le présent accord-cadre a pour objet d'assurer les prestations d'ingénierie relative à la surveillance du patrimoine d'ouvrages d'art géré par Montpellier Méditerranée Métropole ( 31 communes ), et la formation du personnel à l'exécution des visites de contrôle annuel ( Lots 1 à 3 uniquement ), le présent accord-cadre est divisé en 7 lots : - lot 1 : Ouvrages d'art du Pôle Territorial Montpellier - lot 2 : Ouvrages d'art des Pôles Piémonts et Garrigues; Plaine Ouest; Littoral - lot 3 : Ouvrages d'art des Pôles Vallée du Lez; Cadoule et Bérange - lot 4 : Ouvrages d'art Tramway - lot 5 : Visites Appuis Immergés VAI - lot 6 : Ouvrages hydrauliques - lot 7 : PPHM ( portiques potences et hauts mâts ) L'Accord-Cadre à prix composites, sans minimum et un maximum pour tous les lots, porte sur 914 ouvrages d'art à visiter sur 3 années. Estimation totale euroht dpgf : 526 388 euroht + éventuel DQE : 1 111 500 euroHt - seuil total montant maxi : 1 530 000 euroHt-
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-02-27.
L'appel d'offres a été publié le 2023-01-23.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: surveillance organisée du patrimoine Ouvrages d'art
M2D0064PP
Produits/services: Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection📦
Brève description:
“le présent accord-cadre a pour objet d'assurer les prestations d'ingénierie relative à la surveillance du patrimoine d'ouvrages d'art géré par Montpellier...”
Brève description
le présent accord-cadre a pour objet d'assurer les prestations d'ingénierie relative à la surveillance du patrimoine d'ouvrages d'art géré par Montpellier Méditerranée Métropole ( 31 communes ), et la formation du personnel à l'exécution des visites de contrôle annuel ( Lots 1 à 3 uniquement ), le présent accord-cadre est divisé en 7 lots : - lot 1 : Ouvrages d'art du Pôle Territorial Montpellier - lot 2 : Ouvrages d'art des Pôles Piémonts et Garrigues; Plaine Ouest; Littoral - lot 3 : Ouvrages d'art des Pôles Vallée du Lez; Cadoule et Bérange - lot 4 : Ouvrages d'art Tramway - lot 5 : Visites Appuis Immergés VAI - lot 6 : Ouvrages hydrauliques - lot 7 : PPHM ( portiques potences et hauts mâts ) L'Accord-Cadre à prix composites, sans minimum et un maximum pour tous les lots, porte sur 914 ouvrages d'art à visiter sur 3 années. Estimation totale euroht dpgf : 526 388 euroht + éventuel DQE : 1 111 500 euroHt - seuil total montant maxi : 1 530 000 euroHt-
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Valeur estimée hors TVA: EUR 2 056 388 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: ouvrages d'art Pôle Territorial Montpellier
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection📦
Lieu d'exécution: Hérault🏙️
Description du marché:
“surveillance organisée, prestation rémunérée par un prix global forfaitaire; surveillance non programmée ou d'urgence et la formation du personnel,...”
Description du marché
surveillance organisée, prestation rémunérée par un prix global forfaitaire; surveillance non programmée ou d'urgence et la formation du personnel, prestations occasionnelles rémunérées par application des prix unitaires du BPU - l'Accord-Cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat jusqu'au 31/12 de l'année en cours
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 300 000 💰
Durée de l'accord
Date de fin: 2023-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“description des modalités ou du calendrier des reconductions : Nombre de périodes de reconduction fixé à 2, durée de chaque période de reconduction de 1 an,...”
Description des renouvellements
description des modalités ou du calendrier des reconductions : Nombre de périodes de reconduction fixé à 2, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 3 ans
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options: prestations similaires - marché négocié article R 2122-7 du CCP
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: ouvrages d'art Pôles Piémonts et Garrigues; plaine ouest; littoral
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“surveillance organisée, prestation rémunérée par un prix global forfaitaire; surveillance non programmée ou d'urgence et la formation du personnel,...”
