Avis de marché (2024-06-21) Objet Champ d'application du marché
Titre: Encadrement de jeunes en séjour de cohésion du SNU pour les sessions du SNU 2025 de la région académique Grand Est, en délégation de gestion partielle
Brève description:
“Encadrement de jeunes en séjour de cohésion du SNU pour les sessions du SNU 2025 de la région académique Grand Est, en délégation de gestion partielle”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services sociaux pour les enfants et les adolescents📦
Valeur estimée hors TVA: 1 900 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Description du marché:
“Encadrement de jeunes en séjour de cohésion du SNU pour les sessions de séjour de cohésion de janvier à juillet du SNU 2025 de la région académique Grand...”
Description du marché
Encadrement de jeunes en séjour de cohésion du SNU pour les sessions de séjour de cohésion de janvier à juillet du SNU 2025 de la région académique Grand Est, en délégation de gestion partielle. Le présent marché prend effet à compter de sa notification pour une durée ferme de 12 mois.
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Informations complémentaires:
“Durée du marché 12 mois
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) oui
Date d'ouverture des offres : 11/07/2024 à 17h00. Cette date n'est...”
Informations complémentaires
Durée du marché 12 mois
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) oui
Date d'ouverture des offres : 11/07/2024 à 17h00. Cette date n'est qu'indicative dans la mesure où le droit français n'impose pas que les séances d'ouverture des plis soient publiques Se référer au règlement de la consultation de manière générale
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Site principal ou lieu d'exécution:
“Les prestations auront lieu dans le département, mais la localisation précise sera connue ultérieurement.”
Lieu d'exécution: Ardennes🏙️ Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Critères d'attribution
Prix ✅ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Encadrement de jeunes en séjour de cohésion du SNU pour les sessions de séjour de cohésion de janvier à juillet du SNU 2025 de la région académique Grand...”
Description du marché
Encadrement de jeunes en séjour de cohésion du SNU pour les sessions de séjour de cohésion de janvier à juillet du SNU 2025 de la région académique Grand Est, en délégation de gestion partielle, à titre expérimental.
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Informations complémentaires:
“Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) oui Date d'ouverture des offres : 11/07/2024 à 17h00. Cette date n'est qu'indicative dans la...”
Informations complémentaires
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) oui Date d'ouverture des offres : 11/07/2024 à 17h00. Cette date n'est qu'indicative dans la mesure où le droit français n'impose pas que les séances d'ouverture des plis soient publiques Se référer au règlement de la consultation de manière générale
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Site principal ou lieu d'exécution:
“Les prestations auront lieu dans le
département, mais la localisation précise sera connue ultérieurement”
Lieu d'exécution: Aube🏙️ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Encadrement de jeunes en séjour de cohésion du SNU pour les sessions de séjour de cohésion de janvier à juillet du SNU 2025 de la région académique Grand...”
Description du marché
Encadrement de jeunes en séjour de cohésion du SNU pour les sessions de séjour de cohésion de janvier à juillet du SNU 2025 de la région académique Grand Est, en délégation de gestion partielle
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Informations complémentaires:
“Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) oui
Date d'ouverture des offres : 11/07/2024 à 17h00. Cette date n'est qu'indicative dans la...”
Informations complémentaires
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) oui
Date d'ouverture des offres : 11/07/2024 à 17h00. Cette date n'est qu'indicative dans la mesure où le droit français n'impose pas que les séances d'ouverture des plis soient publiques Se référer au règlement de la consultation de manière générale
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Lieu d'exécution: Marne🏙️ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Lieu d'exécution: Haute-Marne🏙️ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Informations complémentaires:
“Le marché comprend 10 lots : - Lot
1 : département des Ardennes (08) - Lot 2 : département de l'Aube
(10) - Lot 3 : département e la Marne (51) - Lot 4 :...”
Informations complémentaires
Le marché comprend 10 lots : - Lot
1 : département des Ardennes (08) - Lot 2 : département de l'Aube
(10) - Lot 3 : département e la Marne (51) - Lot 4 : département de
la Haute-Marne (52) - Lot 5 : département de la Meurthe-et-Moselle
(54) - Lot 6 : département de la Meuse (55) - Lot 7 : département
de la Moselle (57) - Lot 8 : département du Bas-Rhin (67) - Lot 9 :
département du Haut-Rhin (68) - Lot 10 : département des Vosges (88).
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) oui
Date d'ouverture des offres : 11/07/2024 à 17h00. Cette date n'est qu'indicative dans la mesure où le droit français n'impose pas que les séances d'ouverture des plis soient publiques Se référer au règlement de la consultation de manière générale
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Lieu d'exécution: Meurthe-et-Moselle 🏙️ Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Site principal ou lieu d'exécution:
“Les prestations auront lieu dans le
département, mais la localisation précise sera connue ultérieurement.”
Lieu d'exécution: Meuse 🏙️ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Lieu d'exécution: Moselle🏙️ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
8️⃣
Lieu d'exécution: Bas-Rhin🏙️ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
9️⃣
Informations complémentaires:
“Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) oui
Date d'ouverture des offres : 11/07/2024 à 17h00. Cette date n'est qu'indicative dans la...”
Informations complémentaires
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) oui
Date d'ouverture des offres : 11/07/2024 à 17h00. Cette date n'est qu'indicative dans la mesure où le droit français n'impose pas que les séances d'ouverture des plis soient publiques Se référer au règlement de la consultation de manière générale
la Haute-Marne (52) - Lot 5 : département de la Meurthe-et-Moselle
(54) - Lot 6 : département de la Meuse (55) - Lot 7 : département
de la Moselle (57) - Lot 8 : département du Bas-Rhin (67) - Lot 9 :
département du Haut-Rhin (68) - Lot 10 : département des Vosges (88)
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Lieu d'exécution: Haut-Rhin🏙️ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
1️⃣0️⃣
Lieu d'exécution: Vosges🏙️ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
Procédure Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-11 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Se référer au règlement de la consultation” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Se référer au règlement de la consultation”
Informations complémentaires Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Numéro d'enregistrement national: 17540005000019
Adresse postale: 5 Place de la Carrière
Code postal: 54000
Commune postale: Nancy
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr📧
Téléphone: 03 83 17 43 42📞
Fax: 03 83 17 43 50 📠
URL: https://nancy.tribunal-administratif.fr/🌏 Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Numéro d'enregistrement national: 17540005000019
Adresse postale: 5 Place de la Carrière
Code postal: 54000
Commune postale: Nancy
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr📧
Téléphone: 03 83 17 43 42📞
Fax: 03 83 17 43 50 📠
URL: https://nancy.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Numéro d'enregistrement national: 17540005000019
Adresse postale: 5 Place de la Carrière
Code postal: 54000
Commune postale: Nancy
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr📧
Téléphone: 03 83 17 43 42📞
Fax: 03 83 17 43 50 📠
URL: https://nancy.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Notamment Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Notamment Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 122-376418 (2024-06-21)