Assurance flotte véhicules à moteur, bris de machines gros équipements (broyeurs sur remorques,...)
Sitcom Côte Sud des Landes
Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Assurance flotte véhicules à moteur, bris de machines gros équipements (broyeurs sur remorques,...)
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-11-18. L'appel d'offres a été publié le 2024-10-17.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Aquitaine › Landes
- • Aquitaine › Pyrénées-Atlantiques
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-10-17 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-10-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Assurance flotte véhicules à moteur, bris de machines gros équipements (broyeurs sur remorques,...)
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services d'assurance de véhicules à moteur 📦
Description
Identifiant interne:
Produits/services supplémentaires: Services d'assurance de véhicules à moteur 📦
Adresse postale: Bénesse-Maremne
Code postal: 40230
Ville: Benesse Maremne
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Landes 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Date de fin: 2026-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: 2ème semestre 2026
Nombre maximum de reconductions: 1
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Les variantes sont acceptées ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-18 21:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-11-19 10:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3 mois
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-11-19 10:30:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Les justificatifs demandés sont listés dans le règlement de la consultation
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Les justificatifs demandés sont listés dans le règlement de la consultation
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: SITCOM côte Sud des Landes
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 62 chemin du Bayonnais
Code postal: 40230
Commune postale: Benesse Maremne
Région: Landes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: CAUNÈGRE Alain
Courrier électronique: juridique@sitcom40.fr 📧
Téléphone: 0558720394 📞
URL: https://www.sitcom40.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.landespublic.org 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://marchespublics.landespublic.org 🌏
URL de participation: http://www.sitcom40.fr 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Pau
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 50 Cours Lyautey
Code postal: 64010
Commune postale: Pau
Région: Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr 📧
Téléphone: 0559849440 📞
Fax: 0559024993 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 205-634639 (2024-10-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Assurance flotte véhicules à moteur, bris de machines gros équipements (broyeurs sur remorques,...)
Numéro de référence:
24-021
Brève description:
Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.
Assurance flotte véhicules à moteur, bris de machines gros équipements (broyeurs sur remorques,...)
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'assurance de véhicules à moteur 📦
Description
Identifiant interne:
S-PF-1543792
Produits/services supplémentaires: Services d'assurance de véhicules à moteur 📦
Adresse postale: Bénesse-Maremne
Code postal: 40230
Ville: Benesse Maremne
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Landes 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Date de fin: 2026-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: 2ème semestre 2026
Nombre maximum de reconductions: 1
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0000
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-18 21:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-11-19 10:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3 mois
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-11-19 10:30:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Les justificatifs demandés sont listés dans le règlement de la consultation
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Les justificatifs demandés sont listés dans le règlement de la consultation
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Afficher plus
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: SITCOM côte Sud des Landes
Numéro d'enregistrement national:
65127
Adresse postale: 62 chemin du Bayonnais
Code postal: 40230
Commune postale: Benesse Maremne
Région: Landes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: CAUNÈGRE Alain
Courrier électronique: juridique@sitcom40.fr 📧
Téléphone: 0558720394 📞
URL: https://www.sitcom40.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.landespublic.org 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://marchespublics.landespublic.org 🌏
URL de participation: http://www.sitcom40.fr 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Pau
Numéro d'enregistrement national:
0C253489-F773-4EF8-071DD1760A162C9F
Adresse postale: 50 Cours Lyautey
Code postal: 64010
Commune postale: Pau
Région: Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr 📧
Téléphone: 0559849440 📞
Fax: 0559024993 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 205-634639 (2024-10-17)
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