Etude de restauration hydromorphologique comprenant six secteurs du bassin versant du Morbras sur le territoire de la Métropole du Grand Paris.
Métropole du Grand Paris
Etude de restauration hydromorphologique comprenant six secteurs du bassin versant du Morbras sur le territoire de la Métropole du Grand Paris.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-09-06. L'appel d'offres a été publié le 2024-07-04.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection › Services d'ingénierie
- • Services d'études › Services de conception d'études
- • Ile-de-France › Paris
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-07-04 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-07-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Etude de restauration hydromorphologique comprenant six secteurs du bassin versant du Morbras sur le territoire de la Métropole du Grand Paris.
Numéro de référence: 058_AOO_DEEC_2024
Brève description:
“Etude de restauration hydromorphologique comprenant six secteurs du bassin versant du Morbras sur le territoire de la Métropole du Grand Paris.”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'ingénierie 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Étude de la restauration des berges du Morbras et création d'une zone d'expansion de crue au niveau de l'allée de la Fontaine à La Queue-en-Brie
Description du marché:
“Étude de la restauration des berges du Morbras et création d'une zone d'expansion de crue au niveau de l'allée de la Fontaine à La Queue-en-Brie”
Informations complémentaires:
“accord-cadre à prix mixtes d'une durée maximale de 6 ans”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'ingénierie 📦
Produits/services supplémentaires: Services d'études 📦
Services de conception d'études 📦
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique (le détail est indiqué dans le réglement de consultation)
Critère de qualité (pondération): 70
Prix ✅
Prix (pondération): 30
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Étude de restauration du Morbras au niveau du Golf du château d'Ormesson
Description du marché:
“Étude de restauration du Morbras au niveau du Golf du château d'Ormesson”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique (le détail des sous critères est indiqué au réglement de la consultation)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Étude de restauration du ru de la Fontaine de Villiers
Description du marché:
“Étude de restauration du ru de la Fontaine de Villiers”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Étude d'aménagement et de restauration de la cuvette d'Amboile à Ormesson-sur-Marne
Description du marché:
“Étude d'aménagement et de restauration de la cuvette d'Amboile à Ormesson-sur-Marne”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Étude de restauration du Morbras au niveau du Parc du Morbras à Sucy-en-Brie et Ormesson-sur-Marne
Description du marché:
“Étude de restauration du Morbras au niveau du Parc du Morbras à Sucy-en-Brie et Ormesson-sur-Marne”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne: 6
Titre: Etude de restauration du Morbras dans le quartier du Grand Val et de sa réouverture à Sucy-en-Brie
Description du marché:
“Étude de restauration du Morbras dans le quartier du Grand Val et de sa réouverture à Sucy-en-Brie”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne: 7
Titre: Étude de l'impact hydraulique de la mise en œuvre des opérations d'aménagement
Description du marché:
“Étude de l'impact hydraulique de la mise en œuvre des opérations d'aménagement”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Description
Lieu d'exécution: Paris 🏙️
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services d'études 📦
Services de conception d'études 📦
Description
Code postal: 75013
Ville: Paris
Pays: France 🇫🇷
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
“appel d'offres ouvert en application des articles R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique.”
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-06 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-09-06 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Description
Dans le cas d'accords-cadres, justifier toute durée supérieure à 4 ans:
“par dérogation à l'article L2125-1-1° du code de la commande publique, la durée globale du marché est de 6 ans afin de répondre aux enjeux techniques et...”
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Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-09-06 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Autorisée
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2024-08-30 12:00:00 📅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Pondération (pourcentage, milieu d’une fourchette)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Métropole du Grand Paris
Numéro d'enregistrement national: 20005478100022
Adresse postale: 15-19 avenue Pierre Mendes France
Code postal: 75646
Commune postale: Paris
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commandepublique@metropolegrandparis.fr 📧
Téléphone: 01 82 28 78 09 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/ 🌏
URL de participation: https://marches.maximilien.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal Administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national: 17750005500013
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 75181
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: 01 44 59 44 00 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national: 17750005500013
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 75181
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: 01 44 59 44 00 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national: 17750005500013
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 75181
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: 01 44 59 44 00 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du code de justice...”
