accord-Cadre à marchés subséquents pour l'accompagnement du Smtc-Ac dans la définition de la stratégie et du plan de communication 360° d'un projet défini
l'Accord-Cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.La forme du prix est déterminée par marché subséquent.Cet accord-cadre a pour objet l'accompagnement du Smtc-Ac dans la définition de la stratégie et du plan de communication 360° d'un projet défini. La stratégie globale de communication du Smtc-Ac est :- d'informer régulièrement le public sur l'ensemble des projets menés,- de mettre à disposition des informations pratiques à destination des résidents du territoire mais aussi aux personnes venant quotidiennement dans le cadre de leur travail ou occasionnellement et qui utilisent les transports en commun,- d'inciter les citoyens à utiliser les divers modes de transport à disposition (bus, tram, vélo, covoiturage) en laissant leur voiture individuelle
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-04-03.
L'appel d'offres a été publié le 2023-02-28.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“accord-Cadre à marchés subséquents pour l'accompagnement du Smtc-Ac dans la définition de la stratégie et du plan de communication 360° d'un projet défini
22piamocom”
Titre
accord-Cadre à marchés subséquents pour l'accompagnement du Smtc-Ac dans la définition de la stratégie et du plan de communication 360° d'un projet défini
22piamocom
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Produits/services: Services d'assistance technique📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.La forme du prix est déterminée par marché subséquent.Cet accord-cadre a pour objet...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.La forme du prix est déterminée par marché subséquent.Cet accord-cadre a pour objet l'accompagnement du Smtc-Ac dans la définition de la stratégie et du plan de communication 360° d'un projet défini. La stratégie globale de communication du Smtc-Ac est :- d'informer régulièrement le public sur l'ensemble des projets menés,- de mettre à disposition des informations pratiques à destination des résidents du territoire mais aussi aux personnes venant quotidiennement dans le cadre de leur travail ou occasionnellement et qui utilisent les transports en commun,- d'inciter les citoyens à utiliser les divers modes de transport à disposition (bus, tram, vélo, covoiturage) en laissant leur voiture individuelle
l'Accord-Cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.La forme du prix est déterminée par marché subséquent.Cet accord-cadre a pour objet l'accompagnement du Smtc-Ac dans la définition de la stratégie et du plan de communication 360° d'un projet défini. La stratégie globale de communication du Smtc-Ac est :- d'informer régulièrement le public sur l'ensemble des projets menés,- de mettre à disposition des informations pratiques à destination des résidents du territoire mais aussi aux personnes venant quotidiennement dans le cadre de leur travail ou occasionnellement et qui utilisent les transports en commun,- d'inciter les citoyens à utiliser les divers modes de transport à disposition (bus, tram, vélo, covoiturage) en laissant leur voiture individuelle
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges” Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
Description des options
le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du premier marché subséquent.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du premier marché subséquent.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 4
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-04-03
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-04-03
16:00 📅
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.smtc-clermont-agglo.fr/ -L'Accord cadre est conclu pour un montant maximum de 1 000 000 euro(s) HT réparti par période comme suit:période Maximum Ht1500 000,00 euro(s) 2250 000,00 euro(s) 3250 000,00 euro(s) Total1 000 000,00 euro(s)
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr📧
Fax: +33 473146122 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: voir info ci-dessus
Source: OJS 2023/S 045-131531 (2023-02-28)
Informations complémentaires (2023-03-24)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 045-131531
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Ancienne valeur
Date: 2023-04-03 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-04-11 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7
Ancienne valeur
Texte: date: 03/04/2023 à 16h00
Nouvelle valeur
Texte: date: 11/04/2023 à 16h00
Source: OJS 2023/S 063-186864 (2023-03-24)
Avis d'attribution de marché (2023-06-27) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 000 000 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution: smtc-Ac 63000 Clermont-Ferrand
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 045-131531
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: M23-28
Date de conclusion du contrat: 2023-05-22 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
Nom et adresse du contractant
Nom: terra Publica
Adresse postale: 17 Quai Jean Jaures
Commune postale: Vienne
Code postal: 38200
Pays: France 🇫🇷
Région: Isère🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 250 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: EUR 100 000 💰
2️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: mediafix
Adresse postale: 9 Av De Royat
Commune postale: Chamalieres
Code postal: 63400
Région: Puy-de-Dôme🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 250 000 💰
3️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: all Contents
Adresse postale: 23 Rue De Turin
Commune postale: Paris 8
Code postal: 75008
Région: Paris🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 250 000 💰
4️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: agence loco
Adresse postale: 304 Rue Garibaldi
Commune postale: Lyon 7eme
Code postal: 69007
Région: Rhône🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 250 000 💰
“le montant par attributaire correspond à une estimation du volume de marchés subséquents succeptible d'être attribué à chacun des attributaires en fonction...”
le montant par attributaire correspond à une estimation du volume de marchés subséquents succeptible d'être attribué à chacun des attributaires en fonction des résultats de l'attribution des marchés subséquents
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Source: OJS 2023/S 124-390277 (2023-06-27)