le présent marché a pour objet la mise en ?Uvre d?accompagnements pour la prestation de conseil RH à destination des adhérents de l?opco Santé, à savoir : - faire un diagnostic complet, par le prestataire, de la structure sur la ou les thématiques identifiées et validées lors du pré diagnostic par le conseiller OPCO. - Proposer un plan d?actions par thématique. - Mettre en place, améliorer et/ou outiller la démarche en lien avec la ou les thématiques avec une orientation principale sur les impacts en termes d?évolution des emplois et des compétences. Chaque prestation conseil RH fera l?objet d?un bilan auprès de la structure accompagnée et de l?opco et mettra en avant les actions encore à mener. L?Accompagnement RH portera sur huit thématiques présentées dans le CCTP de la présente consultation
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-03-20.
L'appel d'offres a été publié le 2023-02-17.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“prestations de conseils en ressources humaines auprès des structures adhérentes à l'opco santé
23-M-S1R-011”
Produits/services: Services de conseil en gestion des ressources humaines📦
Brève description:
“le présent marché a pour objet la mise en ?Uvre d?accompagnements pour la prestation de conseil RH à destination des adhérents de l?opco Santé, à savoir : -...”
Brève description
le présent marché a pour objet la mise en ?Uvre d?accompagnements pour la prestation de conseil RH à destination des adhérents de l?opco Santé, à savoir : - faire un diagnostic complet, par le prestataire, de la structure sur la ou les thématiques identifiées et validées lors du pré diagnostic par le conseiller OPCO. - Proposer un plan d?actions par thématique. - Mettre en place, améliorer et/ou outiller la démarche en lien avec la ou les thématiques avec une orientation principale sur les impacts en termes d?évolution des emplois et des compétences. Chaque prestation conseil RH fera l?objet d?un bilan auprès de la structure accompagnée et de l?opco et mettra en avant les actions encore à mener. L?Accompagnement RH portera sur huit thématiques présentées dans le CCTP de la présente consultation
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Valeur estimée hors TVA: EUR 435 600 💰
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services de conseil en gestion des ressources humaines📦
Lieu d'exécution: Provence-Alpes-Côte d’Azur🏙️
Description du marché:
“le présent marché a pour objet la mise en oeuvre d'accompagnements pour la prestation de conseil RH à destination des adhérents de l'opco Santé, à savoir :-...”
Description du marché
le présent marché a pour objet la mise en oeuvre d'accompagnements pour la prestation de conseil RH à destination des adhérents de l'opco Santé, à savoir :- faire un diagnostic complet, par le prestataire, de la structure sur la ou les thématiques identifiées et validées lors du pré diagnostic par le conseiller OPCO.- Proposer un plan d'actions par thématique.- Mettre en place, améliorer et/ou outiller la démarche en lien avec la ou les thématiques avec une orientation principale sur les impacts en termes d'évolution des emplois et des compétences.Chaque prestation conseil RH fera l'objet d'un bilan auprès de la structure accompagnée et de l'opco et mettra en avant les actions encore à mener.L'accompagnement RH portera sur huit thématiques présentées dans le CCTP de la présente consultation
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“C2-Aspects qualitatifs jugés au regard du mémoire technique complété par le candidat, avec la sous pondération suivante :”
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom):
“SC1: Qualification de l'équipe dédiée à la réalisation des prestations (cf. point 1 du mémoire technique)”
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom):
“SC2 : Expérience d'accompagnements RH dans le secteur de la santé (cf. point 2 du mémoire technique)”
Prix (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 435 600 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de l'accusé-réception de la réception de la notification par le titulaire....”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de l'accusé-réception de la réception de la notification par le titulaire. L'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3 pour une durée d'un an chacune. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerattestation sur l'honneur pour justifier...”
Liste et brève description des conditions
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerattestation sur l'honneur pour justifier que votre société n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail Formulaire Dc1 (Lettre de candidature ; désignation du mandataire par ses co-traitants) précisant si le candidat se présente seul ou en groupement, la nature du groupement ainsi que l'identité de son mandataire. La remise d'un Dc1 ou d'un DUME vaudra remise d'une déclaration sur l'honneur.eventuellement, tout document relatif au pouvoir de la personne habilitée à engager l'entreprise (Ce document sera daté, signé électroniquement, par une personne habilitée à engager juridiquement le candidat.) 1afin de prouver qu'il ne se trouve pas dans un des cas d'exclusion mentionné à l'article L. 2141-3, le candidat produit son numéro unique d'identification (numéro Siren) permettant à l'acheteur d'accéder aux informations pertinentes par le biais d'un système électronique mentionné au 1° de l'article R. 2143-13
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponiblesniveau : Pour la capacité économique et financière de l'entreprise, le niveau spécifique minimal exigé pour garantir la bonne exécution du marché est un chiffre d'affaires annuel équivalent au montant annuel maximum du marchédéclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 10
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-03-20
17:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2023-03-21
14:30 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“un nouveau marché pourra être relancé aux environs du 1er trimestre 2027 sous réserve de reconductions jusqu'au terme de l'accord cadre” Informations complémentaires
“la procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R....”
la procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Le présent contrat est un accord-cadre multi attributaires donnant lieu à l'émission de bons de commande sans remise en concurrence ni négociation en application des articles L2125-1 1°, R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique. Le présent accord-cadre est passé sans minimum et avec un maximum de 108 900euro(s) HT annuel soit 435 600euro(s) HT sur la durée totale du contrat.le nombre maximum de titulaires du présent accord-cadre est fixé à dix (10). Toutefois, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de conclure le présent contrat avec un nombre de titulaires inférieur à 10.les bons de commande seront adressés en cascade à chacun des titulaires en application des règles suivantes : Les bons de commande seront adressés en priorité autitulaire ayant été classé premier après analyse de son offre.Ce n'est uniquement en cas de défaillance définitive ou d'impossibilité momentanée pour le premier titulaire de réaliser les prestations commandées dans les délais exigés que le pouvoir adjudicateur adressera les bons de commande au titulaire arrivé en deuxième position après classement de son offre.En cas de défaillance définitive ou d'impossibilité momentanée pour le deuxième titulaire d'exécuter les prestations commandées, le pouvoir adjudicateur adressera ses bons de commande au titulaire arrivé troisième après classement de son offre et ainsi de suite.il n'est pas prévu de décomposition en lots
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Marseille
Adresse postale: 31 rue Jean François Leca
Commune postale: Marseille Cedex 2
Code postal: 13225
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
URL: http://marseille.tribunal-administratif.fr/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif interrégional de règlement amiable
Adresse postale: préfecture de région, Bd Paul Peytral
Commune postale: Marseille Cedex 20
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 484354000📞
URL: http://www.paca.pref.gouv.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“précisions concernant les délais d'introduction de recours : - un recours en référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
précisions concernant les délais d'introduction de recours : - un recours en référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché par la personne publique. A partir de la signature du marché ce recours n'est plus ouvert. (Application des articles L.551-1 et suivants et R.551-1 et suivants du Code de justice administrative- un recours en référé contractuel peut être introduit conformément aux dispositions de l'article L 551-13 du Code de justice administrative au plus tard le trente et unième jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, suivant la notification de la conclusion du contrat. - un recours gracieux peut être formé dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision contestée. - Un recours pour excès de pouvoir peut être introduit dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision ou de l'acte contesté- tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses est recevable à former devant le juge du contrat un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles. Ce recours doit être exercé, y compris si le contrat contesté est relatif à des travaux publics, dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution mentionnant la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi (Conseil d'etat, ass., 4 avril 2014, " Département de Tarn-Et- garonne ", no 358994)
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 31 rue Jean-François Leca,
Commune postale: Marseille Cedex 2
Code postal: 13225
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
URL: https://marseille.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2023/S 038-110594 (2023-02-17)
Avis d'attribution de marché (2023-06-20) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 108 900 💰
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 038-110594
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 23-M-S1R-011
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“prestations de conseils en ressources humaines auprès des structures adhérentes à l'opco Santé”
Date de conclusion du contrat: 2023-06-19 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 14
Nombre d'offres reçues de PME: 14
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 14
Nom et adresse du contractant
Nom: grant Thornton Conseil
Adresse postale: 29 rue du Pont, 92200 Neuilly sur Seine
Commune postale: Neuilly-sur-Seine
Code postal: 92200
Pays: France 🇫🇷
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
URL: https://www.grantthornton.fr/fr/🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 108 900 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 108 900 💰
“le marché multi-attributaire no23-m-s1r-011, ayant pour objet des prestations de conseils en ressources humaines auprès des structures adhérentes à l'opco...”
le marché multi-attributaire no23-m-s1r-011, ayant pour objet des prestations de conseils en ressources humaines auprès des structures adhérentes à l'opco santé est attribué aux sociétés suivantes : - à la société Grant Thornton Conseil , domiciliée 29 rue du Pont, 92200 Neuilly sur Seine, - à la société Singuliers & Co , domiciliée 2 avenue du Blanchissage, 84000 Avignon, - à la société Aksis , domiciliée 18 rue Charles Picard 02100 Saint Quentin, - à la société Arthur Hunt Consulting , domiciliée 62 avenue des Champs Elysées 75008 Paris, - à la société ABP Consulting, domiciliée 11 avenue du docteur Robini 06200 Nice, - à la société AP Ressources Humaines , domiciliée 8 avenue du docteur Julien Lefebvre, 06270 Villeneuve Loubet,- à la société CO et Sens , domiciliée 11 rue Pavillon 13001 Marseille, - sur la base des prix unitaires du BPU avec un seuil maximum annuel de commandes fixé à 108 900 euro(s) HT pour une période initiale d'un an éventuellement reconductible 3 fois 1 an de manière tacite et dont les offres ont été jugées économiquement les plus avantageuses au regard des critères énoncés dans la publicité et dans le règlement de la consultation.en application de l'article 1.4 du CCAP "Conditions d'attribution des bons de commande", les bons de commande seront adressés en cascade à chacun des titulaires en application des règles suivantes : Les bons de commande seront adressés en priorité au titulaire ayant été classé premier après analyse de son offre.ce n'est uniquement en cas de défaillance définitive ou d'impossibilité momentanée pour le premier titulaire de réaliser les prestations commandées dans les délais exigés que le pouvoir adjudicateur adressera les bons de commande au titulaire arrivé en deuxième position après classement de son offre
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Source: OJS 2023/S 119-375619 (2023-06-20)