Maîtrise d'oeuvre relatif aux travaux d'aménagements d'espaces publics et d'aires de jeux de la ville de Grenoble et du Centre Communal d'Action Sociale de Grenoble
Ville de Grenoble
Consultation lancée dans le cadre d'une co-maîtrise d'ouvrage. Consultation lancée par un groupement d'intérêt public. L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents (lots 2 et 3) et l'attribution de bon de commande (lot 01). Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-02-10. L'appel d'offres a été publié le 2024-12-17.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'architecture › Services d'architecture, d'ingénierie et de métrage
- • Services d'urbanisme et d'architecture paysagère › Services d'architecture paysagère
- • Services d'études › Services de conception d'études
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-12-17 | Avis de marché |
| 2025-02-06 | Avis de marché |
| 2025-06-19 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2024-12-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Maîtrise d'oeuvre relatif aux travaux d'aménagements d'espaces publics et d'aires de jeux de la ville de Grenoble et du Centre Communal d'Action Sociale de Grenoble
Numéro de référence: 2024_MAEP_0405
Brève description:
“Consultation lancée dans le cadre d'une co-maîtrise d'ouvrage. Consultation lancée par un groupement d'intérêt public. L'accord-cadre sera exécuté par la...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services de conception d'études 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne: 01
Titre: Opérations de travaux inférieures ou égales à 89 999 euro(s) HT
Description du marché:
“Opérations de travaux inférieures ou égales à 89 999 euro(s) HT”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de conception d'études 📦
Produits/services supplémentaires: Services d'architecture, d'ingénierie et de métrage 📦
Services d'urbanisme et d'architecture paysagère 📦
Services d'architecture paysagère 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Domaine public et foncier de la Ville de Grenoble
Code postal: 38000
Ville: Grenoble
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Isère 🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-04-30 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
“Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 30
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 02
Titre: Opérations de travaux supérieures ou égales à 90.000 euro(s) HT
Description du marché:
“Opérations de travaux égales ou supérieures à 90.000 euro(s) HT”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne: 03
Titre: Aires de jeux
Description du marché:
“Aires de jeux”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services d'urbanisme et d'architecture paysagère 📦
Services d'architecture paysagère 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-02-10 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-02-11 08:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 3
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Date d'ouverture: 2025-02-11 08:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante :...”
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Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
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Capacité technique et professionnelle
“- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. -...”
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Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Aucune avance prévue.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement...”
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Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code...”
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de grenoble
Numéro d'enregistrement national: 50729
Adresse postale: 11 Boulevard Jean Pain
Code postal: 38021
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: le Maire
Courrier électronique: marches.publics@grenoble.fr 📧
Téléphone: 0476336249 📞
URL: http://www.grenoble.fr 🌏
Chef de groupe ✅
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1575576 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1575576 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: 580724AF-99D4-EA81-9B6C147EAE9CF2BA
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Greffe du tribunal
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: 580724BF-DDFD-7D5E-D1B566ECC156B8A5
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Greffe du tribunal
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 247-778490 (2024-12-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Maîtrise d'oeuvre relatif aux travaux d'aménagements d'espaces publics et d'aires de jeux de la ville de Grenoble et du Centre Communal d'Action Sociale de Grenoble
Numéro de référence: 2024_MAEP_0405
Brève description:
“Consultation lancée dans le cadre d'une co-maîtrise d'ouvrage. Consultation lancée par un groupement d'intérêt public. L'accord-cadre sera exécuté par la...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de conception d'études 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne: 01
Titre: Opérations de travaux inférieures ou égales à 89 999 euro(s) HT
Description du marché:
“Opérations de travaux inférieures ou égales à 89 999 euro(s) HT”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de conception d'études 📦
Produits/services supplémentaires: Services d'architecture, d'ingénierie et de métrage 📦
Services d'urbanisme et d'architecture paysagère 📦
Services d'architecture paysagère 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Domaine public et foncier de la Ville de Grenoble
Code postal: 38000
Ville: Grenoble
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Isère 🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-04-30 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
“Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 30
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 02
Titre: Opérations de travaux supérieures ou égales à 90.000 euro(s) HT
Description du marché:
“Opérations de travaux égales ou supérieures à 90.000 euro(s) HT”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne: 03
Titre: Aires de jeux
Description du marché:
“Aires de jeux”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services d'urbanisme et d'architecture paysagère 📦
Services d'architecture paysagère 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-02-10 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-02-11 08:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 3
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Date d'ouverture: 2025-02-11 08:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante :...”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
Capacité technique et professionnelle
“- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. -...”
