ce marché concerne la réalisation d'analyses et de mesures et il se divise en 3 lots :
Lot 1 - prélèvement et analyses physico-chimiques et microbiologiques des effluents gazeux
lot 2 - mesures Olfactométriques
Lot 3 - réalisation d'études et de mesures acoustiques
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-02-03.
L'appel d'offres a été publié le 2023-01-03.
Objet Champ d'application du marché
Titre: réalisation d'analyses et de mesures
19S0134
Produits/services: Services d'analyses📦
Brève description:
“ce marché concerne la réalisation d'analyses et de mesures et il se divise en 3 lots :
Lot 1 - prélèvement et analyses physico-chimiques et microbiologiques...”
Brève description
ce marché concerne la réalisation d'analyses et de mesures et il se divise en 3 lots :
Lot 1 - prélèvement et analyses physico-chimiques et microbiologiques des effluents gazeux
lot 2 - mesures Olfactométriques
Lot 3 - réalisation d'études et de mesures acoustiques
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 3 386 504 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“prélèvement et analyses physico-chimiques et microbiologiques des effluents gazeux” Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'analyses📦
Produits/services supplémentaires: Services d'études📦
Lieu d'exécution: Ile-de-France🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: sites du SIAAP en Ile de France
Description du marché:
“lot 1: Prélèvement et analyses physico-chimiques et microbiologiques des effluents gazeux : Ce lot a pour objet d'effectuer des campagnes de prélèvement...”
Description du marché
lot 1: Prélèvement et analyses physico-chimiques et microbiologiques des effluents gazeux : Ce lot a pour objet d'effectuer des campagnes de prélèvement et/ou d'analyses périodiques ou ponctuelles, des émissions atmosphériques liées au fonctionnement des installations de désodorisation, afin de répondre aux exigences concernant la prévention de la pollution atmosphérique conformément à la réglementation en vigueur ou à venir et aux arrêtés préfectoraux d'autorisation d'exploiter propres aux installations du SIAAP
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité de l'offre
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Délai d'exécution
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 218 504 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“nombre de reconductions éventuelles : 3
calendrier prévisionnel des marchés ultérieurs : 12 Mois (à compter de la date de notification)”
Informations complémentaires:
“la répartition des montants par période est la suivante :
Première période : Sans minimum - maximum : 1 109 252,00 euros / Périodes suivantes : Sans minimum...”
Informations complémentaires
la répartition des montants par période est la suivante :
Première période : Sans minimum - maximum : 1 109 252,00 euros / Périodes suivantes : Sans minimum - maximum : 3 327 756,00 euros / Totalité des périodes : Sans minimum - maximum :4 437 008,00 euros
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: mesures Olfactométriques
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Produits/services supplémentaires: Études techniques📦
Description du marché:
“lot 2 : Mesures Olfactométriques :
Ce lot a pour objet la réalisation d'analyses et de mesures permettant de mesurer les concentrations d'odeurs aux...”
Description du marché
lot 2 : Mesures Olfactométriques :
Ce lot a pour objet la réalisation d'analyses et de mesures permettant de mesurer les concentrations d'odeurs aux alentours des usines du SIAAP
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 672 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“la répartition des montants par période est la suivante :
Première période : Sans minimum - maximum : 336 000,00 euros / Périodes suivantes : Sans minimum -...”
Informations complémentaires
la répartition des montants par période est la suivante :
Première période : Sans minimum - maximum : 336 000,00 euros / Périodes suivantes : Sans minimum - maximum : 1 008 000,00 euros / Totalité des périodes : Sans minimum - maximum :1 344 000,00 euros
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: réalisation d'études et de mesures acoustiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Produits/services supplémentaires: Isolation acoustique📦
Description du marché:
“lot 3: Réalisation d'études et de mesures acoustiques et vibratoires sur les installations du SIAAP :
Ce lot a pour objet la réalisation de prestations...”
Description du marché
lot 3: Réalisation d'études et de mesures acoustiques et vibratoires sur les installations du SIAAP :
Ce lot a pour objet la réalisation de prestations d'études et de mesures acoustiques et vibratoires sur les installations du SIAAP, s'articulant sur les trois principaux volets suivants : la protection du personnel exploitant contre l'exposition aux bruits et vibrations, la protection de l'environnement et la maitrise de l'impact des installations et le diagnostic et l'expertise mécanique des machines (maintenance prédictive)
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 496 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“la répartition des montants par période est la suivante :
Première période : Sans minimum - maximum : 248 000,00 euros / Périodes suivantes : Sans minimum -...”
Informations complémentaires
la répartition des montants par période est la suivante :
Première période : Sans minimum - maximum : 248 000,00 euros / Périodes suivantes : Sans minimum - maximum : 744 000,00 euros / Totalité des périodes : Sans minimum - maximum :992 000,00 euros
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Soit le formulaire Dc1- dernière version à jour - " Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants", dûment complété et signé, ou...”
