"Mois givré" de la Ville de Belfort

Ville Belfort

Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. "Mois givré" de Belfort - Animation des fêtes de fin d'année : - Structures de glisse - Conception, réalisation, installation, animation, exploitation et démontage d'une maison du Père Noël et de son atelier de fabrication de jouets

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-10-18. L'appel d'offres a été publié le 2024-09-17.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2024-09-17 Avis de marché
Avis de marché (2024-09-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: "Mois givré" de la Ville de Belfort
Numéro de référence: 24V042
Brève description:
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. "Mois givré" de Belfort - Animation des fêtes de fin d'année : - Structures de glisse - Conception, réalisation, installation, animation, exploitation et démontage d'une maison du Père Noël et de son atelier de fabrication de jouets
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services de zones récréatives 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2

1️⃣
Identifiant interne: 01
Titre: Structures de glisse
Description du marché: Structures de glisse
Informations complémentaires:
A titre informatif, l'installation des équipements pourra démarrer à partir du lundi 25 novembre 2024 pour une ouverture au public le samedi 7 décembre 2024 à 10h00 et prendra fin le dimanche 5 janvier 2025 avec une fermeture au public à 19h00 (démontage du lundi au vendredi suivant)
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Produits/services supplémentaires: Services de zones récréatives 📦
Adresse postale: Place d'Armes; Place Corbis ; Place du Marché des Vosges
Code postal: 90000
Ville: Belfort
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Territoire de Belfort 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2024-11-25 📅
Date de fin: 2025-01-10 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 02
Titre: Conception, réalisation, installation, animation, exploitation et démontage d'une maison du Père Noël et de son atelier de fabrication de jouets
Description du marché:
Conception, réalisation, installation, animation, exploitation et démontage d'une maison du Père Noël et de son atelier de fabrication de jouets
Informations complémentaires:
A titre informatif, l'installation des équipements pourra démarrer à partir du lundi 2 décembre 2024 pour une ouverture au public le samedi 7 décembre 2024 à 10h00 et prendra fin le dimanche 5 janvier 2025 avec une fermeture au public à 19h00 (démontage du lundi au vendredi suivant)
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Durée de l'accord
Date de début: 2024-12-02 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-18 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-10-18 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-10-18 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
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Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
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Capacité technique et professionnelle
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature. - Si le candidat le souhaite : tout document attestant de la compétence de l'entreprise à réaliser la prestation pour laquelle elle se porte candidate(qualifications, certifications, etc.)
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Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Aucune avance prévue.<br/>Les prix sont fermes.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>Budget de la Ville de Belfort
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Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville Belfort
Numéro d'enregistrement national: 65360
Adresse postale: Place d'Armes
Code postal: 90000
Commune postale: Belfort
Région: Territoire de Belfort 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Meslot Damien
Courrier électronique: marchespublics@mairie-belfort.fr 📧
Téléphone: 0384542424 📞
URL: https://www.belfort.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marches-grandbelfort.safetender.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches-grandbelfort.safetender.com 🌏
URL de participation: https://marches-grandbelfort.safetender.com 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Autorisée

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRA-préfecture de Meurthe et Moselle
Numéro d'enregistrement national: 019DFCE7-9306-ABBB-56A860E3769E1FA7
Adresse postale: 1 Rue Préfet Claude Erignac
Code postal: 54038
Commune postale: Nancy
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr 📧
Téléphone: 0383342565 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national: 019DFCDA-E340-4077-0C9287515F01320A
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Code postal: 25044
Commune postale: Besançon
Région: Doubs 🏙️
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0381826000 📞
Fax: 0381826001 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national: 019DFCFA-B2A5-4B94-80C9608C56ADD9B5
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 183-562027 (2024-09-17)