Accord-cadre d'exploitation maintenance des installations et réseaux de chauffage avec ou sans clause d'intéressement, de climatisation, de ventilation, de traitement d'air, de production et de traitement d'ECS sur l'ensemble des sites situés dans la zone de compétence de l'ESID de METZ

ESID Metz

Accord-cadre d'exploitation maintenance des installations et réseaux de chauffage avec ou sans clause d'intéressement, de climatisation, de ventilation, de traitement d'air, de production et de traitement d'ECS sur l'ensemble des sites situés dans la zone de compétence de l'ESID de METZ

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-10-23. L'appel d'offres a été publié le 2024-09-19.

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Historique des marchés publics
Date Document
2024-09-19 Avis de marché
Avis de marché (2024-09-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre d'exploitation maintenance des installations et réseaux de chauffage avec ou sans clause d'intéressement, de climatisation, de ventilation, de traitement d'air, de production et de traitement d'ECS sur l'ensemble des sites situés dans la zone de compétence de l'ESID de METZ
Numéro de référence: DAF_2024_001068
Brève description:
Accord-cadre d'exploitation maintenance des installations et réseaux de chauffage avec ou sans clause d'intéressement, de climatisation, de ventilation, de traitement d'air, de production et de traitement d'ECS sur l'ensemble des sites situés dans la zone de compétence de l'ESID de METZ
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 13

1️⃣
Identifiant interne: LOT1
Titre: LOT1 USID Lille - LILLE
Informations complémentaires:
L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un (1) an reconductible six (6) fois maximum soit une durée globale de 7 (sept) ans et comporte pour chaque lot un montant global maximal fixé comme suit :Lot n°1 montant maximal cumulé sur 7 ans : 5 740 000,00 Euros HT
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Code postal: 69000
Ville: Lille
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Nord 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: LOT2
Titre: LOT2 USID de Luxeuil
Informations complémentaires:
L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un (1) an reconductible six (6) fois maximum soit une durée globale de 7 (sept) ans et comporte pour chaque lot un montant global maximal fixé comme suit : Lot n°2 montant maximal cumulé sur 7 ans : 3 069 500,00 Euros HT
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Code postal: 70000
Ville: Luxeuil
Lieu d'exécution: Haute-Saône 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

3️⃣
Identifiant interne: LOT 3
Titre: LOT 3 USID de Luxeuil - Epinal
Informations complémentaires:
L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un (1) an reconductible six (6) fois maximum soit une durée globale de 7 (sept) ans et comporte pour chaque lot un montant global maximal fixé comme suit : Lot n°3 montant maximal cumulé sur 7 ans : 3 104 500,00 Euros HT
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

4️⃣
Identifiant interne: LOT 4
Titre: LOT 4 USID de METZ
Informations complémentaires:
L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un (1) an reconductible six (6) fois maximum soit une durée globale de 7 (sept) ans et comporte pour chaque lot un montant global maximal fixé comme suit : Lot n°4 montant maximal cumulé sur 7 ans : 4 679 500,00 Euros HT
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Code postal: 57000
Ville: Metz
Lieu d'exécution: Moselle 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

5️⃣
Identifiant interne: LOT 5
Titre: LOT 5 USID de Nancy
Informations complémentaires:
L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un (1) an reconductible six (6) fois maximum soit une durée globale de 7 (sept) ans et comporte pour chaque lot un montant global maximal fixé comme suit : Lot n°5 montant maximal cumulé sur 7 ans : 3 143 000,00 Euros HT
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Code postal: 54000
Ville: Nancy
Lieu d'exécution: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

6️⃣
Identifiant interne: LOT 7
Titre: Lot 7 : USID Besançon
Informations complémentaires:
L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un (1) an reconductible six (6) fois maximum soit une durée globale de 7 (sept) ans et comporte pour chaque lot un montant global maximal fixé comme suit : Lot n°7 montant maximal cumulé sur 7 ans : 1 860 362,00 Euros HT
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Code postal: 25000
Ville: Besancon
Lieu d'exécution: Doubs 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

