Certification en langue anglaise pour usagers, étudiants et personnels d' Aix-Marseille Université
Université d'aix marseille
Certification en langue anglaise pour usagers, étudiants et personnels d' Aix-Marseille Université - lot 1 : Tests à distance évaluant la Compréhension Ecrite et Orale, surveillance opérée par le titulaire - lot 2 : Tests en présentiel évaluant la Compréhension Ecrite et Orale, surveillance assurée par AMU dans ses locaux - Lot 3 : Tests en présentiel évaluant la Compréhension Ecrite et Orale, et la Production Ecrite et Orale, surveillance assurée par AMU dans ses locaux
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-06-03. L'appel d'offres a été publié le 2024-04-29.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Installations de formation › Services relatifs aux programmes de formation
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-04-29 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-04-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Certification en langue anglaise pour usagers, étudiants et personnels d' Aix-Marseille Université
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'aide pédagogique 📦
Valeur estimée hors TVA: 616 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Test en présentiel, surveillance assurée par AMU dans ses locaux, évaluant la Compréhension Ecrite et Orale, et la Production Ecrite et Orale
Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Produits/services supplémentaires:
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): se reporter aux dispositions de l'article 8.1
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Test à distance évaluant la Compréhension Ecrite et Orale, surveillance opérée par le titulaire
Valeur estimée hors TVA: 56 000 EUR 💰
Description du marché:
Produits/services supplémentaires:
Informations sur les options
Description des options:
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): se reporter aux dispositions de l'article 8.1 du règlement de consultation
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Test en présentiel évaluant la Compréhension Ecrite et Orale, surveillance assurée par AMU dans ses locaux
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Description du marché:
Produits/services supplémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
Pays: France 🇫🇷
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-06-03 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2024-05-17 📅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: se reporter aux dispositions de l'article 8.1
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: se reporter aux dispositions de l'article 8.1
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Les motifs d'exclusion sont indiqués dans le DCE
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Université d'aix marseille
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 58 boulevard Charles Livon
Code postal: 13284
Commune postale: Marseille cedex 7
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: delphine.moya@univ-amu.fr 📧
Téléphone: 0491396533 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2512401&orgAcronyme=f2h 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2512401&orgAcronyme=f2h 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité Consultatif Inter Régional de Règlement Amiable
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Préfecture de la région Provence - Alpes - Côte d'Azur Secrétariat général pour les affaires régionales Place Félix-Baret CS 80001 cedex 06
Code postal: 13282
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 484354554 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 31 rue Jean François Leca
Code postal: 13002
Commune postale: Marseille
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 491134813 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 085-255963 (2024-04-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Certification en langue anglaise pour usagers, étudiants et personnels d' Aix-Marseille Université
Numéro de référence:
AMU05-2024
Brève description:
Certification en langue anglaise pour usagers, étudiants et personnels d' Aix-Marseille Université
- lot 1 : Tests à distance évaluant la Compréhension Ecrite et Orale, surveillance opérée par le titulaire
- lot 2 : Tests en présentiel évaluant la Compréhension Ecrite et Orale, surveillance assurée par AMU dans ses locaux
- Lot 3 : Tests en présentiel évaluant la Compréhension Ecrite et Orale, et la Production Ecrite et Orale, surveillance assurée par AMU dans ses locaux
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Produits/services: Services d'aide pédagogique 📦
Valeur estimée hors TVA: 616 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
LOT 3
Titre: Test en présentiel, surveillance assurée par AMU dans ses locaux, évaluant la Compréhension Ecrite et Orale, et la Production Ecrite et Orale
Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Test en présentiel, surveillance assurée par AMU dans ses locaux, évaluant la Compréhension Ecrite et Orale, et la Production Ecrite et Orale
Informations complémentaires:
Le marché prend effet à compter de sa notification pour une période initiale de 12 mois fermes. Il pourra ensuite être reconduit par période de 12 mois par tacite reconduction de l'université sans que sa durée totale n'excède 48 mois.date prévisionnelle de début des prestations 1 septembre 2024.La "valeur estimée" (cf. II.2.6) tient compte de l'estimation sur la durée totale maximale du marché (périodes de reconduction comprise).
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Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
- Conformément à l'article R2122-7 du Code de la Commande Publique, des marchés de services ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titre du marché initial pourront être passés auprès du titulaire du lot concerné.Le marché prend effet à compter de sa notification pour une période initiale de 12 mois fermes. Il pourra ensuite être reconduit par période de 12 mois par tacite reconduction de l'université sans que sa durée totale n'excède 48 mois.