Description du marché
surveillance organisée, prestation rémunérée par un prix global forfaitaire; surveillance non programmée ou d'urgence et la formation du personnel, prestations occasionnelles rémunérées par application des prix unitaires du BPU
L'Accord-Cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat jusqu'au 31/12 de l'année en cours
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 300 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: ouvrages d'art Pôles Vallée du Lez; Cadoule et Bérange
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“surveillance organisée, prestation rémunérée par un prix global forfaitaire, surveillance non programmée ou d'urgence et la formation du personnel,...”
Description du marché
surveillance organisée, prestation rémunérée par un prix global forfaitaire, surveillance non programmée ou d'urgence et la formation du personnel, prestations occasionnelles rémunérées par application des prix unitaires du BPU
L'Accord-Cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat jusqu'au 31/12 de l'année en cours
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 300 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: ouvrages d'art Tramway
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“surveillance organisée, prestation rémunérée par un prix global forfaitaire, surveillance non programmée ou d'urgence et formation personnel, prestations...”
Description du marché
surveillance organisée, prestation rémunérée par un prix global forfaitaire, surveillance non programmée ou d'urgence et formation personnel, prestations occasionnelles rémunérées par application des prix unitaires du BPU
L'Accord-Cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat jusqu'au 31/12 de l'année en cours
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 150 000 💰
Informations sur les options
Description des options: - prestations similaires - marché négocié article R 2122-7 du CCP
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: visites Appuis Immergés VAI
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“prestations occasionnelles rémunérées par application des prix unitaires du BPU
L'Accord-Cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat...”
Description du marché
prestations occasionnelles rémunérées par application des prix unitaires du BPU
L'Accord-Cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat jusqu'au 31/12 de l'année en cours
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 150 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: ouvrages hydrauliques
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“surveillance organisée, prestation rémunérée par un prix global forfaitaire,* surveillance non programmée ou d'urgence, formation du personnel, prestations...”
Description du marché
surveillance organisée, prestation rémunérée par un prix global forfaitaire,* surveillance non programmée ou d'urgence, formation du personnel, prestations occasionnelles rémunérées par application des prix unitaires du BPU
L'Accord-Cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat jusqu'au 31/12 de l'année en cours
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 180 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pphm Portiques potences, hauts mâts
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 150 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: lettre de candidature - désignation du mandataire par ses cotraitants (Dc1);
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours du dernier exercice disponible en fonction de la date de création de l'entreprise ou du...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours du dernier exercice disponible en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ce chiffre d'affaire sont disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“une liste ou des attestations de bonne exécution des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières...”
Liste et brève description des critères de sélection
une liste ou des attestations de bonne exécution des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Afficher plus Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles): certificat OPQIBI no1820 - diagnostic en ouvrage d'art
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat..prestations réglées par des prix forfaitaires et prix unitaires ( Pour...”
Conditions d'exécution du contrat
début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat..prestations réglées par des prix forfaitaires et prix unitaires ( Pour les lots 1 à 4 et 6 l'accord-cadre est composite. Les prestations de surveillance organisée, sont rémunérées par un prix global et forfaitaire.
Les prestations de surveillance non programmée ou d'urgence, font l'objet d'un accord-cadre avec maximum et sont rémunérées par application des prix unitaires du Bpu.
Pour les lots 5 et 7 les prestations font l'objet d'un accord-cadre avec maximum et sont rémunérées par application des prix unitaires du Bpu.)
Prix révisables . Semestriellement Avance de 10,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Aucune clause de garantie financière prévue. Garantie à première demande couvrant 100,0 % du montant de l'avance
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-02-27
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-02-28
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“le dossier de consultation des entreprises est disponible gratuitement à l'adresse électronique suivante : https://marches.montpellier3m.fr....”
le dossier de consultation des entreprises est disponible gratuitement à l'adresse électronique suivante : https://marches.montpellier3m.fr. L'Identification des candidats téléchargeant un dossier de consultation n'est plus obligatoire. Toutefois, afin d'être en mesure de leur transmettre automatiquement, en cours de procédure, toute modification du DCE et information complémentaire utile, les candidats sont fortement invités à s'identifier. A défaut, il leur appartiendra de récupérer ces informations par leurs propres moyens
aucune demande d'envoi du dossier sur support physique électronique n'est autorisée
la transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation.
