Gestion des structures Petite Enfance de Terre d'Émeraude Communauté

Avis de marché (2024-10-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Gestion des structures Petite Enfance de Terre d'Émeraude Communauté
Numéro de référence: 24-PE-01
Brève description:
“La Communauté de Communes souhaite confier au candidat retenu : - La gestion d'une crèche d'une capacité de 12 places destinée au multi accueil et à...”    Afficher plus
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de crèches et garderies d'enfants 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2

1️⃣
Description du marché:
“capacité de 12 places destinée au multi accueil et à l'accueil d'enfants âgés de 0 à 4 ans”
Durée de l'accord: 1 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Description du marché:
“Accueil des familles (informations sur le RPE, orientation, contrats...), Accueil des Assistants Maternels et des enfants de moins de 4 ans.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-22 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Se référer au règlement de consultation”
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Se référer au règlement de consultation”

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Terre d’Emeraude Communauté
Numéro d'enregistrement national: 20009057900018
Adresse postale: 4 Chemin du Quart
Code postal: 39270
Commune postale: Orgelet
Région: Jura 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@terredemeraude.fr 📧
Téléphone: +33 384485362 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://terredemeraude-communaute.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://terredemeraude-communaute.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_30691_1049467.html 🌏
URL de participation: https://terredemeraude-communaute.e-marchespublics.com 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national: 17250005000015
Code postal: 25000
Commune postale: Besancon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“* Référé précontractuel : depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L551-1 du Code de Justice Administrative) ;...”    Afficher plus
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 200-616953 (2024-10-10)