Bus à haut niveau de service (BHNS) de la métropole Nice Côte d'Azur - Système de priorité des bus aux carrefours
Métropole Nice Côte d'Azur (06)
Entité adjudicatrice. La consultation a pour objet : L'objet du marché est la réalisation des études, du développement des logiciels, de la fourniture des matériels, de l'installation, des essais, de la mise en service et des prestations associées pour la mise en oeuvre du système de priorité des bus aux carrefours pour les réseaux de transport de la métropole Nice Côte d'Azur et notamment la réalisation des lignes de BHNS (cf. détails article 1.1 du RC). La présente consultation est lancée suivant la procédure : Appel d'offres ouvert - articles R.2124-2 1° et R.2161-2 à 5 du Code de la commande publique
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-03-26. L'appel d'offres a été publié le 2024-02-19.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Réseau local › Réseau radio
- • Signalisation de police › Équipement de signalisation de carrefour
- • Services divers d'ingénierie › Études techniques
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-02-19 | Avis de marché |
| 2024-03-20 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-02-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Bus à haut niveau de service (BHNS) de la métropole Nice Côte d'Azur - Système de priorité des bus aux carrefours
Numéro de référence: 23N0656
Brève description:
“Entité adjudicatrice. La consultation a pour objet : L'objet du marché est la réalisation des études, du développement des logiciels, de la fourniture des...”
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Équipement de signalisation de carrefour 📦
Informations sur les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 1
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots ✅
Description
Description du marché:
“Le marché est passé en groupement de commandes. Le coordonnateur du groupement Métropole NCA Attribue, signe et notifie. Les membres du groupement sont les...”
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Produits/services supplémentaires: Études techniques 📦
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes 🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Des modifications des marchés en cours d’exécution (dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande publique), et/ou des prestations...”
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Critères d'attribution
Critère:
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-03-26 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“- Capacité économique et financière. - Capacité technique et professionnelle.: Pour le détails cf article 6.1 du règlement de consultation.”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Le présent contrat pourra être attribué à un seul opérateur économique ou à un groupement d’opérateurs économiques. Si le présent contrat est attribué à un...”
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“- Modalité de règlement des prestations : selon les règles de la comptabilité publique et par mandat administratif. - Délai global de paiement : 30 jours à...”
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Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“néant”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Métropole Nice Côte d'Azur (06)
Numéro d'enregistrement national: 20003019500115
Adresse postale: 5 rue de l'Hôtel de Ville
Code postal: 06364
Commune postale: NICE CEDEX 4
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dao@nicecotedazur.org 📧
Téléphone: +33 497133774 📞
Fax: +33 497132919 📠
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services de chemin de fer urbain (y compris léger), de tramway ou d'autobus
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Numéro d'enregistrement national: 17060005000026
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs - CS 61039
Code postal: 06050
Commune postale: Nice cedex 1
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 489988600 📞
URL: http://nice.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nice
Numéro d'enregistrement national: 17060005000026
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs - CS 61039
Code postal: 06050
Commune postale: Nice cedex 1
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 489988600 📞
URL: http://nice.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“1) le référé précontractuel (articles L.551-1 à L. 551- 12, et R.551-1 à R. 551-6 du code de justice administrative) peut être introduit jusqu'à la...”
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 037-109431 (2024-02-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Bus à haut niveau de service (BHNS) de la métropole Nice Côte d'Azur - Système de priorité des bus aux carrefours
Numéro de référence: 23N0656
Brève description:
“Entité adjudicatrice. La consultation a pour objet : L'objet du marché est la réalisation des études, du développement des logiciels, de la fourniture des...”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Équipement de signalisation de carrefour 📦
Informations sur les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 1
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots ✅
Description
Description du marché:
“Le marché est passé en groupement de commandes. Le coordonnateur du groupement Métropole NCA Attribue, signe et notifie. Les membres du groupement sont les...”
Produits/services supplémentaires: Études techniques 📦
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes 🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Des modifications des marchés en cours d’exécution (dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande publique), et/ou des prestations...”
Critères d'attribution
Critère:
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-03-26 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“- Capacité économique et financière. - Capacité technique et professionnelle.: Pour le détails cf article 6.1 du règlement de consultation.”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Le présent contrat pourra être attribué à un seul opérateur économique ou à un groupement d’opérateurs économiques. Si le présent contrat est attribué à un...”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“- Modalité de règlement des prestations : selon les règles de la comptabilité publique et par mandat administratif. - Délai global de paiement : 30 jours à...”
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“néant”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Métropole Nice Côte d'Azur (06)
Numéro d'enregistrement national: 20003019500115
Adresse postale: 5 rue de l'Hôtel de Ville
Code postal: 06364
Commune postale: NICE CEDEX 4
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dao@nicecotedazur.org 📧
Téléphone: +33 497133774 📞
Fax: +33 497132919 📠
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services de chemin de fer urbain (y compris léger), de tramway ou d'autobus
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Numéro d'enregistrement national: 17060005000026
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs - CS 61039
Code postal: 06050
Commune postale: Nice cedex 1
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 489988600 📞
URL: http://nice.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nice
Numéro d'enregistrement national: 17060005000026
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs - CS 61039
Code postal: 06050
Commune postale: Nice cedex 1
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 489988600 📞
URL: http://nice.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“1) le référé précontractuel (articles L.551-1 à L. 551- 12, et R.551-1 à R. 551-6 du code de justice administrative) peut être introduit jusqu'à la...”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 037-109431 (2024-02-19)
Avis de marché (2024-03-20)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-04-04 14:00:00 📅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Pour le détails cf article 6.1 du règlement de consultation.”
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Pour le détails cf article 6.1 du règlement de consultation.”
Pouvoir adjudicateur
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Changements
Nouvelle valeur
Texte:
“Prolongation de la date limite de remise des offres”
Autres informations complémentaires
“Prolongation de la date limite de remise des offres”
Source: OJS 2024/S 058-172171 (2024-03-20)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-04-04 14:00:00 📅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Pour le détails cf article 6.1 du règlement de consultation.”
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Pour le détails cf article 6.1 du règlement de consultation.”
Pouvoir adjudicateur
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Changements
Nouvelle valeur
Texte:
“Prolongation de la date limite de remise des offres”
Autres informations complémentaires
“Prolongation de la date limite de remise des offres”
Source: OJS 2024/S 058-172171 (2024-03-20)
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