accord cadre à bons de commandes pour des prestations d'entretien par hydrocurage des ouvrages d'assainissement, des réseaux de collecte et de transfert des eaux usées et inspection télévisée
CA Mont Saint Michel - Normandie
accord cadre à bons de commandes pour des prestations d'entretien par hydrocurage des ouvrages d'assainissement, des réseaux de collecte et de transfert des eaux usées et inspection télévisée
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-04-05. L'appel d'offres a été publié le 2023-03-02.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • STGS SAS
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-03-02 | Avis de marché |
| 2023-09-05 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-03-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'inspection technique
Numéro de référence: 2023FCS04
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'inspection technique 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'inspection technique 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Manche 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: ca Mont Saint Michel - normandie
Adresse postale: 1 rue Général Ruel
Code postal: 50300
Commune postale: Avranches
Contact
Adresse Internet: https://www.msm-normandie.fr/fr/ 🌏
Courrier électronique: marina.vadaine@msm-normandie.fr 📧
Téléphone: +33 233587899 📞
URL des documents: https://ca-montsaintmichel-normandie.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_23376_922683.html 🌏
URL pour la participation: https://ca-montsaintmichel-normandie.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_23376_922683.html 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-03-02 📅
Date limite de soumission: 2023-04-05 📅
Date de publication: 2023-03-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 047-137139
Numéro JO-S: 47
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 320 000 EUR 💰
Intitulé du lot: secteur Ouest
Numéro du lot: 1
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: reconductible 3 fois pour 12 mois soit un total de 48 mois maximum
Informations complémentaires:
Intitulé du lot: secteur Isigny - val de Sée
Numéro du lot: 2
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 320 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Intitulé du lot: secteur Mortain - saint Hilaire du Harcouët
Numéro du lot: 3
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-04-05 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://ca-montsaintmichel-normandie.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_23376_922683.html 🌏
URL des documents: https://ca-montsaintmichel-normandie.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_23376_922683.html 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: courant 2027
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de CAEN
Adresse postale: 3 Rue Arthur Le Duc BP 25086
Commune postale: Caen
Code postal: 14000
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2023/S 047-137139 (2023-03-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'inspection technique
Numéro de référence: 2023FCS04
Brève description:
accord cadre à bons de commandes pour des prestations d'entretien par hydrocurage des ouvrages d'assainissement, des réseaux de collecte et de transfert des eaux usées et inspection télévisée
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'inspection technique 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'inspection technique 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Manche 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: ca Mont Saint Michel - normandie
Adresse postale: 1 rue Général Ruel
Code postal: 50300
Commune postale: Avranches
Contact
Adresse Internet: https://www.msm-normandie.fr/fr/ 🌏
Courrier électronique: marina.vadaine@msm-normandie.fr 📧
Téléphone: +33 233587899 📞
URL des documents: https://ca-montsaintmichel-normandie.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_23376_922683.html 🌏
URL pour la participation: https://ca-montsaintmichel-normandie.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_23376_922683.html 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-03-02 📅
Date limite de soumission: 2023-04-05 📅
Date de publication: 2023-03-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 047-137139
Numéro JO-S: 47
Informations complémentaires
le montant de ce lot est estimé à 600 000 euros HT sur 4, ce montant est non contractuel.
L'accord-cadre à bons de commande monoattributaire est passé avec montant maximum de 160 000 euros HT par période de 12 mois
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 320 000 EUR 💰
Intitulé du lot: secteur Ouest
Numéro du lot: 1
Brève description:
accord-Cadre à bons de commande pour des prestations d'entretien par hydrocurage des ouvrages d'assainissement, des réseaux de collecte et de transfert des eaux usées et inspections télévisées sur le secteur Ouest de la communauté d'agglomération Mont Saint Michel Normandie
Afficher plus
Le marché comprend l'hydrocurage annuel des réseaux d'eaux usées, des ouvrages, des équipements hydrauliques et l'inspection télévisée des installations et ouvrages associés ainsi que les interventions non planifiées urgentes et non urgentes
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: reconductible 3 fois pour 12 mois soit un total de 48 mois maximum
Informations complémentaires:
le montant de ce lot est estimé à 600 000 euros HT sur 4, ce montant est non contractuel.