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Aucune avance prévue.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement...”
Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code...”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de grenoble
Numéro d'enregistrement national: 50729
Adresse postale: 11 Boulevard Jean Pain
Code postal: 38021
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: le Maire
Courrier électronique: marches.publics@grenoble.fr 📧
Téléphone: 0476336249 📞
URL: http://www.grenoble.fr 🌏
Chef de groupe ✅
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1575576 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1575576 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: 580724AF-99D4-EA81-9B6C147EAE9CF2BA
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Greffe du tribunal
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: 580724BF-DDFD-7D5E-D1B566ECC156B8A5
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Greffe du tribunal
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 247-778490 (2024-12-17)
Avis de marché (2025-02-06)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-02-17 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-02-17 17:30:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-02-17 17:30:00 📅
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 778490-2024
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 8719BAD8-B70A-074B-58A30A31D031ADC4
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
8719BAED-B51F-4E0E-0E038FF54E7FD567
Changements
Nouvelle valeur
Texte:
“Remise des offres: Au lieu du 10/02/2025 à 17h00 au plus tard. Lire 17/02/2025 à 17h00 au plus tard.”
“Date d'ouverture des offres: Au lieu du 11/02/2025 à 08h00 au plus tard. Lire 17/02/2025 à 17h30 au plus tard.”
Information about modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: af1efd42-e247-4e01-a9e5-ef1b03fdeeae-01
Source: OJS 2025/S 027-085544 (2025-02-06)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-02-17 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-02-17 17:30:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-02-17 17:30:00 📅
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 778490-2024
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 8719BAD8-B70A-074B-58A30A31D031ADC4
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
8719BAED-B51F-4E0E-0E038FF54E7FD567
Changements
Nouvelle valeur
Texte:
“Remise des offres: Au lieu du 10/02/2025 à 17h00 au plus tard. Lire 17/02/2025 à 17h00 au plus tard.”
“Date d'ouverture des offres: Au lieu du 11/02/2025 à 08h00 au plus tard. Lire 17/02/2025 à 17h30 au plus tard.”
Information about modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: af1efd42-e247-4e01-a9e5-ef1b03fdeeae-01
Source: OJS 2025/S 027-085544 (2025-02-06)
Avis d'attribution de marché (2025-06-19)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 940 000 EUR 💰
Procédure
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 24a0474
Date de conclusion du contrat: 2025-05-13 📅
Titre: Maîtrise d'oeuvre relatif aux travaux d'aménagements d'espaces publics et d'aires de jeux de la ville de Grenoble et du Centre Communal d'Action Sociale de Grenoble
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 0
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 940 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Atelier verdance
Numéro d'enregistrement national: 1575576-1-1-1
Adresse postale: 12 Rue Ampere
Code postal: 38000
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 940 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0004
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Sinequanon'
Numéro d'enregistrement national: 1575576-1-2-1
Adresse postale: 31 Rue Normandie Niemen
Code postal: 38130
Commune postale: Echirolles
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 940 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0007
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1575576-1-3-1
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Téléphone: 0476763636 📞
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 4874395F-DEEF-04FA-623507AE095AD296
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
4874396F-E70A-A0C7-AA6AEBD9B3559567
Source: OJS 2025/S 117-401922 (2025-06-19)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 940 000 EUR 💰
Procédure
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 24a0474
Date de conclusion du contrat: 2025-05-13 📅
Titre: Maîtrise d'oeuvre relatif aux travaux d'aménagements d'espaces publics et d'aires de jeux de la ville de Grenoble et du Centre Communal d'Action Sociale de Grenoble
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 0
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 940 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Atelier verdance
Numéro d'enregistrement national: 1575576-1-1-1
Adresse postale: 12 Rue Ampere
Code postal: 38000
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 940 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0004
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Sinequanon'
Numéro d'enregistrement national: 1575576-1-2-1
Adresse postale: 31 Rue Normandie Niemen
Code postal: 38130
Commune postale: Echirolles
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 940 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0007
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1575576-1-3-1
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Téléphone: 0476763636 📞
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 4874395F-DEEF-04FA-623507AE095AD296
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
4874396F-E70A-A0C7-AA6AEBD9B3559567
Source: OJS 2025/S 117-401922 (2025-06-19)
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