Fouilles archéologiques - Campus urbain site Maret Dijon
Rectorat de Région académique Bourgogne Franche Comté
Réalisation d'une fouille archéologique en vue de la rénovation et de la construction d'un campus urbain d'enseignement supérieur sur le site Maret à Dijon
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-12-02. L'appel d'offres a été publié le 2024-10-30.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de géologie, d'océanographie et d'hydrologie › Services de géologie › Services archéologiques
- • Bourgogne › Côte-d’Or
- • Franche-Comté › Doubs
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-10-30 | Avis de marché |
| 2024-11-15 | Avis de marché |
| 2024-12-04 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-10-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fouilles archéologiques - Campus urbain site Maret Dijon
Brève description:
Produits/services: Services archéologiques 📦
Description
Identifiant interne:
Titre: Fouille archéologique - Campus urbain site Maret Dijon
Informations complémentaires:
Code postal: 21000
Ville: Dijon
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Côte-d’Or 🏙️
Durée de l'accord: 28 mois
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre 30% Délais d'exécution 30%
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-12-02 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-12-02 14:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-12-02 14:30:00 📅
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Critères mentionnés dans les documents de la consultation.
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
Motif d'exclusion: Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail
Description des motifs d'exclusion: Les autres motifs d'exclusions figurent dans le DCE.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Rectorat de Région académique Bourgogne Franche Comté
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 10 rue de la convention
Code postal: 25000
Commune postale: Besançon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Direction Régionale Académique des Achats
Courrier électronique: ce.draa@region-academique-bourgogne-franche-comte.fr 📧
Téléphone: 0380448613 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.AccueilEntreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.AccueilEntreprise 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.AccueilEntreprise 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Dijon
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Code postal: 21000
Commune postale: Dijon
Région: Côte-d’Or 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Greffe du Tribunal Administratif
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0380739100 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 213-665476 (2024-10-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fouilles archéologiques - Campus urbain site Maret Dijon
Brève description:
Réalisation d'une fouille archéologique en vue de la rénovation et de la construction d'un campus urbain d'enseignement supérieur sur le site Maret à Dijon
Type de contrat: Services
Produits/services: Services archéologiques 📦
Description
Identifiant interne:
2024_011_RABFC
Titre: Fouille archéologique - Campus urbain site Maret Dijon
Informations complémentaires:
Le marché comprend une tranche ferme (TF) et deux tranches optionnelles (TO1 et TO2) :
TF : Fouille archéologique
TO1 : Fouille et étude de structures profondes ou complexes (puits galeries) nécessitant la mise en oeuvre de moyens techniques spécifiques.
TO2 : Fouille et étude de cinq sépultures.
Afficher plus
Ville: Dijon
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Côte-d’Or 🏙️
Durée de l'accord: 28 mois
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre 30% Délais d'exécution 30%
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-12-02 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-12-02 14:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-12-02 14:30:00 📅
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Critères mentionnés dans les documents de la consultation.
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
Le candidat devra être titulaire de l'habilitation ou de l'agrément prévu par les articles R.522-14 et R.522-8 du code du patrimoine. Cette habilitation ou cet agrément devra couvrir les périodes suivantes : Antiquité, Moyen-âge, époques modernes et contemporaines
Afficher plus
Description des motifs d'exclusion: Les autres motifs d'exclusions figurent dans le DCE.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Rectorat de Région académique Bourgogne Franche Comté
Numéro d'enregistrement national:
13002952300011
Adresse postale: 10 rue de la convention
Code postal: 25000
Commune postale: Besançon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Direction Régionale Académique des Achats
Courrier électronique: ce.draa@region-academique-bourgogne-franche-comte.fr 📧
Téléphone: 0380448613 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.AccueilEntreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.AccueilEntreprise 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.AccueilEntreprise 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Des variantes à la solution de base à l'initiative des candidats sont autorisées. Cependant il ne sera accepté qu'un maximum de 2 variantes. En cas de présentation de plus de 2 variantes, aucune ne serait recevable, et seule l'offre de base serait analysée.
Chaque variante devra faire l'objet d'une offre spécifique présentée selon les dispositions de l'article 4.2 du RC.
Afficher plus
Nom: Tribunal Administratif de Dijon
Numéro d'enregistrement national:
17210005900010
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Code postal: 21000
Commune postale: Dijon
Région: Côte-d’Or 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Greffe du Tribunal Administratif
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0380739100 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 213-665476 (2024-10-30)
Avis de marché (2024-11-15)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-12-16 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-12-16 14:30:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-12-16 14:30:00 📅
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro d'identification du lot:
Nouvelle valeur
Texte:
Les documents de marché ont été modifiés le ✅
Modifier la date des documents de marché: 2024-11-15 📅
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: fefa7c7b-8083-4493-8f1d-de5c7cad396c-01
Source: OJS 2024/S 225-704283 (2024-11-15)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-12-16 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-12-16 14:30:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-12-16 14:30:00 📅
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Nouvelle valeur
Texte:
5.1.12 Conditions du marché public
Date limite de réception des offres : 02/12/2024 12:00 reportée au 16/12/2024 12:00
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 02/12/2024 14:30 reportée au 16/12/2024 14:30
Texte à corriger dans l'avis original
Les documents de marché ont été modifiés le ✅
Modifier la date des documents de marché: 2024-11-15 📅
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: fefa7c7b-8083-4493-8f1d-de5c7cad396c-01
Source: OJS 2024/S 225-704283 (2024-11-15)
Avis de marché (2024-12-04)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-12-19 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-12-19 14:30:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-12-19 14:30:00 📅
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro d'identification du lot:
Nouvelle valeur
Texte:
Les documents de marché ont été modifiés le ✅
Modifier la date des documents de marché: 2024-12-04 📅
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 1fba590f-0f4d-4476-b689-78d162cd3b4f-01
Source: OJS 2024/S 237-744696 (2024-12-04)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-12-19 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-12-19 14:30:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-12-19 14:30:00 📅
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Nouvelle valeur
Texte:
5.1.1.2 Conditions du marché public
Date limite de réception des offres : 16/12/2024 12:00 reportée au 19/12/2024 12:00.
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 16/12/2024 16:30 reportée au 19/12/2024 16h30
Texte à corriger dans l'avis original
Les documents de marché ont été modifiés le ✅
Modifier la date des documents de marché: 2024-12-04 📅
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 1fba590f-0f4d-4476-b689-78d162cd3b4f-01
Source: OJS 2024/S 237-744696 (2024-12-04)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