accord-cadres à bons de commande mono-attributaires de prestations intellectuelles : Lot 1 : Contrôle technique Lot 2 : Coordination SPS concernant la réhabilitation des bâtiments 5, 6, 7 et 8 « Le Flockage » sur le site Balsan à Châteauroux. La consultation est une procédure d'appel d'offres ouvert.
Châteauroux Métropole
La consultation est une procédure d'appel d'offres ouvert.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-03-11. L'appel d'offres a été publié le 2024-02-08.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de santé et de sécurité › Services de conseil en matière de santé et de sécurité
- • Services techniques › Services de contrôle technique
- • Aquitaine › Gironde
- • Centre — Val de Loire › Indre
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-02-08 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-02-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: accord-cadres à bons de commande mono-attributaires de prestations intellectuelles : Lot 1 : Contrôle technique Lot 2 : Coordination SPS concernant la réhabilitation des bâtiments 5, 6, 7 et 8 « Le Flockage » sur le site Balsan à Châteauroux. La consultation est une procédure d'appel d'offres ouvert.
Numéro de référence:
Brève description: La consultation est une procédure d'appel d'offres ouvert.
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de contrôle technique 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: lot 1contrôle technique
Description du marché:
Ville: Chateauroux
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Indre 🏙️
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): qualité de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: lot 2 mission SPS
Description du marché:
Ville: Chateauroux
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Montant des honoraires
Critère de coût (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services de conseil en matière de santé et de sécurité 📦
Description
Ville: Châteauroux
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Procédure accélérée:
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-03-11 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: se référer au règlement de consultation.
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: se référer au règlement de consultation.
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: les motifs d'exclusion sont disponibles dans le DCE.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Chateauroux metropole
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Direction de la Commande publique Hôtel de Ville Place de la République
Code postal: 36012
Commune postale: Chateauroux cedex
Région: Indre 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches-publics@chateauroux-metropole.fr 📧
Téléphone: 0254083556 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: CCIRA de Bordeaux DREETS NouvelleAquitaine Pôle C Immeuble Le Pôle 11, avenue Pierre Mendès France
Code postal: 33700
Commune postale: Merignac
Région: Gironde 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dreetsna.polec@dreets.gouv.fr 📧
Téléphone: 0555122047 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Limoges
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 2, cours Bugeaud
Code postal: 87000
Commune postale: Limoges
Courrier électronique: greffe.talimoges@juradm.fr 📧
Téléphone: 0555339155 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://www.limoges.tribunaladministratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 029-084168 (2024-02-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: accord-cadres à bons de commande mono-attributaires de prestations intellectuelles : Lot 1 : Contrôle technique Lot 2 : Coordination SPS concernant la réhabilitation des bâtiments 5, 6, 7 et 8 « Le Flockage » sur le site Balsan à Châteauroux. La consultation est une procédure d'appel d'offres ouvert.
Numéro de référence:
M24-004AGG
Brève description: La consultation est une procédure d'appel d'offres ouvert.
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de contrôle technique 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
M24-004AGG Lot 1
Titre: lot 1contrôle technique
Description du marché:
Contrôle technique
concernant la réhabilitation des bâtiments 5, 6, 7 et 8 « Le Flockage » sur le site Balsan à Châteauroux.
La consultation est une procédure d'appel d'offres ouvert.
Informations complémentaires:
L'acord-cadre ne comporte pas de minimum.
L'accord-cadre comporte un maximum annuel fixé à :
300 000 euros HT pour le lot 1 : Contrôle technique Il est conclu pour une durée d'un an renouvelable trois fois par tacite reconduction.
Code postal: 36000
Ville: Chateauroux
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Indre 🏙️
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): qualité de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
M24-004AGG lot 2
Titre: lot 2 mission SPS
Description du marché:
Lot 2 : Coordination SPS
concernant la réhabilitation des bâtiments 5, 6, 7 et 8 « Le Flockage » sur le site Balsan à Châteauroux.
La consultation est une procédure d'appel d'offres ouvert.
Informations complémentaires:
L'acord-cadre ne comporte pas de minimum.
L'accord-cadre comporte un maximum annuel fixé à : 200 000 euros HT pour le lot 2 : Coordination SPS.Il est conclu pour une durée d'un an renouvelable trois fois par tacite reconduction.
Produits/services: Services de conseil en matière de santé et de sécurité
📦
Ville: Chateauroux
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Montant des honoraires
Critère de coût (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services de conseil en matière de santé et de sécurité 📦
Description
Ville: Châteauroux
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Procédure accélérée:
Utilisation de moyens électroniques (acceptation du dépôt des offres par voie électronique)
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-03-11 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: se référer au règlement de consultation.
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: se référer au règlement de consultation.
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: les motifs d'exclusion sont disponibles dans le DCE.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Chateauroux metropole
Numéro d'enregistrement national:
24360032700015
Adresse postale: Direction de la Commande publique Hôtel de Ville Place de la République
Code postal: 36012
Commune postale: Chateauroux cedex
Région: Indre 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches-publics@chateauroux-metropole.fr 📧
Téléphone: 0254083556 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Numéro d'enregistrement national:
13002927500018
Adresse postale: CCIRA de Bordeaux DREETS NouvelleAquitaine Pôle C Immeuble Le Pôle 11, avenue Pierre Mendès France
Code postal: 33700
Commune postale: Merignac
Région: Gironde 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dreetsna.polec@dreets.gouv.fr 📧
Téléphone: 0555122047 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Limoges
Numéro d'enregistrement national:
17870005000010
Adresse postale: 2, cours Bugeaud
Code postal: 87000
Commune postale: Limoges
Courrier électronique: greffe.talimoges@juradm.fr 📧
Téléphone: 0555339155 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://www.limoges.tribunaladministratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 029-084168 (2024-02-08)
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