Marché d’assurances
Mairie de La Trinité
Lot n° 1 - DOMMAGES AUX BIENS Lot n° 2 - RESPONSABILITE CIVILE Lot n° 3 - PARC AUTOMOBILE
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-11-26. L'appel d'offres a été publié le 2024-10-14.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Luxembourg › Luxembourg
- • Provence-Alpes-Côte d’Azur › Alpes-Maritimes
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-10-14 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-10-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marché d’assurances
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services financiers et d'assurance 📦
Valeur estimée hors TVA: 320 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Titre: Lot n° 1 - DOMMAGES AUX BIENS
Description du marché: DOMMAGES AUX BIENS
Produits/services: Services d'assurance 📦
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Titre: Lot n° 2 - RESPONSABILITE CIVILE
Description du marché: RESPONSABILITE CIVILE
Durée de l'accord
Date de fin: 2028-12-31 📅
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Titre: Lot n° 3 - PARC AUTOMOBILE
Description du marché: PARC AUTOMOBILE
Durée de l'accord: 4 années
Titre
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services d'assurance 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Appel d'offres
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-26 18:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Autorisée
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Inscription à un registre du commerce
Liste et brève description des règles et critères: Kbis
Motif d'exclusion: Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie de La Trinité
Numéro d'enregistrement national:
Département: 06
Adresse postale: 19 rue Hotel de ville
Code postal: 06340
Commune postale: La Trinité
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Jessica Gaudin
Courrier électronique: jessica.gaudin@villelt.fr 📧
Téléphone: 0493276409 📞
Fax: 0493279851 📠
URL: www.villedelatrinite.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://villedelatrinite.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: www.marches-securises.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Commune de La Trinité
Numéro d'enregistrement national:
Département: 06
Adresse postale: 19 rue Hotel de ville
Code postal: 06340
Commune postale: La Trinité
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Jessica Gaudin
Courrier électronique: jessica.gaudin@villelt.fr 📧
Téléphone: 0493276409 📞
Fax: 0493279851 📠
URL: www.villedelatrinite.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://villedelatrinite.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: 11 jours
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 201-621672 (2024-10-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marché d’assurances
Numéro de référence:
20241014
Brève description:
Lot n° 1 - DOMMAGES AUX BIENS
Lot n° 2 - RESPONSABILITE CIVILE
Lot n° 3 - PARC AUTOMOBILE
Type de contrat: Services
Produits/services: Services financiers et d'assurance 📦
Valeur estimée hors TVA: 320 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Titre: Lot n° 1 - DOMMAGES AUX BIENS
Description du marché: DOMMAGES AUX BIENS
Produits/services: Services d'assurance 📦
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Titre: Lot n° 2 - RESPONSABILITE CIVILE
Description du marché: RESPONSABILITE CIVILE
Durée de l'accord
Date de fin: 2028-12-31 📅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Titre: Lot n° 3 - PARC AUTOMOBILE
Description du marché: PARC AUTOMOBILE
Durée de l'accord: 4 années
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services d'assurance 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Appel d'offres
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-26 18:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Autorisée
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Inscription à un registre du commerce
Liste et brève description des règles et critères: Kbis
Motif d'exclusion: Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie de La Trinité
Numéro d'enregistrement national:
210601498
Département: 06
Adresse postale: 19 rue Hotel de ville
Code postal: 06340
Commune postale: La Trinité
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Jessica Gaudin
Courrier électronique: jessica.gaudin@villelt.fr 📧
Téléphone: 0493276409 📞
Fax: 0493279851 📠
URL: www.villedelatrinite.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://villedelatrinite.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: www.marches-securises.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Commune de La Trinité
Numéro d'enregistrement national:
21060149800012
Département: 06
Adresse postale: 19 rue Hotel de ville
Code postal: 06340
Commune postale: La Trinité
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Jessica Gaudin
Courrier électronique: jessica.gaudin@villelt.fr 📧
Téléphone: 0493276409 📞
Fax: 0493279851 📠
URL: www.villedelatrinite.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://villedelatrinite.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: 11 jours
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 201-621672 (2024-10-14)
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