Location d'engins (sans chauffeur) de viabilité hivernale pour les besoins de la Communauté d'Agglomération Maubeuge Val de Sambre.
Communauté d'agglomération Maubeuge Val de Sambre
Accord cadre mono attributaire à bons de commande pour la location d'engins (sans chauffeur) de viabilité hivernale pour les besoins de la Communauté d'Agglomération Maubeuge Val de Sambre.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-07-26. L'appel d'offres a été publié le 2024-06-21.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Poids lourds › Véhicules de service hivernal
- • Services d'appui aux pouvoirs publics › Services des pouvoirs publics
- • Services de sécurité sociale obligatoire › Services de prestations
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-06-21 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-06-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Location d'engins (sans chauffeur) de viabilité hivernale pour les besoins de la Communauté d'Agglomération Maubeuge Val de Sambre.
Numéro de référence: AM24.20
Brève description:
“Accord cadre mono attributaire à bons de commande pour la location d'engins (sans chauffeur) de viabilité hivernale pour les besoins de la Communauté...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services de prestations 📦
Description
Description du marché:
“Accord cadre mono attributaire à bons de commande pour la location d'engins (sans chauffeur) de viabilité hivernale pour les besoins de la Communauté...”
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Informations complémentaires:
“Marché décomposé en deux tranches : 1 tranche ferme qui correspond à la location de véhicules (sans chauffeur) de viabilité hivernal pour une durée de 4...”
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Produits/services supplémentaires: Véhicules de service hivernal 📦
Lieu d'exécution: Nord 🏙️
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le marché pourra être renouvelé 3 fois par période de 12 mois soit pour une durée globale de 48 mois.”
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Le second critère d'attribution est la valeur technique dont les sous critères sont indiqués dans le Règlement de la consultation
Critère de qualité (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-26 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-07-26 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Renseignements sur le respect de...”
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté d'Agglomération Maubeuge Val de Sambre
Numéro d'enregistrement national: 20004339600015
Adresse postale: 1 place du pavillon
Code postal: 59603
Commune postale: Maubeuge
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches-publics@amvs.fr 📧
Téléphone: +33 0327530110 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_3i1B-k_SxD 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_3i1B-k_SxD 🌏
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Marché décomposé en deux tranches : 1 tranche ferme qui correspond à la location de véhicules (sans chauffeur) de viabilité hivernal pour une durée de 4...”
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Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Numéro d'enregistrement national: 17590003400026
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint Hilaire CS 62039
Code postal: 59014
Commune postale: Lille
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 0359542342 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice...”
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 121-372177 (2024-06-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Location d'engins (sans chauffeur) de viabilité hivernale pour les besoins de la Communauté d'Agglomération Maubeuge Val de Sambre.
Numéro de référence: AM24.20
Brève description:
“Accord cadre mono attributaire à bons de commande pour la location d'engins (sans chauffeur) de viabilité hivernale pour les besoins de la Communauté...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de prestations 📦
Description
Description du marché:
“Accord cadre mono attributaire à bons de commande pour la location d'engins (sans chauffeur) de viabilité hivernale pour les besoins de la Communauté...”
Informations complémentaires:
“Marché décomposé en deux tranches : 1 tranche ferme qui correspond à la location de véhicules (sans chauffeur) de viabilité hivernal pour une durée de 4...”
Produits/services supplémentaires: Véhicules de service hivernal 📦
Lieu d'exécution: Nord 🏙️
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le marché pourra être renouvelé 3 fois par période de 12 mois soit pour une durée globale de 48 mois.”
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Le second critère d'attribution est la valeur technique dont les sous critères sont indiqués dans le Règlement de la consultation
Critère de qualité (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-26 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-07-26 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Renseignements sur le respect de...”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté d'Agglomération Maubeuge Val de Sambre
Numéro d'enregistrement national: 20004339600015
Adresse postale: 1 place du pavillon
Code postal: 59603
Commune postale: Maubeuge
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches-publics@amvs.fr 📧
Téléphone: +33 0327530110 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_3i1B-k_SxD 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_3i1B-k_SxD 🌏
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Marché décomposé en deux tranches : 1 tranche ferme qui correspond à la location de véhicules (sans chauffeur) de viabilité hivernal pour une durée de 4...”
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Numéro d'enregistrement national: 17590003400026
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint Hilaire CS 62039
Code postal: 59014
Commune postale: Lille
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 0359542342 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice...”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 121-372177 (2024-06-21)
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