2024.10.21 /02
Titre: Prévoyance
Valeur estimée hors TVA: 220 000 EUR 💰
Description du marché:
“Ce lot n° 2 concerne la complémentaire Prévoyance pour le personnel de Logis Cévenols”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-16 11:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-10-23 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Les offres seront ouvertes en Commission d'Appel d'Offres au siège de Logis Cévenols. La date est approximative.
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“Le présent marché est passé selon une procédure d'appel d'offres ouvert soumis aux dispositions des articles L 2124-2 et R 2124-2 du Code de la Commande...”
Afficher plus
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Date d'ouverture: 2024-10-23 16:00:00 📅
Lieu:
“Les offres seront ouvertes en Commission d'Appel d'Offres au siège de Logis Cévenols. La date est approximative.”
Informations complémentaires:
“Le présent marché est passé selon une procédure d'appel d'offres ouvert soumis aux dispositions des articles L 2124-2 et R 2124-2 du Code de la Commande...”
Afficher plus
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Autorisée
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Voir éléments demandés dans le règlement de la consultation”
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Agrément ORIAS (voir règlement de la consultation)”
Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“Se référer aux documents de la consultation”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Logis Cévenols (OPH Alès)
Numéro d'enregistrement national: 49007564500013
Adresse postale: 433 Quai de Bilina
Code postal: 30100
Commune postale: Alès
Région: Gard 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service Achats
Courrier électronique: marchespublics@logis-cevenols.fr 📧
Téléphone: +33 466784700 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://logis-cevenols.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://logis-cevenols.e-marchespublics.com 🌏
URL de participation: https://logis-cevenols.e-marchespublics.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Numéro d'enregistrement national: 130 001 928 00014
Adresse postale: 16 avenue Feuchère
Code postal: 30000
Commune postale: Nîmes
Région: Gard 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Le tribunal compétent est le Tribunal Administratif de Nîmes”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2024/S 174-535386 (2024-09-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marché d'assurances sociales pour le personnel de Logis Cévenols
Numéro de référence: 2024.10.21
Brève description:
“Logis Cévenols renouvelle au 1er janvier 2025 ses assurances sociales: COMPLEMENTAIRE SANTE (lot 1) et PREVOYANCE (lot 2) à destination de son personnel.”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'assurances accidents et maladie 📦
Valeur estimée hors TVA: 780 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne: 2024.10.21 /01
Titre: Frais de santé
Valeur estimée hors TVA: 560 000 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
“Ce lot n° 1 concerne la complémentaire santé Frais de Santé pour le personnel de Logis Cévenols”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'assurances accidents et maladie 📦
Durée de l'accord: 4 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 2024.10.21 /02
Titre: Prévoyance
Valeur estimée hors TVA: 220 000 EUR 💰
Description du marché:
“Ce lot n° 2 concerne la complémentaire Prévoyance pour le personnel de Logis Cévenols”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-16 11:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-10-23 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Les offres seront ouvertes en Commission d'Appel d'Offres au siège de Logis Cévenols. La date est approximative.
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“Le présent marché est passé selon une procédure d'appel d'offres ouvert soumis aux dispositions des articles L 2124-2 et R 2124-2 du Code de la Commande...”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Date d'ouverture: 2024-10-23 16:00:00 📅
Lieu:
“Les offres seront ouvertes en Commission d'Appel d'Offres au siège de Logis Cévenols. La date est approximative.”
Informations complémentaires:
“Le présent marché est passé selon une procédure d'appel d'offres ouvert soumis aux dispositions des articles L 2124-2 et R 2124-2 du Code de la Commande...”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Autorisée
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Voir éléments demandés dans le règlement de la consultation”
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Agrément ORIAS (voir règlement de la consultation)”
Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“Se référer aux documents de la consultation”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Logis Cévenols (OPH Alès)
Numéro d'enregistrement national: 49007564500013
Adresse postale: 433 Quai de Bilina
Code postal: 30100
Commune postale: Alès
Région: Gard 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service Achats
Courrier électronique: marchespublics@logis-cevenols.fr 📧
Téléphone: +33 466784700 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://logis-cevenols.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://logis-cevenols.e-marchespublics.com 🌏
URL de participation: https://logis-cevenols.e-marchespublics.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Numéro d'enregistrement national: 130 001 928 00014
Adresse postale: 16 avenue Feuchère
Code postal: 30000
Commune postale: Nîmes
Région: Gard 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Le tribunal compétent est le Tribunal Administratif de Nîmes”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2024/S 174-535386 (2024-09-05)
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