<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.<br/>Les quantités prévisionnelles annuelles pour chaque lot sont basées sur la consommation de l'année 2023, elles sont précisées dans les bordereaux de prix. Les quantités commandées sont sans minimum et avec un maximum en valeur. Toutefois les quantités pourront être augmentées de + 200% si besoin.<br/>
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-11-18.
L'appel d'offres a été publié le 2024-10-18.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2024-10-18) Objet Champ d'application du marché
Titre: La fourniture de materiels d'ateliers dans le cadre du ght nord franche-comte
Numéro de référence: GHT-2024-037
Brève description:
“<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les...”
Brève description
<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.<br/>Les quantités prévisionnelles annuelles pour chaque lot sont basées sur la consommation de l'année 2023, elles sont précisées dans les bordereaux de prix. Les quantités commandées sont sans minimum et avec un maximum en valeur.
Toutefois les quantités pourront être augmentées de + 200% si besoin.<br/>
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Équipement d'atelier📦
Valeur estimée hors TVA: 1 000 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 13
1️⃣
Description du marché:
“MATERIELS DE PROTECTION ET DISTRIBUTION<br/>”
Produits/services supplémentaires: Matériel électrique📦
Lieu d'exécution: Territoire de Belfort🏙️ Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Date de fin: 2025-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“APPAREILLAGES & ACCESSOIRES<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“AMPOULES, TUBES APPAREILS D ECLAIRAGE<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“FILS & CABLES<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“PILES <br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Description du marché:
“BATTERIES<br/>”
Produits/services supplémentaires: Batteries📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Description du marché:
“TUBES, RACCORDS, CHAUFFAGE SANITAIRE<br/>”
Produits/services supplémentaires: Tubes et raccords📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
8️⃣
Description du marché:
“ROBINETTERIES, CANALISATIONS & RACCORDS DE CUIVRE LAITON, ACIER, CONSOMMABLES PLOMBERIE & APPAREILS SANITAIRES, CANALISATIONS ET RACCORDS...”
Description du marché
ROBINETTERIES, CANALISATIONS & RACCORDS DE CUIVRE LAITON, ACIER, CONSOMMABLES PLOMBERIE & APPAREILS SANITAIRES, CANALISATIONS ET RACCORDS PLASTIQUES PVC, PVC U<br/>
9️⃣
Description du marché:
“SEL D'ADOUCISSEUR<br/>”
Produits/services supplémentaires: Adoucisseurs d'eau📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
1️⃣0️⃣
Description du marché:
“DEGIVRANT (FORMIATE DE SODIUM)<br/>”
Produits/services supplémentaires: Sel de déneigement📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
1️⃣1️⃣
Description du marché:
“DIVERS PRODUITS DE MAINTENANCE ET D'ENTRETIEN<br/>”
Produits/services supplémentaires: Produits d'entretien des sols📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
1️⃣3️⃣
Description du marché:
“ROUES ET ROULETTES <br/>”
Produits/services supplémentaires: Roues monobloc📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-18 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-11-18 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Trevenans
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Voir Rc” Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit le...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national: 37323088-B706-8AE4-44CD041774060629
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Code postal: 25044
Commune postale: Besançon
Région: Doubs🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr📧
Téléphone: 0381826000📞
Fax: 0381826001 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national: 373230AF-97FD-E5B4-8DA2B2DBB7999978
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Code postal: 25044
Commune postale: Besançon
Région: Doubs🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr📧
Téléphone: 0381826000📞
Fax: 0381826001 📠 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 205-634972 (2024-10-18)
Avis d'attribution de marché (2025-02-04) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix...”
Brève description
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
Les quantités prévisionnelles annuelles pour chaque lot sont basées sur la consommation de l'année 2023, elles sont précisées dans les bordereaux de prix. Les quantités commandées sont sans minimum et avec un maximum en valeur.
