suivi qualitatif et quantitatif des cours d'eau de la Côte-D'Or sur la période 2023 - 2026

conseil Départemental de Côte d'or

suivi qualitatif et quantitatif des cours d'eau de la Côte-D'Or sur la période 2023 - 2026

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-11-10. L'appel d'offres a été publié le 2022-10-07.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2022-10-07 Avis de marché
2023-01-18 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2022-10-07)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: conseil Départemental de Côte d'or
Numéro d'enregistrement national: 22210001800019
Adresse postale: 53 bis, Rue de la Préfecture CS 13501
Commune postale: Dijon Cedex
Code postal: 21035
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Service Marchés
Téléphone: +33 380636917 📞
Courrier électronique: dgsd.dcpv.sm@cotedor.fr 📧
Région: Côte-d’Or 🏙️
URL: http://www.cotedor.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“suivi qualitatif et quantitatif des cours d'eau de la Côte-D'Or sur la période 2023 - 2026”
Produits/services: Services d'ingénierie 📦
Brève description:
“suivi qualitatif et quantitatif des cours d'eau de la Côte-D'Or sur la période 2023 - 2026”
Valeur estimée hors TVA: EUR 490 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: suivi quantitatif des cours d'eau de Côte-D'Or
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'ingénierie 📦
Produits/services supplémentaires: Services d'océanographie et d'hydrologie 📦
Lieu d'exécution: Côte-d’Or 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: côte-D'Or
Description du marché:
“- Jaugeages de cours d'eau en basses eaux et hautes eaux ;- relève et mise en forme des données issues des stations hydrométriques ;- maintenance du parc de...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations sur les options
Options
Description des options:
“des prestations similaires pourront être confiées sans mise en concurrence au titulaire du marché, dans les conditions de l'article R 2122-7 du Code de la...”    Afficher plus
Description
Informations complémentaires:
“la durée initiale de l'accord-cadre est fixée à 4 ans, elle court à compter du 1er janvier 2023 ou de sa notification si elle lui est postérieure.minimum :...”    Afficher plus

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: suivi qualitatif des cours d'eau de Côte d'or
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Études techniques 📦
Description du marché:
“- Réalisation de prélèvements et de mesures in-situ ;- acheminement des prélèvements aux laboratoires d'analyse ;- élaboration de fiche station et de...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 390 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“la durée initiale de l'accord-cadre est fixée à 4 ans, elle court à compter du 1er janvier 2023 ou de sa notification si elle lui est postérieure.minimum :...”    Afficher plus

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-11-10 17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2022-11-14 09:00 📅

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2027
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Informations complémentaires

“les prestations feront l'objet d'accords-cadres fractionnés à bons de commande avec maximum et minimum en application des articles R. 2162-2 et suivants, R....”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif
Adresse postale: 22 rue d'assas
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380739100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Fax: +33 380733989 📠
URL: http://dijon.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif
Adresse postale: 22 rue d'assas
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380739100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Fax: +33 380733989 📠
URL: http://dijon.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2022/S 197-559850 (2022-10-07)
Avis d'attribution de marché (2023-01-18)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 126 353 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique au vu du mémoire
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30
Informations sur les options
Description des options:
“des prestations similaires pourront être confiées sans mise en concurrence au titulaire du marché, dans les conditions de l'article R2122-7 du Code de la...”    Afficher plus
Description
Informations complémentaires: minimum : 8 334 HtMaximum : 120 000 HtNuméro marché : 2022als0173523
Description du marché:
“- Réalisation de prélèvements et de mesures in-situ ;- acheminement des prélèvements aux laboratoires d'analyse ;- élaboration de fiche station et de...”    Afficher plus
Informations complémentaires: minimum : 50 000 HtMaximum : 390 000 HtNuméro marché : 2023als0003523

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 197-559850

Attribution du marché

1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: suivi quantitatif des cours d'eau de Côte-D'Or
Date de conclusion du contrat: 2022-12-01 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: m 2 E 21
Numéro d'enregistrement national: 49043139200037
Adresse postale: 14 E Rue Pierre de Coubertin
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: alain.gaucher@m2e21.fr 📧
Région: Côte-d’Or 🏙️
URL: https://m2e21.fr 🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 100 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 26 363 💰

2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: suivi qualitatif des cours d'eau de Côte d'or
Date de conclusion du contrat: 2023-01-16 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nombre d'offres reçues de PME: 6
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 7
Nom et adresse du contractant
Nom: sas sciences environnement
Numéro d'enregistrement national: 39079572200011
Adresse postale: 6 Boulevard Diderot
Commune postale: Besancon
Code postal: 25000
Téléphone: +33 381530260 📞
Courrier électronique: besancon@sciences-environnement.fr 📧
URL: https://sciences-environnement.com/ 🌏
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 390 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 99 990 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter: sous-Traitant : CARSO-LSEHL

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“la durée initiale de l'accord-cadre est fixée à 4 ans, elle court à compter du 1er janvier 2023 ou de sa notification si elle lui est postérieure.le montant...”    Afficher plus
Organe de révision
URL: https://dijon.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
URL: https://dijon.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2023/S 016-044728 (2023-01-18)