Assurance risques statutaires du personnel
CHU ANGERS
Assurance risques statutaires du personnel
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-05-21. L'appel d'offres a été publié le 2024-04-18.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-04-18 | Avis de marché |
| 2024-04-22 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-04-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Assurance risques statutaires du personnel
Numéro de référence:
Brève description: Assurance risques statutaires du personnel
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'assurances accidents et maladie 📦
Description
Identifiant interne:
Valeur estimée hors TVA: 3 650 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Produits/services: Services d'assurances accidents et maladie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-05-21 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions de passation du marché
français 🗣️
Facturation électronique: Autorisée
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Chu angers
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 4 rue Larrey
Code postal: 49933
Commune postale: Angers cédex 9
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: cjcght49@chu-angers.fr 📧
Téléphone: 0241353298 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Nom: Tribunal Administratif de NANTES
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 6 Allée Ile Gloriette
Code postal: 44000
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0240994600 📞
Fax: 0240994658 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2024/S 079-235957 (2024-04-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Assurance risques statutaires du personnel
Numéro de référence:
DAG2024AO06ASSURANCE-RISQ-STAT
Brève description: Assurance risques statutaires du personnel
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'assurances accidents et maladie 📦
Description
Identifiant interne:
Lot unique
Valeur estimée hors TVA: 3 650 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Les prestations supplémentaires éventuelles sont définies à l'acte d'engagement valant CCAP et au cahier des clauses techniques particulières
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'assurances accidents et maladie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-05-21 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions de passation du marché
français 🗣️
Facturation électronique: Autorisée
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
La prestation est réservée à une profession déterminée.
Référence des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables : Le marché est réservé aux entreprises d'assurances et personnes habilitées à présenter des opérations d'assurance en vertu des articles L.310-1 et suivants, L.500, L.500-1 et L.511-1 et suivants du Code des assurances ou équivalent pour les candidats eu
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Chu angers
Numéro d'enregistrement national:
26490003600015
Adresse postale: 4 rue Larrey
Code postal: 49933
Commune postale: Angers cédex 9
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: cjcght49@chu-angers.fr 📧
Téléphone: 0241353298 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Pour cette consultation est également associé, dans le cadre d'un groupement de commandes, l'établissement suivant : EHPAD de Montreuil-Bellay
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de NANTES
Numéro d'enregistrement national:
174400051
Adresse postale: 6 Allée Ile Gloriette
Code postal: 44000
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0240994600 📞
Fax: 0240994658 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2024/S 079-235957 (2024-04-18)
Avis de marché (2024-04-22)
Objet
Description
Valeur estimée hors TVA: 3 650 000 EUR 💰
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-05-31 12:00:00 📅
Changements
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 78bedef5-0647-4c43-a85b-d72d03edc5d1-01
Source: OJS 2024/S 081-242420 (2024-04-22)
Objet
Description
Valeur estimée hors TVA: 3 650 000 EUR 💰
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-05-31 12:00:00 📅
Changements
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 78bedef5-0647-4c43-a85b-d72d03edc5d1-01
Source: OJS 2024/S 081-242420 (2024-04-22)
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