réalisation d'analyses d'eau, de sols et de sédiments, d'études topographiques et bathymétriques et d'études hydrologiques et hydrauliques

Conseil départemental du Nord

accord cadre à bons de commandes et marchés subséquents destiné à la réalisation d'analyses d'eau de sols et de sédiments, d'études topographiques et bathymétriques et d'études hydrologiques et hydrauliques sur les propriétés Départementales et sur les emprises des projets Départementaux.Il s'agit d'un accord-cadre de services conclu avec un seul opérateur économique (par lot). Il sera exécuté en partie par la conclusion de marchés subséquents et en partie par l'émission de bons de commande, lors de la survenance du besoin

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-03-10. L'appel d'offres a été publié le 2023-02-01.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2023-02-01 Avis de marché
2023-05-25 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2023-02-01)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: conseil Départemental du Nord
Numéro d'enregistrement national: 22590001801244
Adresse postale: hôtel du Département, 51 rue Gustave Delory
Commune postale: Lille
Code postal: 59047
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: pap-fs@lenord.fr 📧
Région: Nord 🏙️
URL: https://lenord.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://lenord.marches-publics.info/ 🌏
Communication
URL des documents: https://lenord.marches-publics.info/ 🌏
Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom: conseil Départemental du Nord : Dajap-Pap
Adresse postale: 51 rue Gustave Delory
Commune postale: Lille
Code postal: 59047
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359730285 📞
Courrier électronique: pap-fs@lenord.fr 📧
Région: Nord 🏙️
URL: https://lenord.marches-publics.info/ 🌏
URL de l'acheteur: https://lenord.marches-publics.info/ 🌏
Communication
URL de participation: https://lenord.marches-publics.info/ 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“réalisation d'analyses d'eau, de sols et de sédiments, d'études topographiques et bathymétriques et d'études hydrologiques et hydrauliques 20230037”
Produits/services: Analyse des indicateurs environnementaux autres que pour la construction 📦
Brève description:
“accord cadre à bons de commandes et marchés subséquents destiné à la réalisation d'analyses d'eau de sols et de sédiments, d'études topographiques et...”    Afficher plus
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: lot no1 : Analyses d'eau, de sols et des sédiments
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Analyse des indicateurs environnementaux autres que pour la construction 📦
Lieu d'exécution: Nord 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: 51 rue Gustave Delory 59047 - lille
Description du marché: analyses d'eau, de sols et des sédiments
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 79 600 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“le contrat est conclu pour une durée de 12 mois reconductible 3 fois dans les conditions prévues à l'article 3 du Ccap”
Informations sur les options
Options
Description des options: prestations similaires conformément à l'article 3 du Ccap
Description
Informations complémentaires:
“sans seuil minimummontant annuel maximum : 20 000 euro(s) HtEstimation annuelle : 19 900 euro(s) Ht soit 23 880 euro(s) (T.T.C.)Estimation sur la durée : 79...”    Afficher plus

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: lot no2 : Etudes topographiques et bathymétriques
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: etudes topographiques et bathymétriques
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“sans seuil minimummontant annuel maximum : 10 000 euro(s) HtEstimation annuelle : 10 000 euro(s) Ht soit 12 000 euro(s) (T.T.C.)Estimation sur la durée : 40...”    Afficher plus

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: lot no3 : Etudes hydrologiques et hydrauliques
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: etudes hydrologiques et hydrauliques
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 196 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“sans seuil minimummontant annuel maximum : 50 000 euro(s) HtEstimation annuelle : 49 000 euro(s) Ht soit 58 800 euro(s) (T.T.C.)Estimation sur la durée :...”    Afficher plus

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“lettre de candidature Habilitation du mandataire par ses cotraitants (Dc1 disponible sur le site du Ministère de l'economie), Déclaration du candidat...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-03-10 16:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-03-13 09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): lille

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, poser des questions à l'acheteur, déposer un...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire Cs 62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Fax: +33 359542445 📠
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“"Les recours ouverts aux candidats sont les suivants :- référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice...”    Afficher plus
Source: OJS 2023/S 026-074378 (2023-02-01)
Avis d'attribution de marché (2023-05-25)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“il s'agit d'un accord-cadre de services conclu avec un seul opérateur économique (par lot). Il sera exécuté en partie par la conclusion de marchés...”    Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 240 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Description
Site principal ou lieu d'exécution: 51 rue Gustave Delory 59047 Lille
Informations sur les options
Description des options: au sens du droit communautaire

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 026-074378

Attribution du marché

1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: lot no1 : Analyses d'eau, de sols et des sédiments
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)

2️⃣
Numéro de contrat: 2023003700200
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: lot no2 : Etudes topographiques et bathymétriques
Date de conclusion du contrat: 2023-05-23 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: geofit Expert
Adresse postale: 7 Rue Du Fosse Blanc
Commune postale: Gennevilliers
Code postal: 92230
Pays: France 🇫🇷
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰

3️⃣
Numéro de contrat: 2023003700300
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: lot no3 : Etudes hydrologiques et hydrauliques
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: valetudes
Adresse postale: 6 Rue Sainte Catherine
Commune postale: Valenciennes
Code postal: 59300
Région: Nord 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
Source: OJS 2023/S 102-321055 (2023-05-25)