ddt74-See-2022-10-04
sgc-Ddt74
assistance à maîtrise d'ouvrage pour la mise en oeuvre de stratégies d'ensemble sur les Lacs d'annecy et du Léman (AMO concertation, AMO juridique, Charte paysagère, Charte environnementale et paysagère)
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-02-17. L'appel d'offres a été publié le 2023-01-04.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'urbanisme et d'architecture paysagère › Services d'architecture paysagère
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-01-04 | Avis de marché |
Avis de marché (2023-01-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de gestion de projets autres que pour les travaux de construction
Brève description:
“assistance à maîtrise d'ouvrage pour la mise en oeuvre de stratégies d'ensemble sur les Lacs d'annecy et du Léman (AMO concertation, AMO juridique, Charte...”
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de gestion de projets autres que pour les travaux de construction 📦
Code CPV supplémentaire: Services de gestion de projets autres que pour les travaux de construction 📦
Services de conseils et de représentation juridiques 📦
Services d'architecture paysagère 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Savoie 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: sgc-Ddt74
Adresse postale: rue du 30ème ri bp 2332
Code postal: 74034
Commune postale: Annecy Cedex
Contact
Adresse Internet: https://marchespublics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: pref-place@haute-savoie.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 450337875 📞
URL des documents: https://marchespublics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2150676&orgAcronyme=g6l 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-01-04 📅
Date limite de soumission: 2023-02-17 📅
Date de publication: 2023-01-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 006-011960
Numéro JO-S: 6
Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots:
“néant”
Intitulé du lot: amo concertation
Numéro du lot: 1
Brève description:
“animation d'une gouvernance, établissement d'un diagnostic environnemental et socio-économique du Léman, établissement d'un schéma de développement raisonné...”
Afficher plus
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
“* Le marché prévoira une ou plusieurs reconductions, le titulaire pourra les refuser ; * Nombre de reconductions éventuelles : 1”
Intitulé du lot: amo juridique Léman
Numéro du lot: 2
Brève description:
“assistance juridique sur le renouvellement des concessions portuaires et les AOT économiques du Léman”
Description des renouvellements:
“* Le marché prévoira une ou plusieurs reconductions, le titulaire pourra les refuser ; * Nombre de reconductions éventuelles : 1 ;”
Intitulé du lot: amo juridique Annecy
Numéro du lot: 3
Brève description:
“assistance juridique - lac d'annecy”
Intitulé du lot: élaboration charte paysagère Léman
Numéro du lot: 4
Brève description:
“élaboration charte paysagère Léman”
Intitulé du lot: élaboration charte environnementale et paysagère Annecy
Numéro du lot: 5
Brève description:
“élaboration charte environnementale et paysagère Annecy”
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“haute-Savoie”
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-02-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 08:30
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://marchespublics.gouv.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun BP 1135
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://grenoble.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2023/S 006-011960 (2023-01-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de gestion de projets autres que pour les travaux de construction
Brève description:
“assistance à maîtrise d'ouvrage pour la mise en oeuvre de stratégies d'ensemble sur les Lacs d'annecy et du Léman (AMO concertation, AMO juridique, Charte...”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de gestion de projets autres que pour les travaux de construction 📦
Code CPV supplémentaire: Services de gestion de projets autres que pour les travaux de construction 📦
Services de conseils et de représentation juridiques 📦
Services d'architecture paysagère 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Savoie 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: sgc-Ddt74
Adresse postale: rue du 30ème ri bp 2332
Code postal: 74034
Commune postale: Annecy Cedex
Contact
Adresse Internet: https://marchespublics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: pref-place@haute-savoie.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 450337875 📞
URL des documents: https://marchespublics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2150676&orgAcronyme=g6l 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-01-04 📅
Date limite de soumission: 2023-02-17 📅
Date de publication: 2023-01-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 006-011960
Numéro JO-S: 6
Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots:
“néant”
Intitulé du lot: amo concertation
Numéro du lot: 1
Brève description:
“animation d'une gouvernance, établissement d'un diagnostic environnemental et socio-économique du Léman, établissement d'un schéma de développement raisonné...”
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
“* Le marché prévoira une ou plusieurs reconductions, le titulaire pourra les refuser ; * Nombre de reconductions éventuelles : 1”
Intitulé du lot: amo juridique Léman
Numéro du lot: 2
Brève description:
“assistance juridique sur le renouvellement des concessions portuaires et les AOT économiques du Léman”
Description des renouvellements:
“* Le marché prévoira une ou plusieurs reconductions, le titulaire pourra les refuser ; * Nombre de reconductions éventuelles : 1 ;”
Intitulé du lot: amo juridique Annecy
Numéro du lot: 3
Brève description:
“assistance juridique - lac d'annecy”
Intitulé du lot: élaboration charte paysagère Léman
Numéro du lot: 4
Brève description:
“élaboration charte paysagère Léman”
Intitulé du lot: élaboration charte environnementale et paysagère Annecy
Numéro du lot: 5
Brève description:
“élaboration charte environnementale et paysagère Annecy”
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“haute-Savoie”
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-02-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 08:30
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://marchespublics.gouv.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun BP 1135
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://grenoble.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2023/S 006-011960 (2023-01-04)
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