acquisition de pièces et prestations pour véhicules, engins et matériels des collectivités bisontines

Grand Besançon Métropole

consultation lancée par un groupement de commandes.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.L'accord cadre concerne l'achat de fournitures pour l'atelier automobile mais également les autres ateliers municipaux et de la communauté urbaine, telles que des pièces de rechange pour la réparation de véhicules légers, véhicules utilitaires, motos, engins, équipements et matériels ainsi que des prestations de réparation

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-04-14. L'appel d'offres a été publié le 2023-03-13.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Grand Besançon Métropole

Qu'est-ce que c'est ?

• Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport › Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules

Où ?

• Franche-Comté › Doubs

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-03-13	Avis de marché
2023-09-12	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-03-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Numéro de référence: 2023-Fcs-Pal-0042
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Code CPV supplémentaire: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Doubs 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: grand Besançon Métropole
Adresse postale: 4 rue Gabriel Plançon
Code postal: 25043
Commune postale: Besancon
Contact
Adresse Internet: https://www.grandbesancon.fr 🌏
Courrier électronique: commande.publique@grandbesancon.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-03-13 📅
Date limite de soumission: 2023-04-14 📅
Date de publication: 2023-03-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 055-161820
Numéro JO-S: 55
Informations complémentaires

pour retrouver cet avis intégral, déposer un pli, allez sur https://www.marches-securises.fr -Seuls les lots 3, 18, 19, 35, 36, 37 et 40 pourront faire l'objet d'un accord-cadre attribué à plusieurs opérateurs économiques dont le nombre maximum est fixé à 3 (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres).Les autres lots font l'objet d'un accord-cadre attribué à un seul opérateur économique

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 5 816 000 EUR 💰
Intitulé du lot: lubrifiants et additifs pour fluides
Numéro du lot: 01
Brève description: lubrifiants et additifs pour fluides
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans

Intitulé du lot: peinture et consommables carrosserie avec mise à disposition d'un spectromètre
Numéro du lot: 02
Brève description: peinture et consommables carrosserie avec mise à disposition d'un spectromètre
Intitulé du lot: équipements électriques, sous-ensembles, accessoires Vl/Vu/2 roues et produits spécifiques à l'entretien et la réparation mécanique des matériels en atelier
Numéro du lot: 03
Brève description:

équipements électriques, sous-ensembles, accessoires Vl/Vu/2 roues et produits spécifiques à l'entretien et la réparation mécanique des matériels en atelier

Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Intitulé du lot: fourniture d'accumulateurs électriques et accessoires et prestations
Numéro du lot: 04
Brève description: fourniture d'accumulateurs électriques et accessoires et prestations
Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Intitulé du lot: filtres Huile - air - carburant - hydraulique
Numéro du lot: 05
Brève description: filtres Huile - air - carburant - hydraulique
Intitulé du lot: fourniture et réparation de flexibles, accessoires, pompes et moteurs hydrauliques, vérins et distributeurs hydrauliques
Numéro du lot: 06
Brève description:

fourniture et réparation de flexibles, accessoires, pompes et moteurs hydrauliques, vérins et distributeurs hydrauliques

Intitulé du lot: produits modulaires métalliques et accessoires pour aménagement de véhicules et prestations
Numéro du lot: 07
Brève description:

produits modulaires métalliques et accessoires pour aménagement de véhicules et prestations

Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Intitulé du lot: signalisation et éclairages complémentaires pour véhicules et prestations
Numéro du lot: 08
Brève description: signalisation et éclairages complémentaires pour véhicules et prestations
Valeur estimée hors TVA: 48 000 EUR 💰
Intitulé du lot: petits matériels et fournitures électroniques
Numéro du lot: 09
Brève description: petits matériels et fournitures électroniques
Intitulé du lot: pièces de rechange pour véhicules de marque Citroen
Numéro du lot: 10
Brève description: pièces de rechange pour véhicules de marque Citroen
Valeur estimée hors TVA: 88 000 EUR 💰
Intitulé du lot: pièces de rechange pour véhicules de marque Opel
Numéro du lot: 11
Brève description: pièces de rechange pour véhicules de marque Opel
Intitulé du lot: pièces de rechange pour véhicules de marque Fiat
Numéro du lot: 12
Brève description: pièces de rechange pour véhicules de marque Fiat
Intitulé du lot: pièces de rechange pour véhicules de marque Ford
Numéro du lot: 13
Brève description: pièces de rechange pour véhicules de marque Ford
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Intitulé du lot: pièces de rechange pour véhicules de marque Nissan
Numéro du lot: 14
Brève description: pièces de rechange pour véhicules de marque Nissan
Intitulé du lot: pièces de rechange pour véhicules de marque Peugeot
Numéro du lot: 15
Brève description: pièces de rechange pour véhicules de marque Peugeot
Intitulé du lot: pièces de rechange pour véhicules de marque Renault et Dacia
Numéro du lot: 16
Brève description: pièces de rechange pour véhicules de marque Renault et Dacia
Intitulé du lot: pièces de rechange pour véhicules de marque Volkswagen
Numéro du lot: 17
Brève description: pièces de rechange pour véhicules de marque Volkswagen
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Intitulé du lot: prestations pour véhicules de marques Citroen Peugeot Opel Fiat
Numéro du lot: 18
Brève description: prestations pour véhicules de marques Citroen Peugeot Opel Fiat
Intitulé du lot: pièces de rechange automobiles de qualité équivalente aux pièces d'origine et adaptables Vl-Vu toutes marques
Numéro du lot: 19
Brève description:

