Inspections télévisées et essais d'étanchéité sur les réseaux d'assainissement
Régie des eaux de Montpellier Méditerranée Métropole
Inspections télévisées et essais d'étanchéité sur les réseaux d'assainissement
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-05-03. L'appel d'offres a été publié le 2024-04-02.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'inspection des égouts et services de conseil en matière de traitement des eaux usées › Services d'inspection des égouts
- • Services de contrôle technique d'ouvrages de génie civil › Services d'essais d'étanchéité
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-04-02 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-04-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Inspections télévisées et essais d'étanchéité sur les réseaux d'assainissement
Brève description: Inspections télévisées et essais d'étanchéité sur les réseaux d'assainissement
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'inspection technique 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Inspections télévisées d'exploration par drone des réseaux d'assainissement difficiles d'accès et en service
Description du marché:
Produits/services supplémentaires:
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Hérault 🏙️
Durée de l'accord: 5 années
Durée de l'accord
Date de début: 2024-07-15 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Critères d'attribution
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Inspections télévisées et essais d'étanchéité sur les réseaux d'eau potable, d'eau brute et d'assainissement sur le périmètre de la Régie des eaux
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Inspections télévisées patrimoniales des réseaux d'assainissement en service sur les diamètres ≤ 1000 mm
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/25/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-05-03 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Cf. Règlement de la consultation
Liste et brève description des règles et critères:
Liste et brève description des critères de sélection: Cf. Règlement de la consultation
Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Les prestations seront financées sur les fonds propres de la Régie
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat: Cf. documents de la consultation
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Régie des Eaux de Montpellier Méditerranée Métropole
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: TSA20001
Code postal: 34192
Commune postale: Montpellier cedex 5
Région: Hérault 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Direction Marchés et Affaires Juridiques
Courrier électronique: marches@regiedeseaux3m.fr 📧
Téléphone: +33 434087138 📞
URL: https://regiedeseaux.montpellier3m.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://marches.montpellier3m.fr 🌏
Activité principale
Eau
Communication
URL des documents: https://marches.montpellier3m.fr/entreprise 🌏
URL de participation: https://marches.montpellier3m.fr/entreprise 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Montpellier
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 6 rue Pitot
Code postal: 34063
Commune postale: Montpellier cedex 2
Région: Hérault 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 04 67 54 81 00 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Source: OJS 2024/S 067-199385 (2024-04-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Inspections télévisées et essais d'étanchéité sur les réseaux d'assainissement
Brève description: Inspections télévisées et essais d'étanchéité sur les réseaux d'assainissement
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'inspection technique 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
23PAT007C
Titre: Inspections télévisées d'exploration par drone des réseaux d'assainissement difficiles d'accès et en service
Description du marché:
Inspections télévisées d'exploration par drone des réseaux d'assainissement difficiles d'accès et en service
Informations complémentaires:
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de deux (2) ans à compter de sa date de notification.
Il est reconductible tacitement par périodes annuelles jusqu'à son terme, trois (3) fois, selon les conditions définies dans les documents de la consultation.
La durée maximale de l'accord-cadre, toutes périodes confondues, est de cinq (5) ans.
Afficher plus
Lieu d'exécution: Hérault 🏙️
Durée de l'accord: 5 années
Durée de l'accord
Date de début: 2024-07-15 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Critères d'attribution
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
2️⃣
Identifiant interne:
23PAT007A
Titre: Inspections télévisées et essais d'étanchéité sur les réseaux d'eau potable, d'eau brute et d'assainissement sur le périmètre de la Régie des eaux
Description du marché:
Inspections télévisées et essais d'étanchéité sur les réseaux d'eau potable, d'eau brute et d'assainissement sur le périmètre de la Régie des eaux
Produits/services supplémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
3️⃣
Identifiant interne:
27PAT007B
Titre: Inspections télévisées patrimoniales des réseaux d'assainissement en service sur les diamètres ≤ 1000 mm
Description du marché:
Inspections télévisées patrimoniales des réseaux d'assainissement en service sur les diamètres ≤ 1000 mm
Informations complémentaires:
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de deux (2) ans à compter de sa date de notification.
Il est reconductible tacitement par périodes annuelles jusqu'à son terme, trois (3) fois, selon les conditions définies dans les documents de la consultation
La durée maximale de l'accord-cadre, toutes périodes confondues, est de cinq (5) ans.
Afficher plus
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/25/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-05-03 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Cf. Règlement de la consultation
Liste et brève description des règles et critères:
Certificats de qualification et/ou de qualité demandés aux candidats: Cf. Règlement de la consultation
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: Cf. Règlement de la consultation
Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Les prestations seront financées sur les fonds propres de la Régie
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat: Cf. documents de la consultation
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Régie des Eaux de Montpellier Méditerranée Métropole
Numéro d'enregistrement national:
81172841900029
Adresse postale: TSA20001
Code postal: 34192
Commune postale: Montpellier cedex 5
Région: Hérault 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Direction Marchés et Affaires Juridiques
Courrier électronique: marches@regiedeseaux3m.fr 📧
Téléphone: +33 434087138 📞
URL: https://regiedeseaux.montpellier3m.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://marches.montpellier3m.fr 🌏
Activité principale
Eau
Communication
URL des documents: https://marches.montpellier3m.fr/entreprise 🌏
URL de participation: https://marches.montpellier3m.fr/entreprise 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Montpellier
Numéro d'enregistrement national:
17340111800604
Adresse postale: 6 rue Pitot
Code postal: 34063
Commune postale: Montpellier cedex 2
Région: Hérault 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 04 67 54 81 00 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes :
-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), pouvant être exercé avant la signature du contrat ;
- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L.551-23 du CJA pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ;
-Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux (2) mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Le recours ne peut plus,toutefois, être exercé après la signature du contrat ;
- Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux (2) mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront
s'adresser au Greffe du Tribunal Administratif de Montpellier.
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