« Amélioration de la méthode d’évaluation des risques TOXIcologiques des FUMées émises par les systèmes d’armes et prestations associées » (TOXIFUM)
L’objet du marché est d’améliorer la méthode actuellement en vigueur d’évaluation des risques toxicologiques des fumées émises par les systèmes d’armes. La méthode générique actuelle nécessite d’être éprouvée en l’adaptant à différents cas d’usages, afin de la rendre plus robuste et de la décliner éventuellement pour tenir compte de certaines spécificités des systèmes d’armes et contextes d’emploi.
Il sera demandé au titulaire, de dérouler tout ou partie de la méthodologie actuelle sur différents cas d’usages. A l’issue, le titulaire effectuera des propositions d’améliorations pour chacune des différentes étapes méthodologiques dans le but de renforcer la sécurité des biens et des personnes, en lien avec l’emploi des systèmes d’armes.
Le présent projet de marché est soumis à la procédure avec négociation conformément aux dispositions des articles L.2324-1, L.2324-3, R.2324-1, R.2324-3, R.2361-1, R.2361-8 à R.2361-12 du Code de la Commande Publique.
Le présent marché comprend à la fois des prestations forfaitaires et d’autres prestations susceptibles d’être commandées par bons de commande en application de l’article R.2362-8 du Code de la Commande Publique.
En application des articles R 2372-19 à R 2372-21 du code de la commande publique, le marché pouvant présenter des aléas techniques importants, comportera une part de fournitures ou de services qui n’a pas pu être défini avec précision dans le marché public initial.
La présente publication concerne uniquement une demande de candidature. Le dossier de consultation sera envoyé ultérieurement et uniquement aux candidats retenus.
S’agissant des modalités de transmissions des candidatures, se reporter à la rubrique VI.3 relative aux informations complémentaires – « Modalités de transmission des candidatures ».
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-04-13.
L'appel d'offres a été publié le 2023-02-14.
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Historique des marchés publics
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Document |
| 2023-02-14
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Avis de marché
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