7️⃣
Identifiant interne: LOT 8
Titre: Lot 8 : USID Besançon - Autun - Auxonne - Dijon
Informations complémentaires:
L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un (1) an reconductible six (6) fois maximum soit une durée globale de 7 (sept) ans et comporte pour chaque lot un montant global maximal fixé comme suit : Lot n°8 montant maximal cumulé sur 7 ans : 2 357 278,00 Euros HT
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

8️⃣
Identifiant interne: LOT 9
Titre: Lot 9 USID de Strasbourg - Antenne de Haguenau - Drachenbronn - Neubourg
Informations complémentaires:
L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un (1) an reconductible six (6) fois maximum soit une durée globale de 7 (sept) ans et comporte pour chaque lot un montant global maximal fixé comme suit : Lot n°9 montant maximal cumulé sur 7 ans : 2 020 900,00 Euros HT
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Code postal: 67000
Ville: Strasbourg
Lieu d'exécution: Bas-Rhin 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010

9️⃣
Identifiant interne: LOT 10
Titre: Lot 10 : USID de Strasbourg -Strasbourg - Illkirch-Graffenstaden
Informations complémentaires:
L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un (1) an reconductible six (6) fois maximum soit une durée globale de 7 (sept) ans et comporte pour chaque lot un montant global maximal fixé comme suit : Lot n°10 montant maximal cumulé sur 7 ans : 2 895 550,00 Euros HT
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011

1️⃣0️⃣
Identifiant interne: LOT 11
Titre: Lot 11 : USID de Strasbourg - Antenne de Mutzig
Informations complémentaires:
L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un (1) an reconductible six (6) fois maximum soit une durée globale de 7 (sept) ans et comporte pour chaque lot un montant global maximal fixé comme suit : Lot n°11 montant maximal cumulé sur 7 ans : 927 500,00 Euros HT
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012

1️⃣1️⃣
Identifiant interne: LOT 12
Titre: Lot 12 : USID de Strasbourg - Antenne de Colmar - Meyenheim
Informations complémentaires:
L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un (1) an reconductible six (6) fois maximum soit une durée globale de 7 (sept) ans et comporte pour chaque lot un montant global maximal fixé comme suit : Lot n°12 montant maximal cumulé sur 7 ans : 2 688 000,00 Euros HT
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013

1️⃣2️⃣
Identifiant interne: LOT 13
Titre: Lot 13 : USID de Saint-Dizier - Antenne de Chaumont
Informations complémentaires:
L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un (1) an reconductible six (6) fois maximum soit une durée globale de 7 (sept) ans et comporte pour chaque lot un montant global maximal fixé comme suit : Lot n°13 montant maximal cumulé sur 7 ans : 3 962 000,00 Euros HT
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Code postal: 52000
Ville: Saint dizier
Lieu d'exécution: Haute-Marne 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014

1️⃣3️⃣
Identifiant interne: LOT 6
Titre: Lot 6 : USID Besançon - Belfort et Emprises
Informations complémentaires:
L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un (1) an reconductible six (6) fois maximum soit une durée globale de 7 (sept) ans et comporte pour chaque lot un montant global maximal fixé comme suit : Lot n°6 montant maximal cumulé sur 7 ans : 1 782 249,00 Euros HT
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0015

Procédure
Type de procédure
Procédure restreinte
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-23 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution
Description de la justification de la procédure: DAF 2024 001068

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Posséder un chiffre d'affaires minimum requis (moyenne sur les 3 dernières années) et des références significatives et de complexité comparable à l'objet de l'accord-cadre démontrant la capacité du candidat à répondre aux exigences de l'accord-cadre
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Les motifs d'exclusion sont indiqués dans le règlement de consultation

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Esid metz
Numéro d'enregistrement national: 11000201100044
Adresse postale: Caserne ney
1 RUE DU MARECHAL LYAUTEY
Code postal: 57000
Commune postale: Metz
Région: Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: esid-metz.ach.fct@def.gouv.fr 📧
Téléphone: 0355748105 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Activité principale
Défense
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal admnistratif strasbourg
Numéro d'enregistrement national: 17670005200010
Adresse postale: 31 AVENUE DE LA PAIX SIMONE VEIL BP 1038
Code postal: 67000
Commune postale: Strasbourg
Région: Bas-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: 0388212323 📞
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 184-565475 (2024-09-19)