Objet Champ d'application du marché
Titre:
“suivi qualitatif et quantitatif des cours d'eau de la Côte-D'Or sur la période 2023 - 2026”
Produits/services: Services d'ingénierie📦
Brève description:
“suivi qualitatif et quantitatif des cours d'eau de la Côte-D'Or sur la période 2023 - 2026”
Valeur estimée hors TVA: EUR 490 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: suivi quantitatif des cours d'eau de Côte-D'Or
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'ingénierie📦
Produits/services supplémentaires: Services d'océanographie et d'hydrologie📦
Lieu d'exécution: Côte-d’Or🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: côte-D'Or
Description du marché:
“- Jaugeages de cours d'eau en basses eaux et hautes eaux ;- relève et mise en forme des données issues des stations hydrométriques ;- maintenance du parc de...”
Description du marché
- Jaugeages de cours d'eau en basses eaux et hautes eaux ;- relève et mise en forme des données issues des stations hydrométriques ;- maintenance du parc de stations hydrométriques ;- élaboration de fiche station et de rapports d'opération et d'interprétation
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“des prestations similaires pourront être confiées sans mise en concurrence au titulaire du marché, dans les conditions de l'article R 2122-7 du Code de la...”
Description des options
des prestations similaires pourront être confiées sans mise en concurrence au titulaire du marché, dans les conditions de l'article R 2122-7 du Code de la commande publique
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“la durée initiale de l'accord-cadre est fixée à 4 ans, elle court à compter du 1er janvier 2023 ou de sa notification si elle lui est postérieure.minimum :...”
Informations complémentaires
la durée initiale de l'accord-cadre est fixée à 4 ans, elle court à compter du 1er janvier 2023 ou de sa notification si elle lui est postérieure.minimum : 8 334 EUR HtMaximum : 120 000 eur (H.T.).
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: suivi qualitatif des cours d'eau de Côte d'or
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Études techniques📦
Description du marché:
“- Réalisation de prélèvements et de mesures in-situ ;- acheminement des prélèvements aux laboratoires d'analyse ;- élaboration de fiche station et de...”
Description du marché
- Réalisation de prélèvements et de mesures in-situ ;- acheminement des prélèvements aux laboratoires d'analyse ;- élaboration de fiche station et de rapports d'opération et d'interprétation.Lieu d'exécution des prestations : Côte-D'Or
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 390 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“la durée initiale de l'accord-cadre est fixée à 4 ans, elle court à compter du 1er janvier 2023 ou de sa notification si elle lui est postérieure.minimum :...”
Informations complémentaires
la durée initiale de l'accord-cadre est fixée à 4 ans, elle court à compter du 1er janvier 2023 ou de sa notification si elle lui est postérieure.minimum : 50 000 EUR HtMaximum : 390 000 eur (H.T.).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-11-10
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2022-11-14
09:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2027
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Informations complémentaires
“les prestations feront l'objet d'accords-cadres fractionnés à bons de commande avec maximum et minimum en application des articles R. 2162-2 et suivants, R....”
les prestations feront l'objet d'accords-cadres fractionnés à bons de commande avec maximum et minimum en application des articles R. 2162-2 et suivants, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif
Adresse postale: 22 rue d'assas
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380739100📞
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr📧
Fax: +33 380733989 📠
URL: http://dijon.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif
Adresse postale: 22 rue d'assas
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380739100📞
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr📧
Fax: +33 380733989 📠
URL: http://dijon.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2022/S 197-559850 (2022-10-07)
Avis d'attribution de marché (2023-01-18) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 126 353 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique au vu du mémoire
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30
Informations sur les options
Description des options:
“des prestations similaires pourront être confiées sans mise en concurrence au titulaire du marché, dans les conditions de l'article R2122-7 du Code de la...”
Description des options
des prestations similaires pourront être confiées sans mise en concurrence au titulaire du marché, dans les conditions de l'article R2122-7 du Code de la commande publique
Afficher plus Description
Informations complémentaires: minimum : 8 334 HtMaximum : 120 000 HtNuméro marché : 2022als0173523
Description du marché:
“- Réalisation de prélèvements et de mesures in-situ ;- acheminement des prélèvements aux laboratoires d'analyse ;- élaboration de fiche station et de...”
Description du marché
- Réalisation de prélèvements et de mesures in-situ ;- acheminement des prélèvements aux laboratoires d'analyse ;- élaboration de fiche station et de rapports d'opération et d'interprétation
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 197-559850
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: suivi quantitatif des cours d'eau de Côte-D'Or
Date de conclusion du contrat: 2022-12-01 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: m 2 E 21
Numéro d'enregistrement national: 49043139200037
Adresse postale: 14 E Rue Pierre de Coubertin
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: alain.gaucher@m2e21.fr📧
Région: Côte-d’Or🏙️
URL: https://m2e21.fr🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 100 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 26 363 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: suivi qualitatif des cours d'eau de Côte d'or
Date de conclusion du contrat: 2023-01-16 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nombre d'offres reçues de PME: 6
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 7
Nom et adresse du contractant
Nom: sas sciences environnement
Numéro d'enregistrement national: 39079572200011
Adresse postale: 6 Boulevard Diderot
Commune postale: Besancon
Code postal: 25000
Téléphone: +33 381530260📞
Courrier électronique: besancon@sciences-environnement.fr📧
URL: https://sciences-environnement.com/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 390 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 99 990 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter: sous-Traitant : CARSO-LSEHL
“la durée initiale de l'accord-cadre est fixée à 4 ans, elle court à compter du 1er janvier 2023 ou de sa notification si elle lui est postérieure.le montant...”
la durée initiale de l'accord-cadre est fixée à 4 ans, elle court à compter du 1er janvier 2023 ou de sa notification si elle lui est postérieure.le montant indiqué au Ii.1.7) (valeur totale du marché) correspond au montant total des détails estimatifs pour les 2 lots. Les montants indiqués au V.2.4) (valeur totale du marché) correspondent au montant du détail estimatif de comparaison des offres estimés à 25 000 eur ht pour le lot 1 et 100 000 eur ht pour le lot 2