l'Objet de cet accord-cadre et des marchés qui seront conclus sur son fondement (marchés subséquents) est " le transport scolaire d'un ou plusieurs élèves et/ou étudiants dont le handicap justifie un transport adapté, d'un point A (leur domicile) à un point B (l'établissement scolaire ou le lieu de stage ou le lieu d?examen), et / ou inversement du point B au point A ".Le transport concerne principalement des élèves et étudiants domiciliés en Savoie
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-02-20.
L'appel d'offres a été publié le 2023-01-13.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“transport scolaire d'élèves et étudiants en situation de handicap domiciliés en Savoie
23vs001”
Produits/services: Services spécialisés de transport routier de passagers📦
Brève description:
“l'Objet de cet accord-cadre et des marchés qui seront conclus sur son fondement (marchés subséquents) est " le transport scolaire d'un ou plusieurs élèves...”
Brève description
l'Objet de cet accord-cadre et des marchés qui seront conclus sur son fondement (marchés subséquents) est " le transport scolaire d'un ou plusieurs élèves et/ou étudiants dont le handicap justifie un transport adapté, d'un point A (leur domicile) à un point B (l'établissement scolaire ou le lieu de stage ou le lieu d?examen), et / ou inversement du point B au point A ".Le transport concerne principalement des élèves et étudiants domiciliés en Savoie
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Valeur estimée hors TVA: EUR 13 350 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: tarentaise-Vanoise
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Services spécialisés de transport routier de passagers📦
Produits/services supplémentaires: Véhicules pour handicapés physiques et fauteuils roulants📦
Lieu d'exécution: Savoie🏙️
Description du marché: lot 01: Tarentaise-Vanoise
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Prise en compte du développement durable
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 680 034 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“le Département souhaite mettre en place deux prestations supplémentaires éventuelles facultatives:-pse 1 : Mise à disposition de véhicules adaptés pour le...”
Description des options
le Département souhaite mettre en place deux prestations supplémentaires éventuelles facultatives:-pse 1 : Mise à disposition de véhicules adaptés pour le transport des élèves et étudiants à mobilité réduite (Pmr).-Pse 2 : Mise à disposition d'un véhicule de plus de 5 places et de moins de moins de 9 places non adapté au transport des personnes en fauteuil roulant
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: basse Maurienne
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché: lot 02: Basse Maurienne
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 432 932 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: moyenne et Haute Maurienne
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché: lot 03: Moyenne et Haute Maurienne
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 775 264 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: arlysère Sud
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché: lot 04: Arlysère Sud
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 679 599 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: arlysère Nord
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Description du marché: lot 05: Arlysère Nord
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 256 524 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: albertville et alentours
Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Description du marché: lot 06: Albertville et alentours
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 841 687 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: coeur de Savoie
Titre
Numéro d'identification du lot: 07
Description
Description du marché: lot 07: Coeur de Savoie
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 926 023 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: grand Chambéry Ouest
Titre
Numéro d'identification du lot: 08
Description
Description du marché: lot 08: Grand Chambéry Ouest
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 142 145 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: grand Chambéry Est
Titre
Numéro d'identification du lot: 09
Description
Description du marché: lot 09: Grand Chambéry Est
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 304 531 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: les Bauges
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: lot 10: Les Bauges
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 194 525 💰
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: grand Lac Sud
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché: lot 11: Grand Lac Sud
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 941 898 💰
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: grand Lac Nord
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché: lot 12: Grand Lac Nord
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 747 558 💰
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: avant Pays Savoyard
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché: lot 13: Avant Pays Savoyard
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 815 099 💰
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: hors-Savoie: Isère, Hautes-Alpes
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché: lot 14: Hors-Savoie: Isère, Hautes-Alpes
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 292 535 💰
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: hors-Savoie: Rhône
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Description du marché: lot 15: Hors-Savoie: Rhône
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 125 884 💰
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: hors-Savoie: Haute-Savoie, Jura et Ain
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Description du marché: lot 16: Hors-Savoie: Haute-Savoie, Jura et Ain
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 194 554 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle,...”
