accord-cadres à bons de commande mono-attributaires de prestations intellectuelles : Lot 1 : Contrôle technique Lot 2 : Coordination SPS concernant la réhabilitation des bâtiments 5, 6, 7 et 8 « Le Flockage » sur le site Balsan à Châteauroux. La consultation est une procédure d'appel d'offres ouvert.
Châteauroux Métropole
La consultation est une procédure d'appel d'offres ouvert.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-03-11. L'appel d'offres a été publié le 2024-02-08.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de santé et de sécurité › Services de conseil en matière de santé et de sécurité
- • Services techniques › Services de contrôle technique
- • Centre — Val de Loire › Indre
- • Aquitaine › Gironde
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-02-08 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-02-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: accord-cadres à bons de commande mono-attributaires de prestations intellectuelles : Lot 1 : Contrôle technique Lot 2 : Coordination SPS concernant la réhabilitation des bâtiments 5, 6, 7 et 8 « Le Flockage » sur le site Balsan à Châteauroux. La consultation est une procédure d'appel d'offres ouvert.
Numéro de référence: M24-004AGG
Brève description:
“La consultation est une procédure d'appel d'offres ouvert.”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de contrôle technique 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne: M24-004AGG Lot 1
Titre: lot 1contrôle technique
Description du marché:
“Contrôle technique concernant la réhabilitation des bâtiments 5, 6, 7 et 8 « Le Flockage » sur le site Balsan à Châteauroux. La consultation est une...”
Afficher plus
Informations complémentaires:
“L'acord-cadre ne comporte pas de minimum. L'accord-cadre comporte un maximum annuel fixé à : 300 000 euros HT pour le lot 1 : Contrôle technique Il est...”
Afficher plus
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de contrôle technique 📦
Code postal: 36000
Ville: Chateauroux
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Indre 🏙️
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): qualité de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: M24-004AGG lot 2
Titre: lot 2 mission SPS
Description du marché:
“Lot 2 : Coordination SPS concernant la réhabilitation des bâtiments 5, 6, 7 et 8 « Le Flockage » sur le site Balsan à Châteauroux. La consultation est une...”
Afficher plus
Informations complémentaires:
“L'acord-cadre ne comporte pas de minimum. L'accord-cadre comporte un maximum annuel fixé à : 200 000 euros HT pour le lot 2 : Coordination SPS.Il est conclu...”
Afficher plus
Produits/services: Services de conseil en matière de santé et de sécurité 📦
Ville: Chateauroux
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Montant des honoraires
Critère de coût (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services de conseil en matière de santé et de sécurité 📦
Description
Ville: Châteauroux
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Procédure accélérée:
“Utilisation de moyens électroniques (acceptation du dépôt des offres par voie électronique)”
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-03-11 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“se référer au règlement de consultation.”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“se référer au règlement de consultation.”
Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“les motifs d'exclusion sont disponibles dans le DCE.”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Chateauroux metropole
Numéro d'enregistrement national: 24360032700015
Adresse postale: Direction de la Commande publique Hôtel de Ville Place de la République
Code postal: 36012
Commune postale: Chateauroux cedex
Région: Indre 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches-publics@chateauroux-metropole.fr 📧
Téléphone: 0254083556 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Numéro d'enregistrement national: 13002927500018
Adresse postale: CCIRA de Bordeaux DREETS NouvelleAquitaine Pôle C Immeuble Le Pôle 11, avenue Pierre Mendès France
Code postal: 33700
Commune postale: Merignac
Région: Gironde 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dreetsna.polec@dreets.gouv.fr 📧
Téléphone: 0555122047 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Limoges
Numéro d'enregistrement national: 17870005000010
Adresse postale: 2, cours Bugeaud
Code postal: 87000
Commune postale: Limoges
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.talimoges@juradm.fr 📧
Téléphone: 0555339155 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://www.limoges.tribunaladministratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Limoges
Numéro d'enregistrement national: 17870005000010
Adresse postale: 2, cours Bugeaud
Code postal: 87000
Commune postale: Limoges
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.talimoges@juradm.fr 📧
Téléphone: 0555339155 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://www.limoges.tribunaladministratif.fr 🌏
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2024/S 029-084168 (2024-02-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: accord-cadres à bons de commande mono-attributaires de prestations intellectuelles : Lot 1 : Contrôle technique Lot 2 : Coordination SPS concernant la réhabilitation des bâtiments 5, 6, 7 et 8 « Le Flockage » sur le site Balsan à Châteauroux. La consultation est une procédure d'appel d'offres ouvert.
Numéro de référence: M24-004AGG
Brève description:
“La consultation est une procédure d'appel d'offres ouvert.”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de contrôle technique 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne: M24-004AGG Lot 1
Titre: lot 1contrôle technique
Description du marché:
“Contrôle technique concernant la réhabilitation des bâtiments 5, 6, 7 et 8 « Le Flockage » sur le site Balsan à Châteauroux. La consultation est une...”
Informations complémentaires:
“L'acord-cadre ne comporte pas de minimum. L'accord-cadre comporte un maximum annuel fixé à : 300 000 euros HT pour le lot 1 : Contrôle technique Il est...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de contrôle technique 📦
Code postal: 36000
Ville: Chateauroux
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Indre 🏙️
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): qualité de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: M24-004AGG lot 2
Titre: lot 2 mission SPS
Description du marché:
“Lot 2 : Coordination SPS concernant la réhabilitation des bâtiments 5, 6, 7 et 8 « Le Flockage » sur le site Balsan à Châteauroux. La consultation est une...”
Informations complémentaires:
“L'acord-cadre ne comporte pas de minimum. L'accord-cadre comporte un maximum annuel fixé à : 200 000 euros HT pour le lot 2 : Coordination SPS.Il est conclu...”
Produits/services: Services de conseil en matière de santé et de sécurité 📦
Ville: Chateauroux
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Montant des honoraires
Critère de coût (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services de conseil en matière de santé et de sécurité 📦
Description
Ville: Châteauroux
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Procédure accélérée:
“Utilisation de moyens électroniques (acceptation du dépôt des offres par voie électronique)”
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-03-11 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“se référer au règlement de consultation.”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“se référer au règlement de consultation.”
Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“les motifs d'exclusion sont disponibles dans le DCE.”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Chateauroux metropole
Numéro d'enregistrement national: 24360032700015
Adresse postale: Direction de la Commande publique Hôtel de Ville Place de la République
Code postal: 36012
Commune postale: Chateauroux cedex
Région: Indre 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches-publics@chateauroux-metropole.fr 📧
Téléphone: 0254083556 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Numéro d'enregistrement national: 13002927500018
Adresse postale: CCIRA de Bordeaux DREETS NouvelleAquitaine Pôle C Immeuble Le Pôle 11, avenue Pierre Mendès France
Code postal: 33700
Commune postale: Merignac
Région: Gironde 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dreetsna.polec@dreets.gouv.fr 📧
Téléphone: 0555122047 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Limoges
Numéro d'enregistrement national: 17870005000010
Adresse postale: 2, cours Bugeaud
Code postal: 87000
Commune postale: Limoges
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.talimoges@juradm.fr 📧
Téléphone: 0555339155 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://www.limoges.tribunaladministratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Limoges
Numéro d'enregistrement national: 17870005000010
Adresse postale: 2, cours Bugeaud
Code postal: 87000
Commune postale: Limoges
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.talimoges@juradm.fr 📧
Téléphone: 0555339155 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://www.limoges.tribunaladministratif.fr 🌏
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2024/S 029-084168 (2024-02-08)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