Prestations d'études, d'analyse et de diagnostics géotechniques

OPH Cannes Pays de Lérins (06)

Les stipulations de la présente consultation concernent les prestations relatives à des sondages et prospections géotechniques sur site ainsi que des mesures à réaliser dans le cadre des prestations pour les opérations de bâtiment, de génie civil de l'OPH de Cannes.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-02-17. L'appel d'offres a été publié le 2023-01-16.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• ABO ERG GEOTECHNIQUE SAS

Qui ?

• OPH Cannes Pays de Lérins (06)

Qu'est-ce que c'est ?

• Services divers d'ingénierie › Études techniques

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Alpes-Maritimes

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-01-16	Avis de marché
2023-10-12	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-01-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Études techniques
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Études techniques 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: OPH Cannes Pays de Lérins (06)
Adresse postale: 22 boulevard Louis Négrin
Code postal: 06150
Commune postale: Cannes
Contact
Adresse Internet: http://www.ophcannes.net 🌏
Courrier électronique: dmahieu@ophcannes.net 📧
Téléphone: +33 493481222 📞
Fax: +33 493473905 📠
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-01-16 📅
Date limite de soumission: 2023-02-17 📅
Date de publication: 2023-01-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 015-040377
Numéro JO-S: 15
Informations complémentaires

Le règlement des dépenses se fera virement bancaire - Le délai global de paiement ne pourra excéder 30 jours - Le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt appliqué par la Banque centrale européenne à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, en vigueur au premier jour du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points de pourcentage. Le montant de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement est fixé à 40 euros - Les crédits nécessaires au financement de l'opération sont inscrits dans les comptes de l'OPH. - Prix unitaires révisables

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La valeur de l'ensemble des prestations est susceptible de varier de la manière suivante :

mini par année : 0 EUR / maxi par année : 200 000 EUR HT

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

La durée de validité de l'accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Elle est fixée à 12 Mois, à compter de la notification du marché.

Le présent accord cadre est reconductible de manière tacite 3 fois pour une période de 12 mois soit une durée maximale de 48 mois.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Les interventions pourront être effectuées sur tout site adapté à la réalisation de la prestation, incluant également toutes les communes sur lesquelles sont implantées les résidences de l'OPH.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-02-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 27060002600016
Contact
Point de contact: Monsieur Pascal VEROT
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

La durée de validité de l'accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Elle est fixée à 12 Mois, à compter de la notification du marché.Le présent accord cadre est reconductible de manière tacite 3 fois pour une période de 12 mois soit une durée maximale de 48 mois.

Le règlement des dépenses se fera virement bancaire

- Le délai global de paiement ne pourra excéder 30 jours

- Le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt appliqué par la Banque centrale européenne à ses opérations principales

de refinancement les plus récentes, en vigueur au premier jour du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires

ont commencé à courir, majoré de huit points de pourcentage. Le montant de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement est fixé

à 40 euros

- Les crédits nécessaires au financement de l'opération sont inscrits dans les comptes de l'OPH.

- Prix unitaires révisables

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de nice
Adresse postale: CS 61039 18, avenue des Fleurs
Commune postale: NICE Cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 492041313 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Fax: +33 493557831 📠
Adresse Internet: http://nice.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 015-040377 (2023-01-16)

Avis d'attribution de marché (2023-10-12)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 469 366 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: contact@ophcannes.net 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-12 📅
Date de publication: 2023-10-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 200-628054
Se réfère à l'avis: 2023/S 015-040377
Numéro JO-S: 200
Informations complémentaires

Précisions concernant les délais d'introduction de recours : "Les recours ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ; - soit d'un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat."

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-05-10 📅
Nom: Abo erg geotechnique sas
Numéro d'enregistrement national: 339 110 611 000
Adresse postale: Nice Leader Apollo 62-66 avenue Valéry Giscard d'Estaing
Commune postale: Nice
Code postal: 06200
Pays: France 🇫🇷
Alpes-Maritimes 🏙️
Valeur totale du marché: 46 936 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ophcannes.net 🌏

Référence
Informations complémentaires

Précisions concernant les délais d'introduction de recours : "Les recours ouverts aux candidats sont les suivants :

- Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ;

- Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ;

- soit d'un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat."

Source: OJS 2023/S 200-628054 (2023-10-12)

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