Numéro de la consultation : M2d0064pp
La valeur totale estimée mentionnée dans cet avis correspond, conformément au règlement UE, au total des seuils maximums pour la durée de l'accord-cadre. L'Estimation des consommations est mentionnée dans le règlement de la consultation .
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier Cx 02
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“précisions concernant les délais d'introduction de recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
précisions concernant les délais d'introduction de recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier Cx02
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2023/S 020-055437 (2023-01-23)
Informations complémentaires (2023-02-10) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“le présent accord-cadre a pour objet d'assurer les prestations d'ingénierie relative à la surveillance du
patrimoine d'ouvrages d'art géré par Montpellier...”
Brève description
le présent accord-cadre a pour objet d'assurer les prestations d'ingénierie relative à la surveillance du
patrimoine d'ouvrages d'art géré par Montpellier Méditerranée Métropole ( 31 communes ), et la formation du personnel à l'exécution
des visites de contrôle annuel ( Lots 1 à 3 uniquement ), le présent accord-cadre est divisé en 7 lots : - lot 1 : Ouvrages d'art du Pôle
Territorial Montpellier - lot 2 : Ouvrages d'art des Pôles Piémonts et Garrigues; Plaine Ouest; Littoral - lot 3 : Ouvrages d'art des Pôles
Vallée du Lez; Cadoule et Bérange - lot 4 : Ouvrages d'art Tramway - lot 5 : Visites Appuis Immergés VAI - lot 6 : Ouvrages
Hydrauliques - lot 7 : PPHM ( portiques potences et hauts mâts ) L'Accord-Cadre à prix composites, sans minimum et un maximum
pour tous les lots, porte sur 914 ouvrages d'art à visiter sur 3 années. Estimation totale eurosht DPGF : 526 388 eurosht + éventuel
dqe : 1 111 500 eurosht - seuil total montant maxi : 1 530 000 eurosht
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 020-055437
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2023-02-27 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-03-08 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: modalités d'ouvertures des offres
Ancienne valeur
Date: 2023-02-28 📅
L'heure: 14:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-03-09 📅
L'heure: 14:00
Source: OJS 2023/S 033-095672 (2023-02-10)
Avis d'attribution de marché (2023-11-07) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“le présent accord-cadre a pour objet d'assurer les prestations d'ingénierie relative à la surveillance du
patrimoine d'ouvrages d'art géré par Montpellier...”
Brève description
le présent accord-cadre a pour objet d'assurer les prestations d'ingénierie relative à la surveillance du
patrimoine d'ouvrages d'art géré par Montpellier Méditerranée Métropole ( 31 communes ), et la formation
du personnel à l'exécution des visites de contrôle annuel ( Lots 1 à 3 uniquement ), le présent accord-cadre
est divisé en 7 lots : - lot 1 : Ouvrages d'art du Pôle Territorial Montpellier - lot 2 : Ouvrages d'art des Pôles
Piémonts et Garrigues; Plaine Ouest; Littoral - lot 3 : Ouvrages d'art des Pôles Vallée du Lez; Cadoule et
bérange - lot 4 : Ouvrages d'art Tramway - lot 5 : Visites Appuis Immergés VAI - lot 6 : Ouvrages hydrauliques
- lot 7 : PPHM ( portiques potences et hauts mâts ) L'Accord-Cadre à prix composites, sans minimum et un
maximum pour tous les lots, porte sur 914 ouvrages d'art à visiter sur 3 années. Estimation totale euroht dpgf :
526 388 euroht + éventuel DQE : 1 111 500 euroht - seuil total montant maxi : 1 530 000 euroht
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2 056 388 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“le présent accord-cadre a pour objet d'assurer les prestations d'ingénierie relative à la surveillance du
patrimoine d'ouvrages d'art géré par Montpellier...”