Liste et brève description des conditions
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés- formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.Les pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.-...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Afficher plus Informations sur une profession particulière
Réservé à une profession particulière
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente:
“les prestations du présent accord-cadre sont réservées aux opérateurs économiques titulaires de la Licence Communautaire ou de la Licence de Transport...”
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente
les prestations du présent accord-cadre sont réservées aux opérateurs économiques titulaires de la Licence Communautaire ou de la Licence de Transport Intérieur conformément aux dispositions de l'article L. 3411-1 du Code des transports et du décret no85-891 du 16 aout 1985 modifié relatif aux transports routiers urbains et non urbains de personnes. Dans ce cadre, les candidats sont tenus de produire les certificats de qualifications et/ou de qualité suivants : -Une copie de la ou les licence(s) communautaire(s) ou de transport intérieur dont ils disposent -Une copie conforme de l'attestation de capacité de transport de voyageurs du dirigeant conformément aux dispositions de l'article L. 3411-1 du Code des transports et du décret no85-891 du 16 août 1985 modifié relatif aux transports routiers urbains et non urbains de personnes
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 25
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-02-20
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-02-20
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.savoie.fr/marches-publics -Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.savoie.fr/marches-publics -Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.cette consultation bénéficie du Service Dume. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.savoie.fr/marches-publics. La Candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2(Disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document Unique de marché Européen (Dume). La transmission des plis par voieélectronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠
URL: https://www.telerecours.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠
URL: https://www.telerecours.fr🌏
Source: OJS 2023/S 013-034416 (2023-01-13)
Avis d'attribution de marché (2023-06-28) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 13 350 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Informations sur les options
Description des options:
“le Département souhaite mettre en place deux prestations supplémentaires éventuelles facultatives:
-pse 1 : Mise à disposition de véhicules adaptés pour le...”
Description des options
le Département souhaite mettre en place deux prestations supplémentaires éventuelles facultatives:
-pse 1 : Mise à disposition de véhicules adaptés pour le transport des élèves et étudiants à mobilité réduite (Pmr).
-Pse 2 : Mise à disposition d'un véhicule de plus de 5 places et de moins de moins de 9 places non adapté au transport des personnes en fauteuil roulant
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 013-034416
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023-020
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: tarentaise-Vanoise
Date de conclusion du contrat: 2023-06-07 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
Nombre d'offres reçues de PME: 7
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 9
Nom et adresse du contractant
Nom: st Christophe Transport
Adresse postale: 36 Rue De Pacalaire
Commune postale: Seyssinet Pariset
Code postal: 38170
Pays: France 🇫🇷
Région: Isère🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 201045.03 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
2️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: les transports de france
Adresse postale: 11 Av Du Cap Horn
Commune postale: Les Ulis
Code postal: 91940
Région: Essonne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 208134.78 💰
3️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: j.l. International
Adresse postale: 1 Rue Paul Henri Spaak
Commune postale: Vert-Saint-Denis
Code postal: 77240
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 147316.42 💰
4️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: adiate
Adresse postale: 34 Route Du Fort Coudon
Commune postale: La Vallette-du-Var
Code postal: 83160
Région: Var🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 483967.88 💰
5️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: easycabs-Transport Ulysse
Adresse postale: 567 Rue De La Prairie
Commune postale: Bozel
Code postal: 73350
Région: Savoie🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 187309.49 💰
6️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: green Moov
Adresse postale: 117 Rte Des Vignobles
Commune postale: Sainte Helene-du-Lac
Code postal: 73800
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 285864.59 💰
7️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: mobi-France
Adresse postale: 112 Rue Docteur Guerin
Commune postale: La Farlede
Code postal: 83210
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 143263.13 💰
8️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: aadsp Transport
Adresse postale: 5 Rue Du Petit Albi
Commune postale: Cergy
Code postal: 95800
Région: Val-d’Oise🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 135426.47 💰
9️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: titi Floris
Adresse postale: 7 Rue Louis Bleriot
Commune postale: Orvault
Code postal: 44700
Région: Loire-Atlantique🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 151279.74 💰
1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 2023-021
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: basse Maurienne
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 10
Nombre d'offres reçues de PME: 8
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 10
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 143286.30 💰
