Études réglementaires et environnementales pour la conception et l'aménagement de la zone d'activité économique dédiée à la filière Dirigeables de charges lourdes à Laruscade (33). Opération n°6394B001 - Accord-cadre 7131
Région Nouvelle-Aquitaine (mandant) BMA (mandataire) agissant au nom et pour le compte de la Région Nouvelle-Aquitaine
L'accord-cadre mono-attributaire a pour objet de désigner le ou les prestataires pour la réalisation d'Études réglementaires et environnementales pour la conception et l'aménagement de la zone d'activité économique dédiée à la filière Dirigeables de charges lourdes à Laruscade (33). Le titulaire, qu'il s'agisse d'un groupement ou d'un candidat unique, agira avec le contrôle de la maitrise d'ouvrage ou son représentant sur demande (bons de commande).
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-07-09. L'appel d'offres a été publié le 2024-06-07.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • CDC Biodiversité
- • CERAG
- • ECOSPHERE - Agence Sud-Ouest
- • Groupement SYSTRA (mandataire)/CDC BIODIVERSITE/CERAG/ECOSPHERE
- • Systra (mandataire)
- • Services de conseil en matière d'ingénierie et de construction › Services de conseil en ingénierie de l'environnement
- • Services relatifs à l'environnement › Gestion environnementale
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-06-07 | Avis de marché |
| 2024-06-12 | Avis de marché |
| 2024-09-23 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2024-06-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Études réglementaires et environnementales pour la conception et l'aménagement de la zone d'activité économique dédiée à la filière Dirigeables de charges lourdes à Laruscade (33). Opération n°6394B001 - Accord-cadre 7131
Numéro de référence: 2024AOOZAE001
Brève description:
“L'accord-cadre mono-attributaire a pour objet de désigner le ou les prestataires pour la réalisation d'Études réglementaires et environnementales pour la...”
Afficher plus
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de conseil en ingénierie de l'environnement 📦
Description
Description du marché:
“L'accord-cadre mono-attributaire a pour objet de désigner le ou les prestataires pour la réalisation d'Études réglementaires et environnementales pour la...”
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Eu égard à l'objet et aux enjeux du marché et en raison du volume extrêmement important des documents, la mise en ligne de certaines informations est...”
Afficher plus
Produits/services supplémentaires: Gestion environnementale 📦
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2024-08-05 📅
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Critère N2 : Valeur technique noté sur : a) Qualité des moyens humains et des références dédiés au projet noté sur 30; b) Qualité de la méthodologie proposée noté sur 10 ; c) La capacité à respecter les délais du CCAP noté sur 20.
Critère de qualité (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-09 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-07-09 15:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“En droit national, il n'existe aucune obligation quant au caractère public de la séance d'ouverture des plis, aussi la date et l'heure figurant sur le...”
Afficher plus
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 8
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise: - Lettre de candidature (utiliser le modèle de DC1 joint au dossier de consultation)...”
Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ; - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat pour chacune des trois dernières années ; - Liste des principales prestations effectuées au...”
Afficher plus
Conditions de participation
Dépôts et garanties exigés:
“se reporter aux documents de la consultation.”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Budget régional”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Région Nouvelle-Aquitaine (mandant) BMA (mandataire) agissant au nom et pour le compte de la Région Nouvelle-Aquitaine
Numéro d'enregistrement national: 46620082100034
Adresse postale: 38 rue de Cursol CS 80010
Code postal: 33001
Commune postale: Bordeaux
Région: Gironde 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@b-m-a.fr 📧
Téléphone: +33 556993199 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL de participation: https://demat-ampa.fr/ 🌏
L'accès aux documents d'appel d'offres est restreint
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Tous les autres motifs d'exclusion figurent au dossier de consultation. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au...”
Afficher plus
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Ccira
Numéro d'enregistrement national: 130 029 275 00083
Adresse postale: DREETS Nouvelle-Aquitaine - Pôle C - Immeuble Le Pôle
Code postal: 33700
Commune postale: Merignac
Région: Gironde 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dreets-na.polec@dreets.gouv.fr 📧
Téléphone: +33556993800 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Bordeaux
Numéro d'enregistrement national: 173 300 013 00062
Adresse postale: 9 Rue de Tastet CS 21490
Code postal: 33063
Commune postale: Bordeaux cedex
Région: Gironde 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 556993800 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Bordeaux
Numéro d'enregistrement national: 173 300 013 00062
Adresse postale: 9 Rue de Tastet CS 21490
Code postal: 33063
Commune postale: Bordeaux cedex
Région: Gironde 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 556993800 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : • Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice...”
Afficher plus
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2024/S 112-342679 (2024-06-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Études réglementaires et environnementales pour la conception et l'aménagement de la zone d'activité économique dédiée à la filière Dirigeables de charges lourdes à Laruscade (33). Opération n°6394B001 - Accord-cadre 7131
Numéro de référence: 2024AOOZAE001
Brève description:
“L'accord-cadre mono-attributaire a pour objet de désigner le ou les prestataires pour la réalisation d'Études réglementaires et environnementales pour la...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de conseil en ingénierie de l'environnement 📦
Description
Description du marché:
“L'accord-cadre mono-attributaire a pour objet de désigner le ou les prestataires pour la réalisation d'Études réglementaires et environnementales pour la...”
Informations complémentaires:
“Eu égard à l'objet et aux enjeux du marché et en raison du volume extrêmement important des documents, la mise en ligne de certaines informations est...”
Produits/services supplémentaires: Gestion environnementale 📦
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2024-08-05 📅
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Critère N2 : Valeur technique noté sur : a) Qualité des moyens humains et des références dédiés au projet noté sur 30; b) Qualité de la méthodologie proposée noté sur 10 ; c) La capacité à respecter les délais du CCAP noté sur 20.