Description du marché
le présent accord-cadre a pour objet d'assurer les prestations d'ingénierie relative à la surveillance du
patrimoine d'ouvrages d'art géré par Montpellier Méditerranée Métropole ( 31 communes ), et la formation
du personnel à l'exécution des visites de contrôle annuel ( Lots 1 à 3 uniquement )
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Description
Description du marché:
“surveillance organisée, prestation rémunérée par un prix global forfaitaire; surveillance non programmée ou
d'urgence et la formation du personnel,...”
Description du marché
surveillance organisée, prestation rémunérée par un prix global forfaitaire; surveillance non programmée ou
d'urgence et la formation du personnel, prestations occasionnelles rémunérées par application des prix unitaires
du BPU
Afficher plus
Description du marché:
“surveillance organisée, prestation rémunérée par un prix global forfaitaire, surveillance non programmée ou
d'urgence et la formation du personnel,...”
Description du marché
surveillance organisée, prestation rémunérée par un prix global forfaitaire, surveillance non programmée ou
d'urgence et la formation du personnel, prestations occasionnelles rémunérées par application des prix unitaires
du BPU
Afficher plus
Description du marché:
“surveillance organisée, prestation rémunérée par un prix global forfaitaire, surveillance non programmée ou
d'urgence et formation personnel, prestations...”
Description du marché
surveillance organisée, prestation rémunérée par un prix global forfaitaire, surveillance non programmée ou
d'urgence et formation personnel, prestations occasionnelles rémunérées par application des prix unitaires du
bpu
Afficher plus Informations sur les options
Description des options: restations similaires - marché négocié article R 2122-7 du CCP
Description
Description du marché: prestations occasionnelles rémunérées par application des prix unitaires du BPU
Description du marché:
“surveillance organisée, prestation rémunérée par un prix global forfaitaire,* surveillance non programmée ou
d'urgence, formation du personnel, prestations...”
Description du marché
surveillance organisée, prestation rémunérée par un prix global forfaitaire,* surveillance non programmée ou
d'urgence, formation du personnel, prestations occasionnelles rémunérées par application des prix unitaires du
bpu
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 020-055437
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: M2D0064PP
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: ouvrages d'art Pôle Territorial Montpellier
Date de conclusion du contrat: 2023-10-27 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: sedoa
Commune postale: Montpellier
Pays: France 🇫🇷
Région: Hérault🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 422 380 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 621 875 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: ouvrages d'art des Pôles Piémonts Garrigues, Plaine Ouest et Littoral
Date de conclusion du contrat: 2023-10-30 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: socotec
Commune postale: Saint-Quentin-en-Yvelines
Région: Yvelines 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 457 280 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 437 370 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: ouvrages d'art des Pôles Vallée du Lez et Cadoule et Bérange
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 444 840 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 426 590 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: ouvrages d'art Tramway
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 167 200 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 173 800 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: visites des appuis immergés
Nom et adresse du contractant
Nom: satif
Commune postale: La Talaudiere
Région: Loire🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 150 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 61 470 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: ouvrages hydrauliques
Nom et adresse du contractant
Nom: apave infrastructures et constructions
Commune postale: Saint-Aunès
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 264 688 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 221 130 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: portiques, Potences et hauts mâts
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: sido
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 150 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 139763.31 💰
“le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi ; pour plus d'informations sur les modalités de cette consultation, contact :...”
le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi ; pour plus d'informations sur les modalités de cette consultation, contact : Direction des affaires juridiques et de la commande publique, Mme Elisabeth TARLIER tél : 04 67 13 73 91 ; mail : e.tarlier@montpellier3m.fr.
Pour les lots de 1 à 4 et 6 l'analyse des offres a été faite au regard d'un Détail Quantitatif Estimatif et d'un détail des prix global et forfaitaire. Pour les lots 5 et 7, l'analyse des offres a été faite au regard d'un Détail Quantitatif Estimatif.
Le montant indiqué au point V.2.4 valeur totale du lot correspond au montant maximum du lot: DPGF du candidat retenu+dqe (montant maxi).
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Source: OJS 2023/S 217-682562 (2023-11-07)