accord cadre à bons de commandes pour des prestations d'entretien par hydrocurage des ouvrages d'assainissement, des réseaux de collecte et de transfert des eaux usées et inspection télévisée
accord cadre à bons de commandes pour des prestations d'entretien par hydrocurage des ouvrages d'assainissement, des réseaux de collecte et de transfert des eaux usées et inspection télévisée
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-04-05.
L'appel d'offres a été publié le 2023-03-02.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“accord cadre à bons de commandes pour des prestations d'entretien par hydrocurage des ouvrages d'assainissement, des réseaux de collecte et de transfert des...”
Titre
accord cadre à bons de commandes pour des prestations d'entretien par hydrocurage des ouvrages d'assainissement, des réseaux de collecte et de transfert des eaux usées et inspection télévisée
2023FCS04
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Produits/services: Services d'inspection technique📦
Brève description:
“accord cadre à bons de commandes pour des prestations d'entretien par hydrocurage des ouvrages d'assainissement, des réseaux de collecte et de transfert des...”
Brève description
accord cadre à bons de commandes pour des prestations d'entretien par hydrocurage des ouvrages d'assainissement, des réseaux de collecte et de transfert des eaux usées et inspection télévisée
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Valeur estimée hors TVA: EUR 1 320 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: secteur Ouest
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'inspection technique📦
Lieu d'exécution: Manche 🏙️
Description du marché:
“accord-Cadre à bons de commande pour des prestations d'entretien par hydrocurage des ouvrages d'assainissement, des réseaux de collecte et de transfert des...”
Description du marché
accord-Cadre à bons de commande pour des prestations d'entretien par hydrocurage des ouvrages d'assainissement, des réseaux de collecte et de transfert des eaux usées et inspections télévisées sur le secteur Ouest de la communauté d'agglomération Mont Saint Michel Normandie
Le marché comprend l'hydrocurage annuel des réseaux d'eaux usées, des ouvrages, des équipements hydrauliques et l'inspection télévisée des installations et ouvrages associés ainsi que les interventions non planifiées urgentes et non urgentes
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 600 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: reconductible 3 fois pour 12 mois soit un total de 48 mois maximum
Informations complémentaires:
“le montant de ce lot est estimé à 600 000 euros HT sur 4, ce montant est non contractuel.
L'accord-cadre à bons de commande monoattributaire est passé avec...”
Informations complémentaires
le montant de ce lot est estimé à 600 000 euros HT sur 4, ce montant est non contractuel.
L'accord-cadre à bons de commande monoattributaire est passé avec montant maximum de 160 000 euros HT par période de 12 mois
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: secteur Isigny - val de Sée
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“accord-Cadre à bons de commande pour des prestations d'entretien par hydrocurage des ouvrages d'assainissement, des réseaux de collecte et de transfert des...”
Description du marché
accord-Cadre à bons de commande pour des prestations d'entretien par hydrocurage des ouvrages d'assainissement, des réseaux de collecte et de transfert des eaux usées et inspections télévisées sur le secteur Isigny - val de Sée de la communauté d'agglomération Mont Saint Michel Normandie
Le marché comprend l'hydrocurage annuel des réseaux d'eaux usées, des ouvrages, des équipements hydrauliques et l'inspection télévisée des installations et ouvrages associés ainsi que les interventions non planifiées urgentes et non urgentes
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 320 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“le montant de ce lot est estimé à 320 000 euros HT sur 4, ce montant est non contractuel.
L'accord-cadre à bons de commande monoattributaire est passé avec...”
Informations complémentaires
le montant de ce lot est estimé à 320 000 euros HT sur 4, ce montant est non contractuel.
L'accord-cadre à bons de commande monoattributaire est passé avec montant maximum de 100 000 euros HT par période de 12 mois
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: secteur Mortain - saint Hilaire du Harcouët
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“accord-Cadre à bons de commande pour des prestations d'entretien par hydrocurage des ouvrages d'assainissement, des réseaux de collecte et de transfert des...”
Description du marché
accord-Cadre à bons de commande pour des prestations d'entretien par hydrocurage des ouvrages d'assainissement, des réseaux de collecte et de transfert des eaux usées et inspections télévisées sur le secteur Mortain Saint Hilaire du Harcouët de la communauté d'agglomération Mont Saint Michel Normandie
Le marché comprend l'hydrocurage annuel des réseaux d'eaux usées, des ouvrages, des équipements hydrauliques et l'inspection télévisée des installations et ouvrages associés ainsi que les interventions non planifiées urgentes et non urgentes
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“le montant de ce lot est estimé à 400 000 euros HT sur 4, ce montant est non contractuel.
L'accord-cadre à bons de commande monoattributaire est passé avec...”
Informations complémentaires
le montant de ce lot est estimé à 400 000 euros HT sur 4, ce montant est non contractuel.
L'accord-cadre à bons de commande monoattributaire est passé avec montant maximum de 120 000 euros HT par période de 12 mois
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-04-05
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-04-05
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: courant 2027
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de CAEN
Adresse postale: 3 Rue Arthur Le Duc BP 25086
Commune postale: Caen
Code postal: 14000
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2023/S 047-137139 (2023-03-02)
Avis d'attribution de marché (2023-09-05) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Courrier électronique: commandepublique@msm-normandie.fr📧
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 410 480 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: secteur OUEST
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Description
Informations complémentaires:
“le montant de ce lot est estimé à 600 000 euros HT sur 4 ans, ce montant est non contractuel.
L'accord-cadre à bons de commande mono-attributaire est passé...”
Informations complémentaires
le montant de ce lot est estimé à 600 000 euros HT sur 4 ans, ce montant est non contractuel.
L'accord-cadre à bons de commande mono-attributaire est passé avec montant maximum de 160 000 euros HT par période de 12 mois
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Site principal ou lieu d'exécution: isigny le buat / val de see
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Description
Informations complémentaires:
“le montant de ce lot est estimé à 320 000 euros HT sur 4 ans, ce montant est non contractuel.
L'accord-cadre à bons de commande mono-attributaire est passé...”
Informations complémentaires
le montant de ce lot est estimé à 320 000 euros HT sur 4 ans, ce montant est non contractuel.
L'accord-cadre à bons de commande mono-attributaire est passé avec montant maximum de 100 000 euros HT par période de 12 mois
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Site principal ou lieu d'exécution: mortain / st hilaire du harcouet
Informations complémentaires:
“le montant de ce lot est estimé à 400 000 euros HT sur 4 ans, ce montant est non contractuel.
L'accord-cadre à bons de commande mono-attributaire est passé...”
Informations complémentaires
le montant de ce lot est estimé à 400 000 euros HT sur 4 ans, ce montant est non contractuel.
L'accord-cadre à bons de commande mono-attributaire est passé avec montant maximum de 120 000 euros HT par période de 12 mois
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 047-137139
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023FCS04
Numéro d'identification du lot: 1,2 et 3
Titre:
“secteur OUEST, secteur Isigny/Val de Sée, secteur Mortain/St Hilaire du Harcouët”
Date de conclusion du contrat: 2023-07-24 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de PME: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: stgs sas
Numéro d'enregistrement national: 35295873000017
Adresse postale: 22 rue des greves
Commune postale: Avranches
Code postal: 50300
Pays: France 🇫🇷
Région: Manche 🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 1 410 480 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 410 480 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: EUR 340 000 💰
Source: OJS 2023/S 173-543587 (2023-09-05)