Critère de qualité (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-09 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-07-09 15:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“En droit national, il n'existe aucune obligation quant au caractère public de la séance d'ouverture des plis, aussi la date et l'heure figurant sur le...”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 8
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise: - Lettre de candidature (utiliser le modèle de DC1 joint au dossier de consultation)...”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ; - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat pour chacune des trois dernières années ; - Liste des principales prestations effectuées au...”
Conditions de participation
Dépôts et garanties exigés:
“se reporter aux documents de la consultation.”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Budget régional”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Région Nouvelle-Aquitaine (mandant) BMA (mandataire) agissant au nom et pour le compte de la Région Nouvelle-Aquitaine
Numéro d'enregistrement national: 46620082100034
Adresse postale: 38 rue de Cursol CS 80010
Code postal: 33001
Commune postale: Bordeaux
Région: Gironde 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@b-m-a.fr 📧
Téléphone: +33 556993199 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL de participation: https://demat-ampa.fr/ 🌏
L'accès aux documents d'appel d'offres est restreint
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Tous les autres motifs d'exclusion figurent au dossier de consultation. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au...”
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Ccira
Numéro d'enregistrement national: 130 029 275 00083
Adresse postale: DREETS Nouvelle-Aquitaine - Pôle C - Immeuble Le Pôle
Code postal: 33700
Commune postale: Merignac
Région: Gironde 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dreets-na.polec@dreets.gouv.fr 📧
Téléphone: +33556993800 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Bordeaux
Numéro d'enregistrement national: 173 300 013 00062
Adresse postale: 9 Rue de Tastet CS 21490
Code postal: 33063
Commune postale: Bordeaux cedex
Région: Gironde 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 556993800 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Bordeaux
Numéro d'enregistrement national: 173 300 013 00062
Adresse postale: 9 Rue de Tastet CS 21490
Code postal: 33063
Commune postale: Bordeaux cedex
Région: Gironde 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 556993800 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : • Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice...”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2024/S 112-342679 (2024-06-07)
Avis de marché (2024-06-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Études réglementaires et environnementales pour la conception et l'aménagement de la zone d'activité économique dédiée à la filière Dirigeables de charges lourdes à Laruscade (33). Opération n°6394B001- Accord-cadre 2024AOOZAE001
Brève description:
“L'accord-cadre mono-attributaire a pour objet de désigner le ou les prestataires pour la réalisation d'Études réglementaires et environnementales pour la...”
Afficher plus
Description
Description du marché:
“L'accord-cadre mono-attributaire a pour objet de désigner le ou les prestataires pour la réalisation d'Études réglementaires et environnementales pour la...”
Afficher plus
Changements
Nouvelle valeur
Texte:
“Au lieu de lire "Études réglementaires et environnementales pour la conception et l'aménagement de la zone d'activité économique dédiée à la filière...”
Afficher plus
Source: OJS 2024/S 114-350013 (2024-06-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Études réglementaires et environnementales pour la conception et l'aménagement de la zone d'activité économique dédiée à la filière Dirigeables de charges lourdes à Laruscade (33). Opération n°6394B001- Accord-cadre 2024AOOZAE001
Brève description:
“L'accord-cadre mono-attributaire a pour objet de désigner le ou les prestataires pour la réalisation d'Études réglementaires et environnementales pour la...”
Description
Description du marché:
“L'accord-cadre mono-attributaire a pour objet de désigner le ou les prestataires pour la réalisation d'Études réglementaires et environnementales pour la...”
Changements
Nouvelle valeur
Texte:
“Au lieu de lire "Études réglementaires et environnementales pour la conception et l'aménagement de la zone d'activité économique dédiée à la filière...”
Source: OJS 2024/S 114-350013 (2024-06-12)
Avis d'attribution de marché (2024-09-23)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 700 000 EUR 💰
Description
Informations complémentaires:
“Dans le cadre de la procédure initiale, eu égard à l'objet et aux enjeux du marché et en raison du volume extrêmement important des documents, la mise en...”
Afficher plus
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2024AOOZAE001
Date de conclusion du contrat: 2024-09-17 📅
Titre: Études réglementaires et environnementales pour la conception et l'aménagement de la zone d'activité économique dédiée à la filière Dirigeables de charges lourdes à Laruscade (33). Opération n°6394B001 - Accord-cadre 2024AOOZAE001
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 700 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅
Nom et adresse du contractant
Nom: Groupement SYSTRA (mandataire)/CDC BIODIVERSITE/CERAG/ECOSPHERE
Numéro d'enregistrement national: 88008272200013
Code postal: 75015
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 17330001300062
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: 17330001300062
Source: OJS 2024/S 187-575575 (2024-09-23)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 700 000 EUR 💰
Description
Informations complémentaires:
“Dans le cadre de la procédure initiale, eu égard à l'objet et aux enjeux du marché et en raison du volume extrêmement important des documents, la mise en...”
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2024AOOZAE001
Date de conclusion du contrat: 2024-09-17 📅
Titre: Études réglementaires et environnementales pour la conception et l'aménagement de la zone d'activité économique dédiée à la filière Dirigeables de charges lourdes à Laruscade (33). Opération n°6394B001 - Accord-cadre 2024AOOZAE001
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 700 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅
Nom et adresse du contractant
Nom: Groupement SYSTRA (mandataire)/CDC BIODIVERSITE/CERAG/ECOSPHERE
Numéro d'enregistrement national: 88008272200013
Code postal: 75015
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 17330001300062
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: 17330001300062
Source: OJS 2024/S 187-575575 (2024-09-23)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