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2024/S 131-406219 (2024-07-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Etude de restauration hydromorphologique comprenant six secteurs du bassin versant du Morbras sur le territoire de la Métropole du Grand Paris.
Numéro de référence: 058_AOO_DEEC_2024
Brève description:
“Etude de restauration hydromorphologique comprenant six secteurs du bassin versant du Morbras sur le territoire de la Métropole du Grand Paris.”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'ingénierie 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Étude de la restauration des berges du Morbras et création d'une zone d'expansion de crue au niveau de l'allée de la Fontaine à La Queue-en-Brie
Description du marché:
“Étude de la restauration des berges du Morbras et création d'une zone d'expansion de crue au niveau de l'allée de la Fontaine à La Queue-en-Brie”
Informations complémentaires:
“accord-cadre à prix mixtes d'une durée maximale de 6 ans”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'ingénierie 📦
Produits/services supplémentaires: Services d'études 📦
Services de conception d'études 📦
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique (le détail est indiqué dans le réglement de consultation)
Critère de qualité (pondération): 70
Prix ✅
Prix (pondération): 30
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Étude de restauration du Morbras au niveau du Golf du château d'Ormesson
Description du marché:
“Étude de restauration du Morbras au niveau du Golf du château d'Ormesson”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique (le détail des sous critères est indiqué au réglement de la consultation)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Étude de restauration du ru de la Fontaine de Villiers
Description du marché:
“Étude de restauration du ru de la Fontaine de Villiers”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Étude d'aménagement et de restauration de la cuvette d'Amboile à Ormesson-sur-Marne
Description du marché:
“Étude d'aménagement et de restauration de la cuvette d'Amboile à Ormesson-sur-Marne”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Étude de restauration du Morbras au niveau du Parc du Morbras à Sucy-en-Brie et Ormesson-sur-Marne
Description du marché:
“Étude de restauration du Morbras au niveau du Parc du Morbras à Sucy-en-Brie et Ormesson-sur-Marne”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne: 6
Titre: Etude de restauration du Morbras dans le quartier du Grand Val et de sa réouverture à Sucy-en-Brie
Description du marché:
“Étude de restauration du Morbras dans le quartier du Grand Val et de sa réouverture à Sucy-en-Brie”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne: 7
Titre: Étude de l'impact hydraulique de la mise en œuvre des opérations d'aménagement
Description du marché:
“Étude de l'impact hydraulique de la mise en œuvre des opérations d'aménagement”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Description
Lieu d'exécution: Paris 🏙️
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services d'études 📦
Services de conception d'études 📦
Description
Code postal: 75013
Ville: Paris
Pays: France 🇫🇷
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
“appel d'offres ouvert en application des articles R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique.”
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-06 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-09-06 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Description
Dans le cas d'accords-cadres, justifier toute durée supérieure à 4 ans:
“par dérogation à l'article L2125-1-1° du code de la commande publique, la durée globale du marché est de 6 ans afin de répondre aux enjeux techniques et...”
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-09-06 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Autorisée
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2024-08-30 12:00:00 📅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Pondération (pourcentage, milieu d’une fourchette)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Métropole du Grand Paris
Numéro d'enregistrement national: 20005478100022
Adresse postale: 15-19 avenue Pierre Mendes France
Code postal: 75646
Commune postale: Paris
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commandepublique@metropolegrandparis.fr 📧
Téléphone: 01 82 28 78 09 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/ 🌏
URL de participation: https://marches.maximilien.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal Administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national: 17750005500013
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 75181
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: 01 44 59 44 00 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national: 17750005500013
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 75181
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: 01 44 59 44 00 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national: 17750005500013
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 75181
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: 01 44 59 44 00 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du code de justice...”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2024/S 131-406219 (2024-07-04)
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