CCPHD_ Déshydratation, transport et compostage des boues de stations de traitement des eaux usées-Marché 2024

cté Cnes des Portes du Haut-Doubs

Accord cadre à bons de commande sans montant minimum mais avec un montant maximum annuel. Marché alloti. Chaque lot fait l'objet d'un accord cadre attribué à un seul opérateur

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-11-04. L'appel d'offres a été publié le 2024-10-03.

Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2024-10-03 Avis de marché
2024-10-28 Avis de marché
Avis de marché (2024-10-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: CCPHD_ Déshydratation, transport et compostage des boues de stations de traitement des eaux usées-Marché 2024
Brève description:
“Accord cadre à bons de commande sans montant minimum mais avec un montant maximum annuel. Marché alloti. Chaque lot fait l'objet d'un accord cadre attribué...”    Afficher plus
Type de contrat: services
Produits/services: Services de traitement des boues 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2

1️⃣
Description du marché:
“Déshydratation mobile des boues de différentes stations de traitement des eaux usées de la communauté de communes”
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2024-11-15 📅
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées
Critères d'attribution
Prix
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Description du marché:
“Transport et compostage des boues des différentes stations de traitement des eaux usées de la communauté de communes”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-04 17:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants (formulaire DC1 disponible à l'adresse...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration du candidat (formulaire DC2 disponible à l'adresse www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)”

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Cté Cnes des Portes du Haut-Doubs
Numéro d'enregistrement national: 24250418100072
Adresse postale: 7 rue Denis Papin
Code postal: 25800
Commune postale: Valdahon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@portes-haut-doubs.fr 📧
Téléphone: +33 381561515 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Regional or local authority
Activité principale
General public services
Communication
URL des documents: https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1045924 🌏
URL de participation: https://www.e-marchespublics.com 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national: 172 500 050 00015
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Code postal: 25000
Commune postale: Besancon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Le tribunal territorialement compétent est le tribunal administratif de Besançon”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 195-601981 (2024-10-03)
Avis de marché (2024-10-28)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-13 17:00:00 📅

Changements
Nouvelle valeur
Texte:
“- ajout d'une annexe 1.2 au CCTP, portant notamment sur la localisation des STEP et sur les débits maximum - ajout d'une clarification à l'article 4.2 du...”    Afficher plus
Source: OJS 2024/S 211-656696 (2024-10-28)