LA FOURNITURE DE MATERIELS D'ATELIERS DANS LE CADRE DU GHT NORD FRANCHE-COMTE

Hôpital Nord Franche-Comté

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
Les quantités prévisionnelles annuelles pour chaque lot sont basées sur la consommation de l'année 2023, elles sont précisées dans les bordereaux de prix. Les quantités commandées sont sans minimum et avec un maximum en valeur. Toutefois les quantités pourront être augmentées de + 200% si besoin.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-11-18. L'appel d'offres a été publié le 2024-10-18.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Hôpital Nord Franche-Comté

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2024-10-18	Avis de marché
2025-02-04	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2024-10-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: La fourniture de materiels d'ateliers dans le cadre du ght nord franche-comte
Numéro de référence: GHT-2024-037
Brève description:

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les quantités prévisionnelles annuelles pour chaque lot sont basées sur la consommation de l'année 2023, elles sont précisées dans les bordereaux de prix. Les quantités commandées sont sans minimum et avec un maximum en valeur. Toutefois les quantités pourront être augmentées de + 200% si besoin.

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Équipement d'atelier 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 000 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 13

1️⃣
Identifiant interne: 01
Titre: Materiels de protection et distribution
Valeur estimée hors TVA: 44 000 EUR 💰
Description du marché: MATERIELS DE PROTECTION ET DISTRIBUTION 
Produits/services supplémentaires: Matériel électrique 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Les marchés concernent les Services Techniques du Ght Nord Franche-Comté
Code postal: 90400
Ville: Trévenans
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Territoire de Belfort 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Date de fin: 2025-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Autres informations sur le renouvellement:

Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Chaque marché s'exécutera à compter du 01/01/2025 (ou à compter de la date de notification du marché si celle- ci est postérieure au 01/01/2025), jusqu'au 31/12/2025

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 02
Titre: Appareillages & accessoires
Valeur estimée hors TVA: 180 000 EUR 💰
Description du marché: APPAREILLAGES & ACCESSOIRES 
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 03
Titre: Ampoules, tubes appareils d eclairage
Valeur estimée hors TVA: 104 000 EUR 💰
Description du marché: AMPOULES, TUBES APPAREILS D ECLAIRAGE 
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 04
Titre: Fils & cables
Description du marché: FILS & CABLES 
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 05
Titre: Piles
Valeur estimée hors TVA: 48 000 EUR 💰
Description du marché: PILES 
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 06
Titre: Batteries
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Description du marché: BATTERIES 
Produits/services supplémentaires: Batteries 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: 07
Titre: Tubes, raccords, chauffage sanitaire
Valeur estimée hors TVA: 72 000 EUR 💰
Description du marché: TUBES, RACCORDS, CHAUFFAGE SANITAIRE 
Produits/services supplémentaires: Tubes et raccords 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Identifiant interne: 08
Titre: Robinetteries, canalisations & raccords de cuivre laiton, acier, consommables plomberie & appareils sanitaires, canalisations et raccords plastiques pvc, pvc u
Valeur estimée hors TVA: 214 000 EUR 💰
Description du marché:

ROBINETTERIES, CANALISATIONS & RACCORDS DE CUIVRE LAITON, ACIER, CONSOMMABLES PLOMBERIE & APPAREILS SANITAIRES, CANALISATIONS ET RACCORDS PLASTIQUES PVC, PVC U

Produits/services supplémentaires: Appareils sanitaires 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

9️⃣
Identifiant interne: 09
Titre: Sel d'adoucisseur
Valeur estimée hors TVA: 76 000 EUR 💰
Description du marché: SEL D'ADOUCISSEUR 
Produits/services supplémentaires: Adoucisseurs d'eau 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

1️⃣0️⃣
Identifiant interne: 10
Titre: Degivrant (formiate de sodium)
Valeur estimée hors TVA: 12 000 EUR 💰
Description du marché: DEGIVRANT (FORMIATE DE SODIUM) 
Produits/services supplémentaires: Sel de déneigement 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010

1️⃣1️⃣
Identifiant interne: 11
Titre: Divers produits de maintenance et d'entretien
Valeur estimée hors TVA: 36 000 EUR 💰
Description du marché: DIVERS PRODUITS DE MAINTENANCE ET D'ENTRETIEN 
Produits/services supplémentaires: Produits d'entretien des sols 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011

1️⃣2️⃣
Identifiant interne: 12
Titre: Pieces pour lave-bassin de marque arcania
Description du marché: PIECES POUR LAVE-BASSIN DE MARQUE ARCANIA 
Produits/services supplémentaires: Dispositifs de stérilisation, de désinfection et d'hygiène 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012

1️⃣3️⃣
Identifiant interne: 13
Titre: Roues et roulettes
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Description du marché: ROUES ET ROULETTES 
Produits/services supplémentaires: Roues monobloc 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Équipement d'atelier 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-18 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-11-18 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Trevenans
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-11-18 14:00:00 📅
Lieu: Trevenans
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Voir Rc
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:

L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.

Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:

« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Hopital nord franche-comte
Numéro d'enregistrement national: 80510
Adresse postale: 100 Route De Moval
Cs10499 - Trevenans
Code postal: 90015
Commune postale: Belfort
Région: Territoire de Belfort 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Matis pascal
Courrier électronique: dir-generale@hnfc.fr 📧
Téléphone: 0384983000 📞
URL: https://www.hnfc.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1546413 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1546413 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national: 37323088-B706-8AE4-44CD041774060629
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Code postal: 25044
Commune postale: Besançon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0381826000 📞
Fax: 0381826001 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: 373230AF-97FD-E5B4-8DA2B2DBB7999978
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 205-634972 (2024-10-18)

Avis d'attribution de marché (2025-02-04)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les quantités prévisionnelles annuelles pour chaque lot sont basées sur la consommation de l'année 2023, elles sont précisées dans les bordereaux de prix. Les quantités commandées sont sans minimum et avec un maximum en valeur. Toutefois les quantités pourront être augmentées de + 200% si besoin

Valeur estimée hors TVA: 1 000 000 EUR 💰
Description
Description du marché: MATERIELS DE PROTECTION ET DISTRIBUTION
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité de l'exécution des prestations : délais de livraison, gamme de produits proposés et minimum de commande s'il y a lieu
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Caractère fonctionnel : ergonomie du site internet, méthodologie concernant le suivi de commandes et prise en compte du développement durable
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Description
Description du marché: APPAREILLAGES & ACCESSOIRES
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Qualité et performance de l'offre suite aux tests effectués dans les services utilisateurs
Critère de qualité (pondération): 10
Description
Description du marché:

AMPOULES, TUBES APPAREILS D ECLAIRAGE

FILS & CABLES

PILES

Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité et performance de l'offre suite aux tests effectués dans les services utilisateurs (pour les piles de grande consommation)
Caractère fonctionnel : ergonomie du site internet, traitement de la commande, sa traçabilité et suivi
Description
Description du marché:

BATTERIES

TUBES, RACCORDS, CHAUFFAGE SANITAIRE

Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité de l'offre basée sur les fiches techniques
Description
Description du marché:

ROBINETTERIES, CANALISATIONS & RACCORDS DE CUIVRE LAITON, ACIER, CONSOMMABLES PLOMBERIE & APPAREILS SANITAIRES, CANALISATIONS ET RACCORDS PLASTIQUES PVC, PVC U

SEL D'ADOUCISSEUR

Critères d'attribution
Prix (pondération): 100
Description
Description du marché:

DEGIVRANT (FORMIATE DE SODIUM)

DIVERS PRODUITS DE MAINTENANCE ET D'ENTRETIEN

PIECES POUR LAVE-BASSIN DE MARQUE ARCANIA

ROUES ET ROULETTES

Procédure
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 20252004
Date de conclusion du contrat: 2025-02-03 📅
Titre: Materiels De Protection Et Distribution
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 132 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: REXEL FRANCE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Rexel france
Numéro d'enregistrement national: 1546413-1-1-1
Adresse postale: 13 Bd Du Fort De Vaux
Code postal: 75017
Commune postale: Paris 17
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches.alsace@rexel.fr 📧
Téléphone: 0626843667 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 540 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1546413-1-2-1

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 312 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1546413-1-3-1

4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Numéro d'enregistrement national: 1546413-1-4-1

5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 144 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1546413-1-5-1

6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 120 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: UPERGY
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Nom et adresse du contractant
Nom: Upergy
Numéro d'enregistrement national: 1546413-1-6-1
Adresse postale: 27 Rue Des Glairaux
Code postal: 38120
Commune postale: Saint-Egreve
Région: Isère 🏙️
Courrier électronique: sandrine.baret@allbatteries.com 📧
Téléphone: 0457388006 📞

7️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 642 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: ETABLISSEMENTS GUERMONT WEBER
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
Nom et adresse du contractant
Nom: Etablissements guermont weber
Numéro d'enregistrement national: 1546413-1-8-1
Adresse postale: 4 Rue Teilhard De Chardin
Code postal: 57000
Commune postale: Metz
Région: Moselle 🏙️
Courrier électronique: dptaoest@prolians.eu 📧
Téléphone: 0381543263 📞

9️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 228 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: ETABLISSEMENTS BEAUSEIGNEUR
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009
Nom et adresse du contractant
Nom: Etablissements beauseigneur
Numéro d'enregistrement national: 1546413-1-9-1
Adresse postale: 6 Rue Andre Vieillard
Code postal: 90140
Commune postale: Froidefontaine
Région: Territoire de Belfort 🏙️
Courrier électronique: contact@beauseigneur.com 📧
Téléphone: 0384364136 📞

1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0010

1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 108 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: HAUTE PERFORMANCE CHIMIE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0011
Nom et adresse du contractant
Nom: Haute performance chimie
Numéro d'enregistrement national: 1546413-1-11-1
Adresse postale: Zac Des Epalits
Code postal: 42610
Commune postale: Saint-Romain-Le-Puy
Région: Loire 🏙️
Courrier électronique: hpchimie@hpchimie.com 📧
Téléphone: 0477769931 📞

1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0012
Identifiant de l’offre: SOFINOR
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0012
Nom: Sofinor
Numéro d'enregistrement national: 1546413-1-12-1
Adresse postale: Rue Ambroise Pare
Code postal: 59280
Commune postale: Bois-Grenier
Région: Nord 🏙️
Courrier électronique: arcania@arcania.com 📧
Téléphone: 0320103690 📞

1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0013
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 240 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TENTE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0013
Nom et adresse du contractant
Nom: Tente
Numéro d'enregistrement national: 1546413-1-13-1
Adresse postale: 11 Rue De L Orme Brise
Code postal: 77310
Commune postale: Pringy
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Courrier électronique: info.fr@tente.com 📧
Téléphone: 0160652300 📞

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Point de contact: Mathis pascal
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 634972-2024

Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 26C8B968-E5AB-755A-99AA0AF2E57C4834
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
26C8B981-BC32-8906-FB8C143402E3C226
Source: OJS 2025/S 025-077832 (2025-02-04)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Équipement minier, équipement pour l'exploitation de carrières, matériel de construction (>20 nouveaux marchés)

Équipement d'atelier (2)