Inventaires, expertises et études arboricoles sur le territoire de Bordeaux Métropole

Bordeaux Métropole

<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Bordeaux Métropole a en charge la gestion et/ou le suivi de l'ensemble des arbres situés sur le domaine public de voirie et sur son domaine privé ainsi que des arbres situés sur les espaces verts (parcs, jardins, squares…) ou établissements de type sportifs, culturels ou scolaires des communes ayant mutualisées la compétence en question (voir carte Bordeaux Métropole en annexe). Elle possède également des forêts d'agrément et de production. A ce titre, elle souhaite s'attacher, en fonction de ses besoins, les services de bureaux d'études spécialisés pour procéder à des études techniques et des expertises dans le domaine de l'arboriculture urbaine et de la forêt. Les missions pourront être confiées dans le cadre de projets d'aménagements et de travaux neufs ou dans le cadre d'études sur le patrimoine arboré existant. Elles pourront consister également à de l'assistance à maîtrise d'ouvrage.<br/>

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-09-10. L'appel d'offres a été publié le 2024-07-19.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2024-07-19 Avis de marché
2024-09-06 Avis de marché
2025-08-29 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2024-07-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Inventaires, expertises et études arboricoles sur le territoire de Bordeaux Métropole
Numéro de référence: 2024-CCM-0009
Brève description:
&lt;br/&gt;L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.&lt;br/&gt;Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.&lt;br/&gt;Les prestations sont réglées par des prix unitaires.&lt;br/&gt;Bordeaux Métropole a en charge la gestion et/ou le suivi de l'ensemble des arbres situés sur le domaine public de voirie et sur son domaine privé ainsi que des arbres situés sur les espaces verts (parcs, jardins, squares…) ou établissements de type sportifs, culturels ou scolaires des communes ayant mutualisées la compétence en question (voir carte Bordeaux Métropole en annexe). Elle possède également des forêts d'agrément et de production. A ce titre, elle souhaite s'attacher, en fonction de ses besoins, les services de bureaux d'études spécialisés pour procéder à des études techniques et des expertises dans le domaine de l'arboriculture urbaine et de la forêt. Les missions pourront être confiées dans le cadre de projets d'aménagements et de travaux neufs ou dans le cadre d'études sur le patrimoine arboré existant. Elles pourront consister également à de l'assistance à maîtrise d'ouvrage.&lt;br/&gt;
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services de gestion des ressources naturelles et de planification de la stratégie de conservation 📦
Valeur estimée hors TVA: 4 000 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 7

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Inventaires et expertises arboricoles sur le territoire du pôle territorial de Bordeaux
Description du marché:
Inventaires et expertises arboricoles sur le territoire du pôle territorial de Bordeaux
Produits/services supplémentaires: Services de gestion des ressources naturelles et de planification de la stratégie de conservation 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Bordeaux Métropole
Code postal: 33000
Ville: Bordeaux
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Gironde 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-02 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Critères d'attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Inventaires et expertises arboricoles sur le territoire du pôle territorial Rive Droite
Description du marché:
Inventaires et expertises arboricoles sur le territoire du pôle territorial Rive Droite&lt;br/&gt;
Produits/services supplémentaires: Services d'inventaire forestier 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Inventaires et expertises arboricoles sur le territoire du pôle territorial Sud
Description du marché:
Inventaires et expertises arboricoles sur le territoire du pôle territorial Sud&lt;br/&gt;
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Inventaires et expertises arboricoles sur le territoire du pôle territorial Ouest
Description du marché:
Inventaires et expertises arboricoles sur le territoire du pôle territorial Ouest&lt;br/&gt;
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Etudes et recherches arboricoles spécialisées pour la conservation d'arbres patrimoniaux sur le territoire de Bordeaux Métropole
Description du marché:
Etudes et recherches arboricoles spécialisées pour la conservation d'arbres patrimoniaux sur le territoire de Bordeaux Métropole&lt;br/&gt;
Produits/services supplémentaires: Services d'études 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 6
Titre: Diagnostic de développement aérien et racinaire d'arbres sur le territoire de Bordeaux Métropole
Description du marché:
Diagnostic de développement aérien et racinaire d'arbres sur le territoire de Bordeaux Métropole&lt;br/&gt;
Produits/services supplémentaires: Arbres 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: 7
Titre: Diagnostic d'ancrage et de rupture avec test de traction sur le territoire de Bordeaux Métropole
Description du marché:
Diagnostic d'ancrage et de rupture avec test de traction sur le territoire de Bordeaux Métropole&lt;br/&gt;
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-10 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-09-10 15:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-09-10 15:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
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Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Capacité technique et professionnelle
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
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Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
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Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Bordeaux Métropole
Numéro d'enregistrement national: 24330031600011
Adresse postale: Esplanade Charles de Gaulle
Code postal: 33045
Commune postale: Bordeaux
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: BOST Christine
Courrier électronique: dacp@bordeaux-metropole.fr 📧
Téléphone: 0556998484 📞
URL: http://www.bordeaux-metropole.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.bordeaux-metropole.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1504050 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1504050 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires
L'équipe désireuse de porter sa candidature se constituera de : - Lot n° 1 : Inventaires et expertises arboricoles Pole territorial Bordeaux : L'équipe doit être composée à minima de 3 experts arboricoles confirmés, de deux arboristes grimpeurs, d'un géomaticien et d'un chargé d'étude naturaliste - Lot n° 2 : Inventaires et expertises arboricoles Pole territorial Rive Droite : L'équipe doit être composée à minima de 3 experts arboricoles confirmés, de deux arboristes grimpeurs, d'un géomaticien et d'un chargé d'étude naturaliste - Lot n° 3 : Inventaires et expertises arboricoles Pole territorial Sud : L'équipe doit être composée à minima de 3 experts arboricoles confirmés, de deux arboristes grimpeurs, d'un géomaticien et d'un chargé d'étude naturaliste - Lot n° 4 : Inventaires et expertises arboricoles Pole territorial Ouest : L'équipe doit être composée à minima de 3 experts arboricoles confirmés, de deux arboristes grimpeurs, d'un géomaticien et d'un chargé d'étude naturaliste - Lot n° 5 : Etudes arboricoles sur le territoire de Bordeaux Métropole : L'équipe doit être composée à minima d'un expert arboricole confirmé Lot n° 6 : Etudes arboricoles sur le territoire de Bordeaux Métropole : L'équipe doit être composée à minima d'un expert arboricole confirmé - Lot n°7 : Diagnostic d'ancrage et de rupture sur le territoire de Bordeaux Metropole : L'équipe doit être composée à minima de 1 expert arboricoles confirmé et de deux arboristes grimpeurs <br/>
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Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRA de Bordeaux
Numéro d'enregistrement national: 1579833
Adresse postale: Dreets Nouvelle-Aquitaine
Pôle C Immeuble Le Pôle 11, , avenue Pierre Mendès France
Code postal: 33700
Commune postale: Merignac
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dreets-na.polec@dreets.gouv.fr 📧
Téléphone: 0555122047 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Numéro d'enregistrement national: 1553904
Adresse postale: 9 Rue Tastet
Cs 21490
Code postal: 33063
Commune postale: Bordeaux
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Téléphone: 0556993800 📞
Fax: 0556243903 📠
URL: http://bordeaux.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
-Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. -Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. -Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 142-441136 (2024-07-19)
Avis de marché (2024-09-06)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 4 000 000 EUR 💰
Description
900 000 EUR 💰
600 000 EUR 💰
480 000 EUR 💰
450 000 EUR 💰
200 000 EUR 💰
120 000 EUR 💰

Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-20 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-09-20 15:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-09-20 15:00:00 📅

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Cité administrative, 2 rue Jules Ferry
Code postal: 33090
Commune postale: Bordeaux
Téléphone: 0554689956 📞

Changements
Nouvelle valeur
Texte:
Remise des offres: Au lieu du 10/09/2024 à 14h00 au plus tard. Lire 20/09/2024 à 14h00 au plus tard.
Date d'ouverture des offres: Au lieu du 10/09/2024 à 15h00 au plus tard. Lire 20/09/2024 à 15h00 au plus tard.
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: c4072087-09d1-40d1-b4bd-489cd9994b5c-01
Source: OJS 2024/S 175-540418 (2024-09-06)
Avis d'attribution de marché (2025-08-29)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 4 000 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 2 500 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 70
Prix
Prix (pondération): 30

Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2025-E0052m
Date de conclusion du contrat: 2025-02-18 📅
Titre: Inventaires et expertises arboricoles sur le territoire du pôle territorial de Bordeaux
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 500 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 900 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Oreade breche
Numéro d'enregistrement national: 1504050-1-1-1
Adresse postale: 2480 L'Occitane
Code postal: 31670
Commune postale: Labege
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 600 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Onf vegetis
Numéro d'enregistrement national: 1504050-1-2-1
Adresse postale: 27 Che Des Mazes
Code postal: 77140
Commune postale: Nemours
Région: Seine-et-Marne 🏙️

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 480 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1504050-1-3-1

4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 450 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0004
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1504050-1-4-1

5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 200 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0005
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Nom et adresse du contractant
Nom: Atelier de l arbre
Numéro d'enregistrement national: 1504050-1-5-1
Adresse postale: Ld La Lebre Est
Code postal: 24150
Commune postale: Lanquais
Région: Dordogne 🏙️

6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Identifiant de l’offre: TEN-0006
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Nom: Pousse Conseil
Numéro d'enregistrement national: 1504050-1-6-1
Adresse postale: Che Du Mas Rouge
Code postal: 34970
Commune postale: Lattes
Région: Hérault 🏙️

7️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 120 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0007
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1504050-1-7-1

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
80187
Région: Gironde 🏙️
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 441136-2024

Informations complémentaires
Informations complémentaires
La consultation du(des) contrat(s) peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis
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Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national: 9FAE6822-A09E-645F-9217991D62E72317
Région: Gironde 🏙️
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 9FAE67CD-0CB3-FA91-2DC435D984BE27E9
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Numéro d'enregistrement national: 9FAE6832-A282-E31B-E45AF24F290D0084
Adresse postale: 9 Rue Tastet
Code postal: 33063
Commune postale: Bordeaux
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Téléphone: 0556993800 📞
Fax: 0556243903 📠
Source: OJS 2025/S 167-569801 (2025-08-29)