pièces de rechange automobiles de qualité équivalente aux pièces d'origine et adaptables Vl-Vu toutes marques

Valeur estimée hors TVA: 500 000 EUR 💰
Intitulé du lot: poids-Lourds et utilitaires de marque Iveco et leurs équipements embarqués : pièces de rechange et prestations
Numéro du lot: 20
Brève description:

poids-Lourds et utilitaires de marque Iveco et leurs équipements embarqués : pièces de rechange et prestations

Intitulé du lot: poids-Lourds et utilitaires de marque Mercedes et leurs équipements embarqués : pièces de rechange et prestations
Numéro du lot: 21
Brève description:

poids-Lourds et utilitaires de marque Mercedes et leurs équipements embarqués : pièces de rechange et prestations

Intitulé du lot: pièces de rechange pour véhicules de marque Goupil
Numéro du lot: 22
Brève description: pièces de rechange pour véhicules de marque Goupil
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Intitulé du lot: pièces de rechange pour véhicules de marque Giotti Victoria
Numéro du lot: 23
Brève description: pièces de rechange pour véhicules de marque Giotti Victoria
Intitulé du lot: pièces de rechange pour véhicules de marque Piaggio
Numéro du lot: 24
Brève description: pièces de rechange pour véhicules de marque Piaggio
Intitulé du lot: véhicules de marque Unimog et leurs équipements embarqués : pièces de rechange et prestations
Numéro du lot: 25
Brève description:

véhicules de marque Unimog et leurs équipements embarqués : pièces de rechange et prestations

Intitulé du lot: véhicules de marque Renault Trucks et leurs équipements embarqués : pièces de rechange et prestations
Numéro du lot: 26
Brève description:

véhicules de marque Renault Trucks et leurs équipements embarqués : pièces de rechange et prestations

Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
Intitulé du lot: véhicules de marque Volvo et leurs équipements embarqués : pièces de rechange et prestations
Numéro du lot: 27
Brève description:

véhicules de marque Volvo et leurs équipements embarqués : pièces de rechange et prestations

Intitulé du lot: pièces de rechange et prestations pour Bom de marque Eurovoirie/Terberg
Numéro du lot: 28
Brève description: pièces de rechange et prestations pour Bom de marque Eurovoirie/Terberg
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Intitulé du lot: pièces de rechange et prestations pour Bom de marque Faun
Numéro du lot: 29
Brève description: pièces de rechange et prestations pour Bom de marque Faun
Intitulé du lot: pièces de rechange et prestations pour Bom de marque Semat/Zoeller
Numéro du lot: 30
Brève description: pièces de rechange et prestations pour Bom de marque Semat/Zoeller
Intitulé du lot: pièces de rechange pour balayeuses de marques Ravo, Mathieu, Scarab
Numéro du lot: 31
Brève description: pièces de rechange pour balayeuses de marques Ravo, Mathieu, Scarab
Intitulé du lot: pièces de rechange et prestations pour balayeuses de marque Hako
Numéro du lot: 32
Brève description: pièces de rechange et prestations pour balayeuses de marque Hako
Intitulé du lot: pièces de rechange pour laveuses de marque Cmar
Numéro du lot: 33
Brève description: pièces de rechange pour laveuses de marque Cmar
Intitulé du lot: pièces de rechange et prestations pour motocycles de marque Yamaha
Numéro du lot: 34
Brève description: pièces de rechange et prestations pour motocycles de marque Yamaha
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Intitulé du lot: pneumatiques, jantes pour Vl - camionnette - 4x4 Vl - motos, scooters et accessoires de montage et réparation
Numéro du lot: 35
Brève description:

pneumatiques, jantes pour Vl - camionnette - 4x4 Vl - motos, scooters et accessoires de montage et réparation

