l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Le présent marché porte sur une prestation de traitement des déchets excédentaires de l?unité de Valorisation Energétique du Sybert, à Besançon
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-04-12.
L'appel d'offres a été publié le 2022-03-09.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2022-03-09) Objet Champ d'application du marché
Titre: Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
Numéro de référence: 22_27
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Le présent marché porte sur une prestation de traitement des déchets excédentaires de l?unité...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Le présent marché porte sur une prestation de traitement des déchets excédentaires de l?unité de Valorisation Energétique du Sybert, à Besançon
Référence Dates
Date d'envoi: 2022-03-09 📅
Date limite de soumission: 2022-04-12 📅
Date de publication: 2022-03-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 051-133251
Numéro JO-S: 51
Informations complémentaires
“pour retrouver cet avis intégral, déposer un pli, allez sur https://www.marches-securises.fr -Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un...”
pour retrouver cet avis intégral, déposer un pli, allez sur https://www.marches-securises.fr -Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré " hors délai " si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier.La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée.Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire.Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation.Chaque document pour lequel une signature est requise doit faire l'objet d'une signature électronique au format Xades, Cades ou Pades. La signature électronique du pli ne vaut pas signature des documents qu'il contient.La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation
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Source: OJS 2022/S 051-133251 (2022-03-09)
Avis d'attribution de marché (2022-11-08) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le présent marché porte sur une prestation de traitement des déchets excédentaires de...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le présent marché porte sur une prestation de traitement des déchets excédentaires de l'unité de Valorisation Energétique du Sybert, à Besançon
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Valeur totale du marché: 366 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2022-11-08 📅
Date de publication: 2022-11-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 218-623944
Se réfère à l'avis: 2022/S 051-133251
Numéro JO-S: 218
Source: OJS 2022/S 218-623944 (2022-11-08)