AC à BDC : Travaux d'entretien, de gros entretien et de petits aménagements
Département du territoire de Belfort
AC à BDC : Travaux d'entretien, de gros entretien et de petits aménagements
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-11-08. L'appel d'offres a été publié le 2024-10-01.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Ossatures › Travaux de gros œuvre
- • Travaux de construction d'ouvrages › Assemblage de structures en métal
- • Travaux de construction d'égouts › Travaux d'installations sanitaires
- • Travaux de couverture et de peinture de toiture › Travaux de couverture
- • Travaux de câblage et d'installations électriques › Travaux d'installations électriques
- • Travaux de menuiserie et de charpenterie › Travaux de menuiserie
- • Travaux de parachèvement de bâtiment › Revêtement de sols et de murs
- • Travaux de parachèvement de bâtiment › Travaux de plâtrerie
- • Travaux de remise en état et de remise à neuf › Travaux de remise en état
- • Travaux de revêtement › Travaux d'étanchéification
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-10-01 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-10-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: AC à BDC : Travaux d'entretien, de gros entretien et de petits aménagements
Brève description: AC à BDC : Travaux d'entretien, de gros entretien et de petits aménagements
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de remise en état 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 9
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 9
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: VRD, démolition et Gros Oeuvre
Description du marché: VRD, démolition et Gros Oeuvre
Produits/services: Travaux de gros œuvre 📦
Durée de l'accord: 48 mois
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Couverture et zinguerie
Description du marché: Couverture et zinguerie
Produits/services: Travaux de couverture 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Entretien étanchéité
Description du marché: Etanchéité
Produits/services: Travaux d'étanchéification 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Menuiseries
Description du marché: Menuiseries
Produits/services: Travaux de menuiserie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Plâtrerie, peinture et faux plafonds
Description du marché: Plâtrerie, peinture et faux plafonds
Produits/services: Travaux de plâtrerie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Revêtements de sols et faïences
Description du marché: Revêtements de sols et faïences
Produits/services: Revêtement de sols et de murs 📦
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Métallerie-serrurerie
Description du marché: Métallerie-serrurerie
Produits/services: Assemblage de structures en métal 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Plomberie, sanitaire, chauffage et ventilation
Description du marché: Plomberie, sanitaire, chauffage et ventilation
Produits/services: Travaux d'installations sanitaires 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
9️⃣
Identifiant interne:
Titre: Electricité courants forts et courants faibles
Description du marché: Electricité courants forts et courants faibles
Produits/services: Travaux d'installations électriques 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-08 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Département du Territoire de Belfort
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 90000
Commune postale: Belfort
Région: Territoire de Belfort 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@territoiredebelfort.fr 📧
Téléphone: 0384909090 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: http://www.marchespublics90.territoiredebelfort.fr 🌏
URL de participation: http://www.marchespublics90.territoiredebelfort.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 25000
Commune postale: Besancon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 192-593501 (2024-10-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: AC à BDC : Travaux d'entretien, de gros entretien et de petits aménagements
Brève description: AC à BDC : Travaux d'entretien, de gros entretien et de petits aménagements
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de remise en état 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 9
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 9
1️⃣
Identifiant interne:
20240080
Titre: VRD, démolition et Gros Oeuvre
Description du marché: VRD, démolition et Gros Oeuvre
Produits/services: Travaux de gros œuvre 📦
Durée de l'accord: 48 mois
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
20240081
Titre: Couverture et zinguerie
Description du marché: Couverture et zinguerie
Produits/services: Travaux de couverture 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
20240082
Titre: Entretien étanchéité
Description du marché: Etanchéité
Produits/services: Travaux d'étanchéification 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
20240083
Titre: Menuiseries
Description du marché: Menuiseries
Produits/services: Travaux de menuiserie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
20240084
Titre: Plâtrerie, peinture et faux plafonds
Description du marché: Plâtrerie, peinture et faux plafonds
Produits/services: Travaux de plâtrerie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
20240085
Titre: Revêtements de sols et faïences
Description du marché: Revêtements de sols et faïences
Produits/services: Revêtement de sols et de murs 📦
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne:
20240086
Titre: Métallerie-serrurerie
Description du marché: Métallerie-serrurerie
Produits/services: Assemblage de structures en métal 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne:
20240087
Titre: Plomberie, sanitaire, chauffage et ventilation
Description du marché: Plomberie, sanitaire, chauffage et ventilation
Produits/services: Travaux d'installations sanitaires 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
9️⃣
Identifiant interne:
20240088
Titre: Electricité courants forts et courants faibles
Description du marché: Electricité courants forts et courants faibles
Produits/services: Travaux d'installations électriques 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-08 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Département du Territoire de Belfort
Numéro d'enregistrement national:
22900001300040
Code postal: 90000
Commune postale: Belfort
Région: Territoire de Belfort 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@territoiredebelfort.fr 📧
Téléphone: 0384909090 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: http://www.marchespublics90.territoiredebelfort.fr 🌏
URL de participation: http://www.marchespublics90.territoiredebelfort.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Numéro d'enregistrement national:
17250005000015
Code postal: 25000
Commune postale: Besancon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 192-593501 (2024-10-01)
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