1️⃣1️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 158113.60 💰
1️⃣2️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 133413.50 💰
1️⃣3️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 397 695 💰
1️⃣4️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 177316.10 💰
1️⃣5️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 220651.70 💰
1️⃣6️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 177154.58 💰
1️⃣7️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: trans-Alpes
Adresse postale: 416 Av D Italie
Commune postale: Saint-Jean-de-Maurienne
Code postal: 73300
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 485087.90 💰
1️⃣8️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 124028.75 💰
1️⃣9️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 137007.55 💰
2️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 2023-022
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: moyenne et Haute Maurienne
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 205040.53 💰
2️⃣1️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 218539.86 💰
2️⃣2️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 191642.36 💰
2️⃣3️⃣ Nom et adresse du contractant
Adresse postale: 34 Route du Fort Coudon
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 555175.63 💰
2️⃣4️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 253334.22 💰
2️⃣5️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 300150.18 💰
2️⃣6️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 219121.44 💰
2️⃣7️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 693794.54 💰
2️⃣8️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 180821.40 💰
2️⃣9️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 199210.91 💰
3️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 2023-023
Numéro d'identification du lot: 04
Titre: arlysère Sud
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 132700.74 💰
3️⃣1️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 150841.80 💰
3️⃣2️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 148985.30 💰
3️⃣3️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 203439.18 💰
3️⃣4️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 195812.63 💰
3️⃣5️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 231679.58 💰
3️⃣6️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 436743.74 💰
3️⃣7️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 149178.96 💰
3️⃣8️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 152976.01 💰
3️⃣9️⃣
Numéro de contrat: 2023-024
Numéro d'identification du lot: 05
Titre: arlysère Nord
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 50665.50 💰
4️⃣0️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 56 295 💰
4️⃣1️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 44827.50 💰
4️⃣2️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 136 915 💰
4️⃣3️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 59144.50 💰
4️⃣4️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 68784.15 💰
4️⃣5️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 57985.24 💰
4️⃣6️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 43194.25 💰
4️⃣7️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 45932.55 💰
4️⃣8️⃣
Numéro de contrat: 2023-025
Numéro d'identification du lot: 06
Titre: albertville et alentours
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 481973.67 💰
4️⃣9️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 519852.48 💰
5️⃣0️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 463526.47 💰
5️⃣1️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1369912.41 💰
5️⃣2️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 619678.14 💰
5️⃣3️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 705455.09 💰
5️⃣4️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 646299.18 💰
5️⃣5️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 403482.45 💰
5️⃣6️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 475263.74 💰
5️⃣7️⃣
Numéro de contrat: 2023-026
Numéro d'identification du lot: 07
Titre: coeur de Savoie
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 12
Nombre d'offres reçues de PME: 10
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 12
Nom et adresse du contractant
Nom: tardy Tandem Car
Adresse postale: 975 Route Des Entremonts
Commune postale: Saint-Pierre D'Entremont
Code postal: 73670
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 448124.30 💰
5️⃣8️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 244461.50 💰
5️⃣9️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 272 685 💰
6️⃣0️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 226157.50 💰
6️⃣1️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 651 375 💰
6️⃣2️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: adn Transport
Adresse postale: 15 All Du Clos De L''Epine
Commune postale: Novalaise
Code postal: 73470
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 452 315 💰
6️⃣3️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: easycabs- transport Ulysse
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 297826.50 💰
6️⃣4️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 371212.90 💰
6️⃣5️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 240146.58 💰
6️⃣6️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 828329.10 💰
6️⃣7️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 211715.95 💰
6️⃣8️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 236096.55 💰
6️⃣9️⃣
Numéro de contrat: 2023-027
Numéro d'identification du lot: 08
Titre: grand Chambéry Ouest
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 11
Nombre d'offres reçues de PME: 9
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 11
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: 75 Route Des Entremonts
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1516700.13 💰
7️⃣0️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 822114.80 💰
7️⃣1️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 879612.17 💰
7️⃣2️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 767803.96 💰
7️⃣3️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1078688.23 💰
