Assurances pour les besoins de la SPL TECELYS exploitation (3 lots - 1 marché par lot)
Spl Tecelys
3 lots un marché par lot : lot 1 Dommages aux biens mobiliers et immobiliers Lot 2 Tous risques matériels roulants (tramway) Lot 3 Flotte véhicules et risques annexes
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-10-07. L'appel d'offres a été publié le 2024-08-26.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'assurance transport › Services d'assurance de véhicules à moteur
- • Services d'assurance › Services d'assurance dommages ou pertes
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-08-26 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-08-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Assurances pour les besoins de la SPL TECELYS exploitation (3 lots - 1 marché par lot)
Brève description:
“3 lots un marché par lot : lot 1 Dommages aux biens mobiliers et immobiliers Lot 2 Tous risques matériels roulants (tramway) Lot 3 Flotte véhicules et...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'assurance dommages ou pertes 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Dommages aux biens mobiliers et immobiliers
Description du marché:
“Le souscripteur souhaite l'établissement d'un contrat d'assurances ayant pour objet de garantir les dommages matériels soudains et fortuits, causés...”
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Informations complémentaires:
“Concernant l'ouverture à variante, le soumissionnaire peut proposer une variante dès l'instant qu'elle répond aux exigences minimales ci-après énoncés....”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'assurance dommages ou pertes 📦
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Date de fin: 2028-12-31 📅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Les dispositions de l'article L2194-1 et des article R2194.2 et suiv. du code de la commande publique s'appliquent.”
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Tous risques matériels roulants
Description du marché:
“Le souscripteur souhaite l'établissement d'un contrat d'assurances garantissant, suivant la formule " Tous dommages sauf ", le matériel roulant lui...”
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Informations complémentaires:
“Concernant l'ouverture à variante, le soumissionnaire doit proposer une variante dès l'instant qu'elle répond aux exigences minimales ci-après énoncés. Le...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Flotte véhicules et risques annexes
Description du marché:
“Le souscripteur souhaite l'établissement d'un contrat d'assurances de type " Flotte véhicules " pour garantir l'ensemble de son parc de véhicules lui...”
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Informations complémentaires:
“Concernant l'ouverture à variante, le soumissionnaire doit proposer une variante dès l'instant qu'elle répond aux exigences minimales ci-après énoncés. Le...”
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Produits/services: Services d'assurance de véhicules à moteur 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services d'assurance de véhicules à moteur 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-07 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-10-07 15:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Avignon
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“Date d'ouverture des offres fournie à titre indicatif.”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-10-07 15:00:00 📅
Lieu:
“Avignon”
Informations complémentaires:
“Date d'ouverture des offres fournie à titre indicatif.”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Autorisée
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“Se référer aux documents de la consultation”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Spl tecelys
Numéro d'enregistrement national: 53524571600050
Adresse postale: 110 Rue GALLIAS, CS 50200
Code postal: 84918
Commune postale: Avignon Cedex 9
Région: Vaucluse 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Monsieur Sylvain ZALATEU
Courrier électronique: sylvain.zalateu@tecelys.fr 📧
Téléphone: +33 432707340 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://tecelys.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Affaires économiques et financières
Communication
URL des documents: https://tecelys.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_7912_1040799.html 🌏
URL de participation: https://tecelys.e-marchespublics.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Numéro d'enregistrement national: 130 001 928 000 14
Adresse postale: 16 avenue Fauchères
Code postal: 30941
Commune postale: nimes cedex 9
Région: Gard 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
URL: http://nimes.tribunaladminsitratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“avant la conclusion du contrat ; Référé contractuel : conformément aux dispositions des L.551- 13 et R.551-7 du Code de la Justice Administrative, dans...”
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 167-515460 (2024-08-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Assurances pour les besoins de la SPL TECELYS exploitation (3 lots - 1 marché par lot)
Brève description:
“3 lots un marché par lot : lot 1 Dommages aux biens mobiliers et immobiliers Lot 2 Tous risques matériels roulants (tramway) Lot 3 Flotte véhicules et...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'assurance dommages ou pertes 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Dommages aux biens mobiliers et immobiliers
Description du marché:
“Le souscripteur souhaite l'établissement d'un contrat d'assurances ayant pour objet de garantir les dommages matériels soudains et fortuits, causés...”
Informations complémentaires:
“Concernant l'ouverture à variante, le soumissionnaire peut proposer une variante dès l'instant qu'elle répond aux exigences minimales ci-après énoncés....”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'assurance dommages ou pertes 📦
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Date de fin: 2028-12-31 📅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Les dispositions de l'article L2194-1 et des article R2194.2 et suiv. du code de la commande publique s'appliquent.”
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Tous risques matériels roulants
Description du marché:
“Le souscripteur souhaite l'établissement d'un contrat d'assurances garantissant, suivant la formule " Tous dommages sauf ", le matériel roulant lui...”
Informations complémentaires:
“Concernant l'ouverture à variante, le soumissionnaire doit proposer une variante dès l'instant qu'elle répond aux exigences minimales ci-après énoncés. Le...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Flotte véhicules et risques annexes
Description du marché:
“Le souscripteur souhaite l'établissement d'un contrat d'assurances de type " Flotte véhicules " pour garantir l'ensemble de son parc de véhicules lui...”
Informations complémentaires:
“Concernant l'ouverture à variante, le soumissionnaire doit proposer une variante dès l'instant qu'elle répond aux exigences minimales ci-après énoncés. Le...”
Produits/services: Services d'assurance de véhicules à moteur 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services d'assurance de véhicules à moteur 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-07 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-10-07 15:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Avignon
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“Date d'ouverture des offres fournie à titre indicatif.”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-10-07 15:00:00 📅
Lieu:
“Avignon”
Informations complémentaires:
“Date d'ouverture des offres fournie à titre indicatif.”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Autorisée
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“Se référer aux documents de la consultation”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Spl tecelys
Numéro d'enregistrement national: 53524571600050
Adresse postale: 110 Rue GALLIAS, CS 50200
Code postal: 84918
Commune postale: Avignon Cedex 9
Région: Vaucluse 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Monsieur Sylvain ZALATEU
Courrier électronique: sylvain.zalateu@tecelys.fr 📧
Téléphone: +33 432707340 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://tecelys.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Affaires économiques et financières
Communication
URL des documents: https://tecelys.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_7912_1040799.html 🌏
URL de participation: https://tecelys.e-marchespublics.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Numéro d'enregistrement national: 130 001 928 000 14
Adresse postale: 16 avenue Fauchères
Code postal: 30941
Commune postale: nimes cedex 9
Région: Gard 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
URL: http://nimes.tribunaladminsitratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“avant la conclusion du contrat ; Référé contractuel : conformément aux dispositions des L.551- 13 et R.551-7 du Code de la Justice Administrative, dans...”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 167-515460 (2024-08-26)
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