CONCEPTION D'OUTILS DE SENSIBILISATION A LA REDUCTION, AU TRI ET A LA GESTION DES DECHETS ANNEES 2024 A 2028
Toulouse Métropole
Toulouse Métropole regroupe actuellement 37 communes et une population de près de 800 000 habitants. Dans le cadre de son Programme de Prévention des Déchets Ménagers et Assimilés (PLPDMA), Toulouse Métropole met en oeuvre des actions de sensibilisation et de communication à destination de différents types de publics, afin d'initier des changements de comportement en faveur de la réduction des déchets. Les missions du présent marché ont pour objet de contribuer à ce programme de prévention
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-09-20. L'appel d'offres a été publié le 2024-08-02.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection › Services de conseil en matière d'approvisionnement en eau et services de conseil en matière de déchets
- • Midi-Pyrénées › Haute-Garonne
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-08-02 | Avis de marché |
| 2024-09-19 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-08-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: CONCEPTION D'OUTILS DE SENSIBILISATION A LA REDUCTION, AU TRI ET A LA GESTION DES DECHETS ANNEES 2024 A 2028
Numéro de référence: 24M0295AOO
Brève description:
“Toulouse Métropole regroupe actuellement 37 communes et une population de près de 800 000 habitants. Dans le cadre de son Programme de Prévention des...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services de conseil en matière d'approvisionnement en eau et services de conseil en matière de déchets 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 104 800 EUR 💰
Description
Description du marché:
“Toulouse Métropole regroupe actuellement 37 communes et une population de près de 800 000 habitants. Dans le cadre de son Programme de Prévention des...”
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Produits/services supplémentaires: Services de conseil en matière d'approvisionnement en eau et services de conseil en matière de déchets 📦
Lieu d'exécution: Haute-Garonne 🏙️
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 70
Prix ✅
Prix (pondération): 30
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-20 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-09-20 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la...”
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Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire...”
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Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la...”
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Toulouse Métropole
Numéro d'enregistrement national: 24310051800170
Adresse postale: Direction de la commande publique
Code postal: 31505
Commune postale: Toulouse
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0581917336 📞
URL: https://www.toulouse-metropole.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1510062 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1510062 🌏
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Le montant estimé annuel pour la partie accord-cadre à bons de commande est de 460 300 euro(s) Ht. Le présent contrat est un accord-cadre « composite »...”
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Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national: 726454
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: 0562735757 📞
Fax: 0562735740 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 151-469650 (2024-08-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: CONCEPTION D'OUTILS DE SENSIBILISATION A LA REDUCTION, AU TRI ET A LA GESTION DES DECHETS ANNEES 2024 A 2028
Numéro de référence: 24M0295AOO
Brève description:
“Toulouse Métropole regroupe actuellement 37 communes et une population de près de 800 000 habitants. Dans le cadre de son Programme de Prévention des...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de conseil en matière d'approvisionnement en eau et services de conseil en matière de déchets 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 104 800 EUR 💰
Description
Description du marché:
“Toulouse Métropole regroupe actuellement 37 communes et une population de près de 800 000 habitants. Dans le cadre de son Programme de Prévention des...”
Produits/services supplémentaires: Services de conseil en matière d'approvisionnement en eau et services de conseil en matière de déchets 📦
Lieu d'exécution: Haute-Garonne 🏙️
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 70
Prix ✅
Prix (pondération): 30
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-20 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-09-20 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la...”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire...”
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la...”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Toulouse Métropole
Numéro d'enregistrement national: 24310051800170
Adresse postale: Direction de la commande publique
Code postal: 31505
Commune postale: Toulouse
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0581917336 📞
URL: https://www.toulouse-metropole.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1510062 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1510062 🌏
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Le montant estimé annuel pour la partie accord-cadre à bons de commande est de 460 300 euro(s) Ht. Le présent contrat est un accord-cadre « composite »...”
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national: 726454
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: 0562735757 📞
Fax: 0562735740 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 151-469650 (2024-08-02)
Avis de marché (2024-09-19)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 1 104 800 EUR 💰
Description
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2024-12-24 📅
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-02 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-10-02 14:00:00 📅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national: 57038
Région: Haute-Garonne 🏙️
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 6067B6E8-F384-B3CE-1028AFFA7049D8DB
Région: Haute-Garonne 🏙️
Changements
Nouvelle valeur
Texte:
“Remise des offres: Au lieu du 20/09/2024 à 12h00 au plus tard. Lire 02/10/2024 à 12h00 au plus tard.”
Texte:
“Quantité ou étendue: Au lieu de Valeur estimée hors Tva : 1 104 800,00 euro(s), lire Valeur estimée hors Tva : 1 096 000,00 euro(s)”
Texte:
“Date d'ouverture des offres: Au lieu du 20/09/2024 à 14h00 au plus tard. Lire 02/10/2024 à 14h00 au plus tard.”
Texte:
“Renseignements complémentaires: Après la mention : Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée., supprimer : Le montant...”
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Source: OJS 2024/S 184-565988 (2024-09-19)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 1 104 800 EUR 💰
Description
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2024-12-24 📅
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-02 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-10-02 14:00:00 📅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national: 57038
Région: Haute-Garonne 🏙️
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 6067B6E8-F384-B3CE-1028AFFA7049D8DB
Région: Haute-Garonne 🏙️
Changements
Nouvelle valeur
Texte:
“Remise des offres: Au lieu du 20/09/2024 à 12h00 au plus tard. Lire 02/10/2024 à 12h00 au plus tard.”
Texte:
“Quantité ou étendue: Au lieu de Valeur estimée hors Tva : 1 104 800,00 euro(s), lire Valeur estimée hors Tva : 1 096 000,00 euro(s)”
Texte:
“Date d'ouverture des offres: Au lieu du 20/09/2024 à 14h00 au plus tard. Lire 02/10/2024 à 14h00 au plus tard.”
Texte:
“Renseignements complémentaires: Après la mention : Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée., supprimer : Le montant...”
Source: OJS 2024/S 184-565988 (2024-09-19)
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