Acquisition, location et installation de matériels événementiels et festifs

Grand Besançon Métropole

Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges. Pour les lots 1 à 5 et pour le lot 7, il donnera lieu uniquement à l'émission de bons de commande. Chaque lot sera attribué à un seul opérateur économique. Pour le lot 6, il donnera lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents. Le lot 6 sera attribué à un maximum de 3 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). - Accord-cadre à bons de commande : L'accord-cadre donnera lieu à l'émission de bons de commande, uniquement pour l'acquisition simple de matériel de sonorisation sans prestations d'installation. Chaque titulaire se verra attribué un minimum de 1000 euro(s) HT de commandes par an. - Accord-cadre à marchés subséquents : Cela concernera l'acquisition de matériel de sonorisation avec installation, ainsi que l'ensemble des prestations de location. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-09-27. L'appel d'offres a été publié le 2024-08-20.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Grand Besançon Métropole

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Franche-Comté › Doubs

Historique des marchés publics

Date	Document
2024-08-20	Avis de marché
2024-12-31	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2024-08-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition, location et installation de matériels événementiels et festifs
Numéro de référence: 2024-FCS-PAL-0107
Brève description:

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Mobilier et équipements divers 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 740 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 7

1️⃣
Identifiant interne: 01
Titre: Acquisition de matériels festifs
Valeur estimée hors TVA: 240 000 EUR 💰
Description du marché: Acquisition de matériels festifs
Produits/services supplémentaires: Mobilier et équipements divers 📦
Adresse postale: Périmètre du Grand Besançon
Code postal: 25000
Ville: Besancon
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Doubs 🏙️
Autres informations sur le renouvellement:

Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

Critères d'attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:

Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 02
Titre: Location de matériels festifs
Description du marché: Location de matériels festifs
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 03
Titre: Acquisition de barrières de sécurité et de chantiers
Description du marché: Acquisition de barrières de sécurité et de chantier
Produits/services supplémentaires: Barrières de sécurité 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 04
Titre: Location de barrières de sécurité et de chantiers
Description du marché: Location de barrières de sécurité et de chantier
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 05
Titre: Acquisition et location de stands pliants et accessoires
Description du marché: Acquisition et location de stands pliants et accessoires
Produits/services supplémentaires: Mobilier d'accueil et de réception 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 06
Titre: Acquisition, location et/ou installation de matériels de sonorisation
Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Description du marché: Acquisition, location et/ou installation de matériels de sonorisation
Produits/services supplémentaires: Matériel de sonorisation 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: 07
Titre: Location de toilettes mobiles
Description du marché: Location de toilettes mobiles
Produits/services supplémentaires: Toilettes publiques 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-27 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-09-30 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-09-30 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:

- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)

Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:

- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles

Capacité technique et professionnelle

- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature

Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:

L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.

Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:

« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Grand Besançon Métropole
Numéro d'enregistrement national: 24250036100017
Adresse postale: 4 rue Gabriel Plançon
Code postal: 25043
Commune postale: Besancon
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: VIGNOT Anne
Courrier électronique: commande.publique@grandbesancon.fr 📧
Téléphone: 0381878889 📞
URL: https://www.grandbesancon.fr 🌏
Chef de groupe ✅
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Autorisée

Informations complémentaires
Informations complémentaires

L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini comme suit : Pour les lots 1 à 5 et le lot 7 Grand Besançon Métropole Période initiale - Maximum Ht : 25 000,00 euro(s)Ville de Besançon Période initiale - Maximum Ht : 25 000,00 euro(s)Ccas de Besançon Période initiale - Maximum Ht : 10 000,00 euro(s) Pour le lot 6 Grand Besançon Métropole Période initiale - Maximum Ht : 35 000,00 euro(s)Ville de Besançon Période initiale - Maximum Ht : 35 000,00 euro(s)Ccas de Besançon Période initiale - Maximum Ht : 5 000,00 euro(s) Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national: 1186653
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Code postal: 25044
Commune postale: Besançon
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0381826000 📞
Fax: 0381826001 📠
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

- référé pré-contractuel (art L.551-1 et suivants du CJA pour les pouvoirs adjudicateurs et L551-5 et suivants pour les entités adjudicatrices) et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - référé contractuel (art L551.13 et suivants du CJA) et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA - recours en contestation de validité du contrat (jurisprudence Tarn et Garonne) qui peut être exercé par les Tiers au contrat, sans considération de leur qualité dans les 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 162-502821 (2024-08-20)

Avis d'attribution de marché (2024-12-31)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 1 740 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 60

Procédure
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 304543
Date de conclusion du contrat: 2024-12-04 📅
Titre: Acquisition de matériels festifs
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 240 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: EQUIP CITE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Equip cite
Numéro d'enregistrement national: 1514735-1-1-1
Adresse postale: 30 rue du Château d'eau
Code postal: 78360
Commune postale: Montesson
Région: Yvelines 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@equipcite.com 📧
Téléphone: 0134804142 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

2️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Identifiant de l’offre: GED EVENT
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Nom: Ged event
Numéro d'enregistrement national: 1514735-1-3-1
Adresse postale: Boulevard des Mineur
Code postal: 42230
Commune postale: Roche La Moliere
Région: Loire 🏙️
Courrier électronique: marketing@ged-event.com 📧
Téléphone: 0477796834 📞

4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Identifiant de l’offre: HOUBERDON NETTOYAGE SERVICES
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Nom: Houberdon nettoyage services
Numéro d'enregistrement national: 1514735-1-4-1
Adresse postale: 1078 avenue Oehmichen
Code postal: 25461
Commune postale: Etupes
Région: Doubs 🏙️
Courrier électronique: nettoyage@hns.fr 📧
Téléphone: 0381322323 📞

5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 140 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: ATOMIX
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Nom et adresse du contractant
Nom: Atomix
Numéro d'enregistrement national: 1514735-1-6-1
Adresse postale: 16 Ter Rue Du Rond Buisson
Code postal: 25220
Commune postale: Thise
Courrier électronique: ludivine@atomix.pro 📧
Téléphone: 0381477620 📞
Identifiant de l’offre: MAT' SHOP
Nom: Mat' shop
Numéro d'enregistrement national: 1514735-1-6-2
Adresse postale: 25 Chemin Des Planches
Code postal: 25000
Commune postale: Besancon
Courrier électronique: contact@studioplus25.fr 📧
Téléphone: 03 81 41 32 53 📞

7️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Identifiant de l’offre: WC LOC
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Nom: Wc loc
Numéro d'enregistrement national: 1514735-1-7-1
Adresse postale: Rue de la Bleue du Nord
Code postal: 59300
Commune postale: Valenciennes
Région: Nord 🏙️
Courrier électronique: eugenie.guelton@enygea.com 📧
Téléphone: 0320893409 📞

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national: 65134
Région: Doubs 🏙️
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 502821-2024

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Les montants indiqués correspondent au montant maximum par lot pour la durée globale du marché

Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national: 1CA055D5-C4A0-F396-F4262DC533473DBF
Région: Doubs 🏙️
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 1CA055BA-0AEC-595B-5BDC273F78A29907
Source: OJS 2025/S 001-001273 (2024-12-31)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Meubles (y compris les meubles de bureau), aménagements, appareils électroménagers (à l'exclusion de l'éclairage) et produits de nettoyage (>20 nouveaux marchés)

Mobilier (>20)

Mobilier et équipements divers (>20)