suivi qualitatif et quantitatif des cours d'eau de la Côte-D'Or sur la période 2023 - 2026

conseil Départemental de Côte d'or

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-11-10. L'appel d'offres a été publié le 2022-10-07.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• m 2 E 21
• sas sciences environnement

Qui ?

• conseil Départemental de Côte d'or

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Bourgogne › Côte-d’Or

Historique des marchés publics

Date	Document
2022-10-07	Avis de marché
2023-01-18	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2022-10-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'ingénierie
Brève description:

suivi qualitatif et quantitatif des cours d'eau de la Côte-D'Or sur la période 2023 - 2026

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'ingénierie 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'ingénierie 📦
Études techniques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Côte-d’Or 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: conseil Départemental de Côte d'or
Adresse postale: 53 bis, Rue de la Préfecture CS 13501
Code postal: 21035
Commune postale: Dijon Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.cotedor.fr 🌏
Courrier électronique: dgsd.dcpv.sm@cotedor.fr 📧
Téléphone: +33 380636917 📞
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-10-07 📅
Date limite de soumission: 2022-11-10 📅
Date de publication: 2022-10-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 197-559850
Numéro JO-S: 197
Informations complémentaires

la durée initiale de l'accord-cadre est fixée à 4 ans, elle court à compter du 1er janvier 2023 ou de sa notification si elle lui est postérieure.minimum : 8 334 EUR HtMaximum : 120 000 eur (H.T.).

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 490 000 EUR 💰
Intitulé du lot: suivi quantitatif des cours d'eau de Côte-D'Or
Numéro du lot: 1
Brève description:

- Jaugeages de cours d'eau en basses eaux et hautes eaux ;- relève et mise en forme des données issues des stations hydrométriques ;- maintenance du parc de stations hydrométriques ;- élaboration de fiche station et de rapports d'opération et d'interprétation

Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des options:

des prestations similaires pourront être confiées sans mise en concurrence au titulaire du marché, dans les conditions de l'article R 2122-7 du Code de la commande publique

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: suivi qualitatif des cours d'eau de Côte d'or
Numéro du lot: 2
Brève description:

- Réalisation de prélèvements et de mesures in-situ ;- acheminement des prélèvements aux laboratoires d'analyse ;- élaboration de fiche station et de rapports d'opération et d'interprétation.Lieu d'exécution des prestations : Côte-D'Or

Valeur estimée hors TVA: 390 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

la durée initiale de l'accord-cadre est fixée à 4 ans, elle court à compter du 1er janvier 2023 ou de sa notification si elle lui est postérieure.minimum : 50 000 EUR HtMaximum : 390 000 eur (H.T.).

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: côte-D'Or

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-11-14 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22210001800019
Contact
Point de contact: Service Marchés
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2027

les prestations feront l'objet d'accords-cadres fractionnés à bons de commande avec maximum et minimum en application des articles R. 2162-2 et suivants, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif
Adresse postale: 22 rue d'assas
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380739100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Fax: +33 380733989 📠
Adresse Internet: http://dijon.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 197-559850 (2022-10-07)

Avis d'attribution de marché (2023-01-18)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 126 353 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-01-18 📅
Date de publication: 2023-01-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 016-044728
Se réfère à l'avis: 2022/S 197-559850
Numéro JO-S: 16
Informations complémentaires
minimum : 8 334 HtMaximum : 120 000 HtNuméro marché : 2022als0173523

Objet
Champ d'application du marché
Description des options:

des prestations similaires pourront être confiées sans mise en concurrence au titulaire du marché, dans les conditions de l'article R2122-7 du Code de la commande publique

Informations complémentaires: minimum : 8 334 HtMaximum : 120 000 HtNuméro marché : 2022als0173523
Brève description:

- Réalisation de prélèvements et de mesures in-situ ;- acheminement des prélèvements aux laboratoires d'analyse ;- élaboration de fiche station et de rapports d'opération et d'interprétation

Informations complémentaires: minimum : 50 000 HtMaximum : 390 000 HtNuméro marché : 2023als0003523

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique au vu du mémoire
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-12-01 📅
Nom: m 2 E 21
Numéro d'enregistrement national: 49043139200037
Adresse postale: 14 E Rue Pierre de Coubertin
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: alain.gaucher@m2e21.fr 📧
Pays: Côte-d’Or 🏙️
Adresse Internet: https://m2e21.fr 🌏
Valeur totale du marché: 26 363 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2023-01-16 📅
Nom: sas sciences environnement
Numéro d'enregistrement national: 39079572200011
Adresse postale: 6 Boulevard Diderot
Commune postale: Besancon
Code postal: 25000
Téléphone: +33 381530260 📞
Courrier électronique: besancon@sciences-environnement.fr 📧
Adresse Internet: https://sciences-environnement.com/ 🌏
Valeur totale du marché: 99 990 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
7

Référence
Informations complémentaires

la durée initiale de l'accord-cadre est fixée à 4 ans, elle court à compter du 1er janvier 2023 ou de sa notification si elle lui est postérieure.le montant indiqué au Ii.1.7) (valeur totale du marché) correspond au montant total des détails estimatifs pour les 2 lots. Les montants indiqués au V.2.4) (valeur totale du marché) correspondent au montant du détail estimatif de comparaison des offres estimés à 25 000 eur ht pour le lot 1 et 100 000 eur ht pour le lot 2

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse Internet: https://dijon.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2023/S 016-044728 (2023-01-18)

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