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Critère de qualité (nom): se reporter aux dispositions de l'article 8.1
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
2️⃣
Identifiant interne:
LOT 1
Titre: Test à distance évaluant la Compréhension Ecrite et Orale, surveillance opérée par le titulaire
Valeur estimée hors TVA: 56 000 EUR 💰
Description du marché:
Test à distance évaluant la Compréhension Ecrite et Orale, surveillance opérée par le titulaire
Informations complémentaires:
Le marché prend effet à compter de sa notification pour une période initiale de 12 mois fermes. Il pourra ensuite être reconduit par période de 12 mois par tacite reconduction de l'université sans que sa durée totale n'excède 48 mois. date prévisionnelle de début d'exécution 1 septembre 2024- La "valeur estimée" (cf. II.2.6) tient compte de l'estimation sur la durée totale maximale du marché (périodes de reconduction comprise).
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Description des options:
Conformément à l'article R2122-7 du Code de la Commande Publique, des marchés de services ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titre du marché initial pourront être passés auprès du titulaire du lot concerné.ce marché peut faire l'objet de reconduction(s) comme indiqué ci-dessus
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Critère de qualité (nom): se reporter aux dispositions de l'article 8.1 du règlement de consultation
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
3️⃣
Identifiant interne:
LOT 2
Titre: Test en présentiel évaluant la Compréhension Ecrite et Orale, surveillance assurée par AMU dans ses locaux
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Description du marché:
Test en présentiel évaluant la Compréhension Ecrite et Orale, surveillance assurée par AMU dans ses locaux
Informations complémentaires:
Le marché prend effet à compter de sa notification pour une période initiale de 12 mois fermes. Il pourra ensuite être reconduit par période de 12 mois par tacite reconduction de l'université sans que sa durée totale n'excède 48 mois.
date prévisionnelle de début d'exécution le 1 septembre 2024.La "valeur estimée" (cf. II.2.6) tient compte de l'estimation sur la durée totale maximale du marché (périodes de reconduction comprise).Présentation de la PSE : la PSE étant facultative : la société n'est pas dans l'obligation de répondre à la PSE dans son offre. Si la société décide de présenter une PSE, elle doit obligatoirement présenter celle-ci accompagnée de l'offre de base.
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Description
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
Les prestations du lot 1 sont exécutées selon des modalités en distanciel, à la demande du candidat souhaitant passer le test en dehors des locaux d'AMU, avec surveillance opérée par le titulaire, « au fil de l'eau », selon le calendrier universitaire des formations.
Les prestations s'exécutent pour le lot 2 dans les locaux d'AMU, « au fil de l'eau », selon le calendrier universitaire des formations, sur les sites indiqués dans l'annexe 1-CCP, AMU étant implantée dans plusieurs départements.
Les prestations s'exécutent pour le lot 3 dans les locaux d'AMU, « au fil de l'eau », selon le calendrier universitaire des formations, sur les sites indiqués dans l'annexe 1-CCP, AMU étant implantée dans plusieurs départements.
département 13-84-04-05
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Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
La procédure est un accord cadre constituée de 3 lots. Une PSE facultative existe pour le lot n°2.
Le marché (lot)prend effet à compter de sa notification pour une période initiale de 12 mois fermes. Il pourra ensuite être reconduit par période de 12 mois par tacite reconduction de l'université sans que sa durée totale n'excède 48 mois.
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Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-06-03 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2024-05-17 📅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: se reporter aux dispositions de l'article 8.1
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: se reporter aux dispositions de l'article 8.1
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Les motifs d'exclusion sont indiqués dans le DCE
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Université d'aix marseille
Numéro d'enregistrement national:
13001533200013
Adresse postale: 58 boulevard Charles Livon
Code postal: 13284
Commune postale: Marseille cedex 7
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: delphine.moya@univ-amu.fr 📧
Téléphone: 0491396533 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2512401&orgAcronyme=f2h 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2512401&orgAcronyme=f2h 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité Consultatif Inter Régional de Règlement Amiable
Numéro d'enregistrement national:
17130000700019
Adresse postale: Préfecture de la région Provence - Alpes - Côte d'Azur Secrétariat général pour les affaires régionales Place Félix-Baret CS 80001 cedex 06
Code postal: 13282
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 484354554 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement national:
171 300 056 00024
Adresse postale: 31 rue Jean François Leca
Code postal: 13002
Commune postale: Marseille
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 491134813 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 085-255963 (2024-04-29)
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