EPMU MED TLN - ETUDE GEOTECHNIQUE DES PAROIS ROCHEUSES
MINARM/SGA/DCSID/ESID TOULON/Service achats infrastructure
réalisation d'une étude G2PRO sur l'ensemble des parois rocheuses du site.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-10-22. L'appel d'offres a été publié le 2024-09-05.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-09-05 | Avis de marché |
| 2025-01-23 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2024-09-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Epmu med tln - etude geotechnique des parois rocheuses
Brève description: réalisation d'une étude G2PRO sur l'ensemble des parois rocheuses du site.
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de prospection géologique 📦
Description
Identifiant interne:
Description du marché:
Site principal ou lieu d'exécution:
Adresse postale: Base de defense de toulon
Code postal: 83800
Ville: Toulon
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Var 🏙️
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 70
Critère de qualité (nom): valeur technique : 30
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-22 15:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: LCf. article 3.3 du règlement de consultation
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: Cf. article 3.3 du règlement de consultation
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: MINARM/SGA/DCSID/ESID TOULON/Service achats infrastructure
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: BCRM TOULON - ESID TLN - Boîte postale n° 71
Commune postale: Toulon cedex 9
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: esid-toulon-sai.secretaire.fct@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: 0422424564 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Activité principale
Défense
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs en matière de marchés publics de Marseille
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Préfecture de région PACA, Place Félix Baret CS 80001
Code postal: 13282
Commune postale: Marseille cedex 6
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.gouv.fr 📧
Téléphone: 04 84 35 45 54 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de toulon
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 5 rue racine CS 40510
Code postal: 83041
Commune postale: Toulon cedex 9
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0494427930 📞
Fax: 0494427989 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 175-537746 (2024-09-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Epmu med tln - etude geotechnique des parois rocheuses
Brève description: réalisation d'une étude G2PRO sur l'ensemble des parois rocheuses du site.
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de prospection géologique 📦
Description
Identifiant interne:
2024-ESID-TLN-0546
Description du marché:
Il a pour objet la réalisation d'une étude G2PRO sur l'ensemble des parois rocheuses du site:
- Inspection à la corde de tous les secteur définis au présent CCTP ;
- Etude de toutes les zones, restanques et talus définis au présent CCTP ;
- Avis technique sur les ouvrages existants puis dimensionnement d'une solution définitive et pérenne si besoin ;
- Pré dimensionnement de tous les ouvrages demandés au présent CCTP ;
- Rédaction d'un rapport G2PRO reprenant l'ensemble des études et pré dimensionnement.
- Réalisation des schémas précis de chaque falaise (1 schéma par secteur) avec l'implantation de tous les éléments rocheux à ancrer.
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Les candidats sont informés que le dossier de consultation peut être retiré sur le site «www.marches-publics.gouv.fr», organisme SGA/DCSID/ESIDToulon. Toute demande de précisions sera à formuler par écrit via la Plateforme des Achats de l'Etat (PLACE) sur l'espace dédié à la consultation à l'adressehttps://www.marches-publics.gouv.fr. Les candidatures seront jugées en tenant compte des critères suivants : capacités professionnelles, techniques et financières. Les justificatifs de candidature sont à fournir le cas échéant par chacun des membres du groupement. De même, en cas de soustraitance, le candidat fournira les documents de candidature ainsi qu'un engagement écrit pour chaque soustraitant présenté. Les modalités de transmission des candidatures et offres et du DUME sont détaillées dans le règlement de la consultation. Renseignements d'ordre administratif : Coordonnées de l'acheteur désigné : M. ELMI ISMAN Djama Tél : 04.22.42. 45. 64. Renseignements d'ordre technique : Coordonnées du prescripteur désigné : Monsieur BAZIN Guillaume
Téléphone : 06 80 89 19 42- guillaume.bazin@intradef.gouv.fr
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Code postal: 83800
Ville: Toulon
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Var 🏙️
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 70
Critère de qualité (nom): valeur technique : 30
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
La présente consultation est un marché de réalisation d'une étude G2PRO sur l'ensemble des parois rocheuses du site.. Elle est passée en appel d'offres ouvert en application des articles L. 2120-1, L. 2124-2, R. 2124-2 et R. 2161-2 à R.2161-5 du code de la commande publique.
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Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-22 15:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: LCf. article 3.3 du règlement de consultation
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: Cf. article 3.3 du règlement de consultation
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: MINARM/SGA/DCSID/ESID TOULON/Service achats infrastructure
Numéro d'enregistrement national:
11000201100044
Adresse postale: BCRM TOULON - ESID TLN - Boîte postale n° 71
Commune postale: Toulon cedex 9
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: esid-toulon-sai.secretaire.fct@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: 0422424564 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Activité principale
Défense
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs en matière de marchés publics de Marseille
Numéro d'enregistrement national:
17130000700019
Adresse postale: Préfecture de région PACA, Place Félix Baret CS 80001
Code postal: 13282
Commune postale: Marseille cedex 6
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.gouv.fr 📧
Téléphone: 04 84 35 45 54 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de toulon
Numéro d'enregistrement national:
13000525900010
Adresse postale: 5 rue racine CS 40510
Code postal: 83041
Commune postale: Toulon cedex 9
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0494427930 📞
Fax: 0494427989 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Référé précontractuel (article L 551-1 et suivants du CJA), la requête devant être introduite avant la signature du contrat ; Référé contractuel (article L 551-13 et suivants du CJA) dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution (ou, à défaut d'un tel avis, dans un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat) ;
Recours en contestation de validité du contrat (issu de la jurisprudence « Tarn et Garonne » n° 358994 du 4 avril 2014) qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de qualité, dans les 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution
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La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 175-537746 (2024-09-05)
Avis d'attribution de marché (2025-01-23)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 47 200 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 30
Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2024-12-09 📅
Titre: EPMu MED - Etudes géotechnique des parois rocheuses
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 47 200 EUR 💰
L’offre a été classée
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Confluence
Nom et adresse du contractant
Nom: Confluence
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 01150
Commune postale: Saint-vulbas
Région: Ain 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Code postal: 83100
Région: Var 🏙️
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 537746-2024
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Organe de révision
Var 🏙️
Source: OJS 2025/S 018-054254 (2025-01-23)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 47 200 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 30
Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
2024-ESID-TLN-0546
Date de conclusion du contrat: 2024-12-09 📅
Titre: EPMu MED - Etudes géotechnique des parois rocheuses
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 47 200 EUR 💰
L’offre a été classée
Identifiant de l’offre:
CONFLUENCE
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Confluence
Nom et adresse du contractant
Nom: Confluence
Numéro d'enregistrement national:
49377411100097
Code postal: 01150
Commune postale: Saint-vulbas
Région: Ain 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Code postal: 83100
Région: Var 🏙️
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 537746-2024
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Sur rendez-vous et après avoir obtenu les autorisations d'accès, le marché est consultable à l'adresse suivante: ESID-TLN-SAI- Allée Baudin- Base navale de Toulon du lundi au jeudi de 8h30 à 12h et de 13h30 à 17h.
Organisme responsable des procédures de médiation
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Organe de révision
Var 🏙️
Source: OJS 2025/S 018-054254 (2025-01-23)
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