L'accord-cadre à bons de commande monoattributaire est passé avec montant maximum de 160 000 euros HT par période de 12 mois
Numéro du lot: 2
Brève description:
accord-Cadre à bons de commande pour des prestations d'entretien par hydrocurage des ouvrages d'assainissement, des réseaux de collecte et de transfert des eaux usées et inspections télévisées sur le secteur Isigny - val de Sée de la communauté d'agglomération Mont Saint Michel Normandie
Afficher plus
Informations complémentaires:
le montant de ce lot est estimé à 320 000 euros HT sur 4, ce montant est non contractuel.
L'accord-cadre à bons de commande monoattributaire est passé avec montant maximum de 100 000 euros HT par période de 12 mois
Numéro du lot: 3
Brève description:
accord-Cadre à bons de commande pour des prestations d'entretien par hydrocurage des ouvrages d'assainissement, des réseaux de collecte et de transfert des eaux usées et inspections télévisées sur le secteur Mortain Saint Hilaire du Harcouët de la communauté d'agglomération Mont Saint Michel Normandie
Afficher plus
Informations complémentaires:
le montant de ce lot est estimé à 400 000 euros HT sur 4, ce montant est non contractuel.
L'accord-cadre à bons de commande monoattributaire est passé avec montant maximum de 120 000 euros HT par période de 12 mois
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-04-05 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://ca-montsaintmichel-normandie.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_23376_922683.html 🌏
URL des documents: https://ca-montsaintmichel-normandie.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_23376_922683.html 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: courant 2027
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de CAEN
Adresse postale: 3 Rue Arthur Le Duc BP 25086
Commune postale: Caen
Code postal: 14000
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2023/S 047-137139 (2023-03-02)
Avis d'attribution de marché (2023-09-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 410 480 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: commandepublique@msm-normandie.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-05 📅
Date de publication: 2023-09-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 173-543587
Se réfère à l'avis: 2023/S 047-137139
Numéro JO-S: 173
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-07-24 📅
Nom: stgs sas
Numéro d'enregistrement national: 35295873000017
Adresse postale: 22 rue des greves
Commune postale: Avranches
Code postal: 50300
Pays: France 🇫🇷
Manche 🏙️
Valeur totale du marché: 1 410 480 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Source: OJS 2023/S 173-543587 (2023-09-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 410 480 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: commandepublique@msm-normandie.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-05 📅
Date de publication: 2023-09-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 173-543587
Se réfère à l'avis: 2023/S 047-137139
Numéro JO-S: 173
Informations complémentaires
le montant de ce lot est estimé à 600 000 euros HT sur 4 ans, ce montant est non contractuel.
L'accord-cadre à bons de commande mono-attributaire est passé avec montant maximum de 160 000 euros HT par période de 12 mois
Objet
Champ d'application du marché
le montant de ce lot est estimé à 600 000 euros HT sur 4 ans, ce montant est non contractuel.
L'accord-cadre à bons de commande mono-attributaire est passé avec montant maximum de 160 000 euros HT par période de 12 mois
le montant de ce lot est estimé à 320 000 euros HT sur 4 ans, ce montant est non contractuel.
L'accord-cadre à bons de commande mono-attributaire est passé avec montant maximum de 100 000 euros HT par période de 12 mois
le montant de ce lot est estimé à 400 000 euros HT sur 4 ans, ce montant est non contractuel.
L'accord-cadre à bons de commande mono-attributaire est passé avec montant maximum de 120 000 euros HT par période de 12 mois
Site principal ou lieu d'exécution:
secteur OUEST
isigny le buat / val de see
mortain / st hilaire du harcouet
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-07-24 📅
Nom: stgs sas
Numéro d'enregistrement national: 35295873000017
Adresse postale: 22 rue des greves
Commune postale: Avranches
Code postal: 50300
Pays: France 🇫🇷
Manche 🏙️
Valeur totale du marché: 1 410 480 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Source: OJS 2023/S 173-543587 (2023-09-05)
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