7️⃣4️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1018941.95 💰
7️⃣5️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1169333.66 💰
7️⃣6️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 974409.66 💰
7️⃣7️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 690808.35 💰
7️⃣8️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 791671.90 💰
7️⃣9️⃣
Numéro de contrat: 2023-028
Numéro d'identification du lot: 09
Titre: grand Chambéry Est
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 625478.49 💰
8️⃣0️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 348905.76 💰
8️⃣1️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 370472.62 💰
8️⃣2️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 304015.60 💰
8️⃣3️⃣ Nom et adresse du contractant
Adresse postale: 34 Route Du Fort Coudon Coudon
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 933656.42 💰
8️⃣4️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 422284.97 💰
8️⃣5️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400019.31 💰
8️⃣6️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 418 641 💰
8️⃣7️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 385730.10 💰
8️⃣8️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 279531.64 💰
8️⃣9️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 311577.40 💰
9️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 2023-029
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: les Bauges
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 53 790 💰
9️⃣1️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 48 900 💰
9️⃣2️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 68 460 💰
9️⃣3️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 44 010 💰
9️⃣4️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 49242.30 💰
9️⃣5️⃣
Numéro de contrat: 2023-030
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: grand Lac Sud
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 423867.27 💰
9️⃣6️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 240581.28 💰
9️⃣7️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 259303.27 💰
9️⃣8️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200894.42 💰
9️⃣9️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 630082.31 💰
1️⃣0️⃣0️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 247266.84 💰
1️⃣0️⃣1️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 262610.95 💰
1️⃣0️⃣2️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 296704.30 💰
1️⃣0️⃣3️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 248879.20 💰
1️⃣0️⃣4️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 189378.76 💰
1️⃣0️⃣5️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 205476.23 💰
1️⃣0️⃣6️⃣
Numéro de contrat: 2023-031
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: grand Lac Nord
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 183044.55 💰
1️⃣0️⃣7️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 211125.82 💰
1️⃣0️⃣8️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 172703.92 💰
1️⃣0️⃣9️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 514012.71 💰
1️⃣1️⃣0️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 242918.74 💰
1️⃣1️⃣1️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 230194.22 💰
1️⃣1️⃣2️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 249341.74 💰
1️⃣1️⃣3️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 236487.81 💰
1️⃣1️⃣4️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 152370.53 💰
1️⃣1️⃣5️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 181082.76 💰
1️⃣1️⃣6️⃣
Numéro de contrat: 2023-032
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: avant Pays Savoyard
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 434112.30 💰
1️⃣1️⃣7️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 253647.22 💰
1️⃣1️⃣8️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 256420.86 💰
1️⃣1️⃣9️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 197880.90 💰
1️⃣2️⃣0️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 625 249 💰
1️⃣2️⃣1️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 242004.53 💰
1️⃣2️⃣2️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 254084.54 💰
1️⃣2️⃣3️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 334928.44 💰
1️⃣2️⃣4️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 193650.23 💰
1️⃣2️⃣5️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 174326.53 💰
1️⃣2️⃣6️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 208172.72 💰
1️⃣2️⃣7️⃣
Numéro de contrat: 2023-033
Numéro d'identification du lot: 14
Titre: hors-Savoie: Isère, Hautes-Alpes
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 74090.84 💰
1️⃣2️⃣8️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 111136.26 💰
1️⃣2️⃣9️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 58411.90 💰
1️⃣3️⃣0️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 69095.14 💰
1️⃣3️⃣1️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 59256.33 💰
1️⃣3️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 2023-034
Numéro d'identification du lot: 15
Titre: hors-Savoie: Rhône
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 34618.90 💰
1️⃣3️⃣3️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 19664.50 💰
1️⃣3️⃣4️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: direct Trans
Adresse postale: 16 Av De La Republique
Commune postale: Venissieux
Code postal: 69200
Région: Rhône🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 23 249 💰
1️⃣3️⃣5️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 21982.70 💰
1️⃣3️⃣6️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 19483.60 💰
1️⃣3️⃣7️⃣
Numéro de contrat: 2023-035
Numéro d'identification du lot: 16
Titre: hors-Savoie: Haute-Savoie, Jura et Ain
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 52866.90 💰
1️⃣3️⃣8️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 68884.14 💰
1️⃣3️⃣9️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 52593.85 💰
1️⃣4️⃣0️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 45282.42 💰
1️⃣4️⃣1️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 55985.52 💰
Source: OJS 2023/S 125-397933 (2023-06-28)