Toutefois les quantités pourront être augmentées de + 200% si besoin
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Valeur estimée hors TVA: 1 000 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“MATERIELS DE PROTECTION ET DISTRIBUTION” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité de l'exécution des prestations : délais de livraison, gamme de produits proposés et minimum de commande s'il y a lieu
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Caractère fonctionnel : ergonomie du site internet, méthodologie concernant le suivi de commandes et prise en compte du développement durable
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Description
Description du marché:
“APPAREILLAGES & ACCESSOIRES” Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Qualité et performance de l'offre suite aux tests effectués dans les services utilisateurs
Critère de qualité (pondération): 10
Description
Description du marché:
“AMPOULES, TUBES APPAREILS D ECLAIRAGE”
Description du marché:
“FILS & CABLES”
Description du marché:
“PILES” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité et performance de l'offre suite aux tests effectués dans les services utilisateurs (pour les piles de grande consommation)
Critère de qualité (nom): Caractère fonctionnel : ergonomie du site internet, traitement de la commande, sa traçabilité et suivi
Description
Description du marché:
“BATTERIES”
Description du marché:
“TUBES, RACCORDS, CHAUFFAGE SANITAIRE” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité de l'offre basée sur les fiches techniques
Description
Description du marché:
“ROBINETTERIES, CANALISATIONS & RACCORDS DE CUIVRE LAITON, ACIER, CONSOMMABLES PLOMBERIE & APPAREILS SANITAIRES, CANALISATIONS ET RACCORDS...”
Description du marché
ROBINETTERIES, CANALISATIONS & RACCORDS DE CUIVRE LAITON, ACIER, CONSOMMABLES PLOMBERIE & APPAREILS SANITAIRES, CANALISATIONS ET RACCORDS PLASTIQUES PVC, PVC U
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Description du marché:
“SEL D'ADOUCISSEUR” Critères d'attribution
Prix (pondération): 100
Description
Description du marché:
“DEGIVRANT (FORMIATE DE SODIUM)”
Description du marché:
“DIVERS PRODUITS DE MAINTENANCE ET D'ENTRETIEN”
Description du marché:
“PIECES POUR LAVE-BASSIN DE MARQUE ARCANIA”
Description du marché:
“ROUES ET ROULETTES”
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 20252004
Date de conclusion du contrat: 2025-02-03 📅
Titre: Materiels De Protection Et Distribution
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 132 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Rexel france
Numéro d'enregistrement national: 1546413-1-1-1
Adresse postale: 13 Bd Du Fort De Vaux
Code postal: 75017
Commune postale: Paris 17
Région: Paris🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches.alsace@rexel.fr📧
Téléphone: 0626843667📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 540 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1546413-1-2-1
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 312 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1546413-1-3-1
4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 132 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1546413-1-4-1
5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 144 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1546413-1-5-1
6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 120 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Upergy
Numéro d'enregistrement national: 1546413-1-6-1
Adresse postale: 27 Rue Des Glairaux
Code postal: 38120
Commune postale: Saint-Egreve
Région: Isère🏙️
Courrier électronique: sandrine.baret@allbatteries.com📧
Téléphone: 0457388006📞
7️⃣ Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
8️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 642 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Etablissements guermont weber
Numéro d'enregistrement national: 1546413-1-8-1
Adresse postale: 4 Rue Teilhard De Chardin
Code postal: 57000
Commune postale: Metz
Région: Moselle🏙️
Courrier électronique: dptaoest@prolians.eu📧
Téléphone: 0381543263📞
9️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 228 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Etablissements beauseigneur
Numéro d'enregistrement national: 1546413-1-9-1
Adresse postale: 6 Rue Andre Vieillard
Code postal: 90140
Commune postale: Froidefontaine
Région: Territoire de Belfort🏙️
Courrier électronique: contact@beauseigneur.com📧
Téléphone: 0384364136📞
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 108 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Haute performance chimie
Numéro d'enregistrement national: 1546413-1-11-1
Adresse postale: Zac Des Epalits
Code postal: 42610
Commune postale: Saint-Romain-Le-Puy
Région: Loire🏙️
Courrier électronique: hpchimie@hpchimie.com📧
Téléphone: 0477769931📞
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0012
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 144 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Sofinor
Numéro d'enregistrement national: 1546413-1-12-1
Adresse postale: Rue Ambroise Pare
Code postal: 59280
Commune postale: Bois-Grenier
Région: Nord🏙️
Courrier électronique: arcania@arcania.com📧
Téléphone: 0320103690📞
1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0013
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 240 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Tente
Numéro d'enregistrement national: 1546413-1-13-1
Adresse postale: 11 Rue De L Orme Brise
Code postal: 77310
Commune postale: Pringy
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Courrier électronique: info.fr@tente.com📧
Téléphone: 0160652300📞
Informations complémentaires Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 26C8B968-E5AB-755A-99AA0AF2E57C4834
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: 26C8B981-BC32-8906-FB8C143402E3C226
Source: OJS 2025/S 025-077832 (2025-02-04)