Valeur estimée hors TVA: 320 000 EUR 💰
Intitulé du lot: pneumatiques, jantes pour Pl, accessoires de montage ou de réparation correspondants et prestations de montage réparation et recreusage
Numéro du lot: 36
Brève description:

pneumatiques, jantes pour Pl, accessoires de montage ou de réparation correspondants et prestations de montage réparation et recreusage

Intitulé du lot: pneumatiques ou chenilles pour engins Tp, agraires, espaces verts, accessoires de montage ou de réparation correspondants et prestations de réparation ou de montage
Numéro du lot: 37
Brève description:

pneumatiques ou chenilles pour engins Tp, agraires, espaces verts, accessoires de montage ou de réparation correspondants et prestations de réparation ou de montage

Intitulé du lot: pièces de rechange pour vélo à assistance électrique
Numéro du lot: 38
Brève description: pièces de rechange pour vélo à assistance électrique
Valeur estimée hors TVA: 64 000 EUR 💰
Intitulé du lot: pièces de rechange pour véhicules hydrocureurs de marque Cappellotto
Numéro du lot: 39
Brève description: pièces de rechange pour véhicules hydrocureurs de marque Cappellotto
Intitulé du lot: prestations pour véhicules de marques Renault Dacia Nissan
Numéro du lot: 40
Brève description: prestations pour véhicules de marques Renault Dacia Nissan
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 94 Avenue Clémenceau 25000 - besançon

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 3
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-04-14 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: besançon

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24250036100017
Adresse postale: grand Besançon Métropole, 4 rue Gabriel Plançon
Pays: Doubs 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: ccas
Adresse postale: ccas, 9 rue Pablo Picasso
Code postal: 25050
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Besançon
Adresse postale: cam2, 2 rue Mégevand
Code postal: 25034
Nom du pouvoir adjudicateur: rap La Rodia
Adresse postale: rap La Rodia, 4 avenue de Chardonnet
Code postal: 25000
Nom du pouvoir adjudicateur: epcc Les Deux Scènes
Adresse postale: epcc Les Deux Scènes, 3 place de l''europe
Nom du pouvoir adjudicateur: sybert
Adresse postale: sybert, 4 rue Gabriel Plançon
Nom du pouvoir adjudicateur: institut supérieur des Beaux-Arts
Adresse postale: institut supérieur des Beaux Arts, 12 rue Denis Papin
Commune postale: Besançon
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Téléphone: +33 381878889 📞
Courrier électronique: agglomeration@grandbesancon.fr 📧
Téléphone: +33 381412121 📞
Courrier électronique: ccas@besancon.fr 📧
Téléphone: +33 381615050 📞
Courrier électronique: besancon@besancon.fr 📧
Fax: +33 381615099 📠
Courrier électronique: emmanuel.comby@larodia.com 📧
: secretariat@les2scenes.fr 📧
Téléphone: +33 381878936 📞
Courrier électronique: contact@sybert.fr 📧
Fax: +33 381878941 📠
Téléphone: +33 381878130 📞
Courrier électronique: christelle.botton@isba.besancon.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Fax: +33 381826001 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

- référé pré-contractuel (art L.551-1 et suivants du Cja pour les pouvoirs adjudicateurs et L551-5 et suivants pour les entités adjudicatrices- référé contractuel (art L551.13 et suivants du cja)- recours en contestation de validité du contrat (jurisprudence Tarn et Garonne qui peut être exercé par les Tiers au contrat, sans considération de leur qualité dans les 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées

Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 055-161820 (2023-03-13)

Avis d'attribution de marché (2023-09-12)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 5 816 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-12 📅
Date de publication: 2023-09-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 178-558907
Se réfère à l'avis: 2023/S 055-161820
Numéro JO-S: 178

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 94 Avenue Clémenceau 25000 Besançon

