accords-Cadres à bons de commande relatif à l'assistance technique à Maîtrise d'ouvrage pour le contrôle d'études géotechniques et portant sur les missions de type G1 ES et PGC, G4 et G5

Métropole Européenne de Lille

accords-Cadres à bons de commande relatif à l'assistance technique à Maîtrise d'ouvrage pour le contrôle d'études géotechniques et portant sur les missions de type G1 ES et PGC, G4 et G5 nécessaires à la réalisation d'ouvrages sur le territoire de la MEL ainsi que les ouvrages d'eau potable de Sourcéo hors territoire métropolitain

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-04-21. L'appel d'offres a été publié le 2023-03-17.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2023-03-17 Avis de marché
2023-03-31 Informations complémentaires
2023-08-30 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2023-03-17)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: metropole europeenne de lille
Adresse postale:
“direction de la Commande Publique, CSP Technique Services urbains, 2 boulevard des Cités Unies, CS 70043”
Commune postale: Lille
Code postal: 59777
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 320212757 📞
Courrier électronique: marches.services.urbains@lillemetropole.fr 📧
Région: Nord 🏙️
URL: http://www.lillemetropole.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marchespublics596280.fr 🌏
Communication
URL des documents: https://marchespublics596280.fr/ 🌏
URL de participation: https://marchespublics596280.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=544026&orgAcronyme=5C371 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“accords-Cadres à bons de commande relatif à l'assistance technique à Maîtrise d'ouvrage pour le contrôle d'études géotechniques et portant sur les missions...”    Afficher plus
Produits/services: Études techniques 📦
Brève description:
“accords-Cadres à bons de commande relatif à l'assistance technique à Maîtrise d'ouvrage pour le contrôle d'études géotechniques et portant sur les missions...”    Afficher plus
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: néant

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: réseaux, Petits ouvrages hydrauliques ou de type 1 et 2
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Études techniques 📦
Lieu d'exécution: Nord 🏙️
Description du marché: réseaux, Petits ouvrages hydrauliques ou de type 1 et 2
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations sur les options
Options
Description des options:
“des marchés publics de prestations similaires peuvent être conclus en application de l'article R. 2122-7 du Code de la command publique. Des modifications...”    Afficher plus
Description
Informations complémentaires:
“l'Accord-Cadre à bons de commande est conclu pour un montant minimum quadriennal de 75 000 euro(s) HT et un montant maximum quadriennal de 250 000 euro(s) (H.T.).”    Afficher plus

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: ouvrages spéciaux et opérations spécifiques ou de type 3
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: ouvrages spéciaux et opérations spécifiques ou de type 3
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 30 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“l'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans montant minimum et un montant maximum quadriennal de 40 000 euro(s) (H.T.).”

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Lettre de candidature ou Dc1 complété,- déclaration sur l'honneur signé et visée à l'article R. 2143-3 du Code de la commande publique ou règle d'effet...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“-Certificats de l'organisme Professionnel de Qualification de l'ingénierie Bâtiment et Industrie (Opqibi) ou équivalents :- étude de projets courants en...”    Afficher plus
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“les conditions d'exécution du contrat sont spécifiées dans les cahiers des clauses particulières (administratif et technique)”

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-04-21 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-04-21 14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“l'Ouverture se fait seulement en présence des services gestionnaires du marché et, le cas échéant, du représentant du pouvoir adjudicateur. La date...”    Afficher plus

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Délai estimé pour la publication d'autres avis: mars 2027
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Informations complémentaires

“il s'agit d'un groupement de commandes avec Sourcéo, la production d'eau de la MEL. La MEL est le coordonnateur du groupement de commandes.la consultation...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Fax: +33 359542445 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“avant la conclusion du marché, référé précontractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. Après...”    Afficher plus
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2023/S 058-171554 (2023-03-17)
Informations complémentaires (2023-03-31)

Informations complémentaires
Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 058-171554

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2023-04-21 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-04-28 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7
Emplacement du texte à modifier: Modalités d'ouverture des offres
Ancienne valeur
Texte:
“date : 21 avril 2023 à 14 h 00informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture : L'Ouverture se fait seulement en présence des...”    Afficher plus
Nouvelle valeur
Texte:
“date : 28 avril 2023 à 14 h 00informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture : L'Ouverture se fait seulement en présence des...”    Afficher plus
Source: OJS 2023/S 068-202613 (2023-03-31)
Avis d'attribution de marché (2023-08-30)
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom et adresse
Nom: métropole Européenne de Lille
Adresse postale: 2 boulevard des Cités Unies, Cs70043
Commune postale: Lille Cedex

Pouvoir adjudicateur
Code postal: 59040

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: sourcéo, la production d''eau de la MEL

Pouvoir adjudicateur
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 290 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 058-171554

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 22EA4401
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: réseaux, Petits ouvrages hydrauliques ou de type 1 et 2
Date de conclusion du contrat: 2023-08-28 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: socotec Infrastructure SASU
Adresse postale: immeuble Mirabeau, 5, place des Frères Montgolfier, Guyancourt - cS 20732
Commune postale: Saint-Quentin-en-Yvelines
Code postal: 78182
Pays: France 🇫🇷
Région: Yvelines 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 250 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter: part inconnue

2️⃣
Numéro de contrat: 22EA4402
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: ouvrages spéciaux et opérations spécifiques ou de type 3
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: cerema - établissement public à caractère administratif
Adresse postale: 44 ter rue Jean Bart, CS 20275
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59019
Région: Nord 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“la date de conclusion des marchés correspond à la date de signature des marchés par le représentant de l'acheteur.La date de notification des deux marchés...”    Afficher plus
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Téléphone: +33 359542342 📞
Fax: +33 359542445 📠
Source: OJS 2023/S 169-531252 (2023-08-30)