Liste et brève description des conditions
- Soit le formulaire Dc1- dernière version à jour - " Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants", dûment complété et signé, ou un document équivalent, et le formulaire Dc2- dernière version à jour - " Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement ", dûment complété, ou un document équivalent
- soit, conformément aux articles R2143-4 et R2143-16 du code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur accepte que le candidat présente sa candidature sous la forme d'un DUME en lieu et place des documents mentionnés à l'article 5.1.1.1 du règlement de la consultation.
conformément aux articles R2143-5 à R2143-16 du code de la commande publique, le candidat retenu ne saurait être désigné définitivement comme titulaire de l'accord-cadre qu'à la condition de prouver qu'il ne se trouve dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner prévus aux articles L2141-1 à L2141-5, L2141-7 à L2141-11, L2341-1 et L2341-5 du code de la commande publique
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du contrat, portant au...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du contrat, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles;
- preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années;
- une...”
Liste et brève description des critères de sélection
une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années;
- une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du contrat;
- une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique
Afficher plus Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“les justificatifs concernant ses accréditations et/ou autre agréments (cofrac, iso 14001, ISO 9001, ...etc)”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-02-03
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-02-06
09:00 📅
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“la présente consultation est lancée en Appel d'offres ouvert conformément aux articles R2124-2 1°, R2161-2 à R2161-5 du Code de la commande publique.
les...”
la présente consultation est lancée en Appel d'offres ouvert conformément aux articles R2124-2 1°, R2161-2 à R2161-5 du Code de la commande publique.
les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande avec minimum et/ou maximum conformément aux articles R2132-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique.
le délai de validité du marché court à partir de la date de notification du marché.
Ce dernier est reconductible de manière tacite, 3 fois, pour une période de 1 An(S), soit une durée maximale de 4 An(S).
Avance prévue : taux à 5%
si le titulaire du marché est une entreprise référencée comme étant une petite ou moyenne entreprise (Pme), et que l'avance est acceptée, le montant de celle-ci s'élèvera alors à 20 %.
Modalités de financement des prestations : Les dépenses seront imputées sur la section d'investissement / de fonctionnement du budget du syndicat, sur fonds propres.
Visite du lieu d'exécution del'accord-cadre obligatoire conformément à l'article 4-4 du règlement de la consultation.
l'attributaire pourra être une entreprise unique ou un groupement d'entreprises.
Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur.
Les groupements conjoints ou solidaires sont donc autorisés.
les critères de jugement des candidatures et des offres sont détaillés à l'article 6 du règlement de la consultation.
le dossier de consultation aux entreprises peut être téléchargé par voie électronique à l'adresse suivante : https://marchespublics.siaap.fr.
Les offres devront être remises obligatoirement par voie électronique et indiquer une date certaine de réception avec accusé de réception électronique à l'adresse suivante : https://marchespublics.siaap.fr
Le fuseau horaire de référence est celui de Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid.
L'Attention des candidats est attirée sur le fait que l'adresse de messagerie qui aura servi au dépôt de l'offre électronique par le candidat servira d'adresse de référence pour le SIAAP, quelles que soient les éventuelles mentions contraires au sein de l'offre. Dès lors, cette adresse de messagerie sera utilisée par le SIAAP pour tous les échanges tels que demandes de complément de candidature, demande de précision sur l'offre, courrier aux candidats non retenus. Il est important que cette adresse de messagerie soit valide et joignable à tout moment au cours de la consultation par une personne compétente du candidat.
une copie de sauvegarde des plis remis par voie électronique peut être effectuée par les entreprises dans les conditions prévues à l'article R2132-11 du code de la commande publique
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Paris
Adresse postale: tribunal Administratif de Paris 7 Rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
URL: http://conseil-etat.fr/ta/paris/index.shtml🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé précontractuel : Article L551-1 et s. Du Code de justice administrative.
Référé contractuel : Article L551-13 et s. Du Code de justice administrative” Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Paris
Adresse postale: greffe du Tribunal Administratif de Paris 7 Rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
URL: http://conseil-etat.fr/ta/paris/index.shtml🌏
Source: OJS 2023/S 005-008367 (2023-01-03)
Informations complémentaires (2023-01-24) Objet Champ d'application du marché
Titre: réalisation d'analyses et de mesures
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 005-008367
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres
Ancienne valeur
Date: 2023-02-03 📅
L'heure: 16:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-02-17 📅
L'heure: 16:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7
Emplacement du texte à modifier: Modalité d'ouverture des offres
Ancienne valeur
Texte: date : 06 Février 2023 à 09:00
Nouvelle valeur
Texte: date : 20 Février 2023 à 09:00
Source: OJS 2023/S 020-057210 (2023-01-24)