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-08-01 📅
Nom: york Sas
Adresse postale: 1394 Avenue de Draguignan
Commune postale: Toulon
Code postal: 83088
Pays: France 🇫🇷
Var 🏙️
Valeur totale du marché: 200 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2023-08-02 📅
Nom: cdv Industrie Sas
Adresse postale: rue saint antoine
Commune postale: Miserey Salines
Code postal: 25480
Pays: Doubs 🏙️
Nom: berthier Trucks
Adresse postale: rue Denis Gabor
Commune postale: Besancon
Code postal: 25050
Valeur totale du marché: 100 000 EUR 💰
Nom: wurth France Sas
Adresse postale: rue Georges Besse
Commune postale: Erstein
Code postal: 67158
Pays: Bas-Rhin 🏙️
Nom: autodistribution Gadest Colard
Adresse postale: 14 boulevard Kennedy
Code postal: 25000
Nom: franche-Comte Batteries-Tdy Energie
Adresse postale: 1, Rue de l'epitaphe
Valeur totale du marché: 160 000 EUR 💰
Nom: le Teuff Sas
Adresse postale: 2, rue Edouard Herriot
Commune postale: Queven
Code postal: 56531
Pays: Morbihan 🏙️
Nom: eurl E.I.F
Adresse postale: 2 A rue Pythagore
Commune postale: Dannemarie-sur-Crete
Code postal: 25410
Nom: amenagements Interieurs De Vehicules
Adresse postale: 64 rue du Collège
Commune postale: Pirey
Nom: sa Vesoul Electro Diesel
Adresse postale: rue Victor Dollé
Commune postale: Vesoul
Code postal: 70001
Pays: Haute-Saône 🏙️
Valeur totale du marché: 48 000 EUR 💰
Nom: sas J Reboul
Adresse postale: 25 Rue Clement Marot
Nom: sas Carpro
Adresse postale: 22 rue de madrid
Commune postale: Tavaux
Code postal: 39500
Pays: Jura 🏙️
Valeur totale du marché: 88 000 EUR 💰
Nom: alliance Automotive Grand Est
Adresse postale: 85-87 Route de Thionville
Commune postale: Woippy
Code postal: 57140
Pays: Moselle 🏙️
Valeur totale du marché: 300 000 EUR 💰
Nom: sas Jmj Avenir Automobiles
Adresse postale: 281 route de conliège
Commune postale: Perrigny
Code postal: 39570
Valeur totale du marché: 40 000 EUR 💰
Nom: sas Automobiles Franc Comtoises
Adresse postale: 228 rue de dole
Nom: franche Automobile
Adresse postale: 1 impasse gougeot
Commune postale: Franois
Code postal: 25770
Valeur totale du marché: 166666.66 EUR 💰
80 000 EUR 💰
Nom: goupil
Adresse postale: 2445 avenue de la vallée du lot
Commune postale: Bourran
Code postal: 47320
Pays: Lot-et-Garonne 🏙️
Valeur totale du marché: 60 000 EUR 💰
600 000 EUR 💰
Nom: terberg Matec Sas
Adresse postale: 7 rue des malines
Commune postale: Lisses
Code postal: 91090
Pays: Essonne 🏙️
Valeur totale du marché: 120 000 EUR 💰
Nom: faun Environnement Sas
Adresse postale: 625 Rue du Languedoc
Commune postale: Guilherand Granges
Code postal: 07500
Pays: Ardèche 🏙️
Date de conclusion du contrat: 2023-08-22 📅
Nom: s.e.m.a.t. Sa
Adresse postale: 335 avenue Jean Guiton
Commune postale: La Rochelle
Code postal: 17028
Pays: Charente-Maritime 🏙️
Nom: sas Easyvoirie
Adresse postale: 8 Avenue de la Feuillade
Commune postale: Montélimar
Code postal: 26200
Pays: Drôme 🏙️
Nom: cmar
Adresse postale: za Pont-Rame
Commune postale: Durtal
Code postal: 49430
Pays: Maine-et-Loire 🏙️
Nom: euromaster France Sas
Adresse postale: 180 avenue de l'europe
Commune postale: Montbonnot
Code postal: 38330
Pays: Isère 🏙️
Valeur totale du marché: 106666.66 EUR 💰
Nom: sas La Maison Du Pneu Mariotte
Adresse postale: 1 rue berthelot
Nom: first Stop Ayme
Adresse postale: 17-19 Rue Jean Zay
Commune postale: Saint-Priest
Code postal: 69808
Pays: Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 26666.66 EUR 💰
Nom: sarl Assainipieces-Services
Adresse postale: rue de la Libération
Commune postale: Courrieres
Code postal: 62710
Pays: Pas-de-Calais 🏙️
Nom: millauto
Adresse postale: 4 Boulevard Kennedy
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
4
6
5
3
2
1
Source: OJS 2023/S 178-558907 (2023-09-12)

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