PRESTATIONS DE BUREAUX D’ETUDES MECANIQUES POUR LES ENGINS SOUS-MARIN D’IFREMER

Ifremer

Les prestations du présent accord-cadre sont des unités d'oeuvre, c'est à dire des tâches élémentaires auxquelles se rattachent des opérations technique élémentaires spécifiques à chaque lot du marché.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-06-27. L'appel d'offres a été publié le 2022-05-23.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2022-05-23 Avis de marché
2023-01-04 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2022-05-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Études techniques
Numéro de référence: 221000170
Brève description:
Les prestations du présent accord-cadre sont des unités d'oeuvre, c'est à dire des tâches élémentaires auxquelles se rattachent des opérations technique élémentaires spécifiques à chaque lot du marché.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Études techniques 📦
Code CPV supplémentaire: Études techniques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Var 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Ifremer
Adresse postale: 1625 Route de Sainte Anne
Code postal: 29280
Commune postale: Plouzane
Contact
Adresse Internet: http://www.ifremer.fr 🌏
Courrier électronique: cellule.marche@ifremer.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-05-23 📅
Date limite de soumission: 2022-06-27 📅
Date de publication: 2022-05-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 102-284756
Numéro JO-S: 102
Informations complémentaires
l’Ifremer peut passer un marché de services sans publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire du présent marché (R2122-7 du Code de la Commande publique).
Afficher plus

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: prestations de bureaux d’études mécaniques réalisées dans les locaux d'Ifremer
Numéro du lot: 1
Brève description:
Les montants minimum et maximum du lot 1 sont:
montant minimum en € HT: 0
montant maximum en € HT: 500 000 € HT
Les prestations du marché recouvrent pour le lot 1:
- Des prestations d’expertises techniques (voir OTE1 du CCTP),
- La réalisation d’études de conception mécaniques (voir OTE2 du CCTP),
- La réalisation de dossiers de plan de fabrication (voir OTE3 du CCTP),
- La mise à jour de dossiers de plans (voir OTE4 du CCTP).
Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires:
l’Ifremer peut passer un marché de services sans publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire du présent marché (R2122-7 du Code de la Commande publique).
Afficher plus
Intitulé du lot: prestations de bureaux d’études mécaniques réalisées dans les locaux du titulaire
Numéro du lot: 2
Brève description:
montant maximum en € HT: 250 000 € HT
Les prestations du marché recouvrent pour le lot 2:
- Des prestations d’expertises et de coordination d’études (voir OTE1 du CCTP),
- La réalisation d’études (voir OTE2 du CCTP),
- La mise à jour de dossiers de plans : OTE4 : pas pour le lot 2
- La réalisation de calculs (voir OTE5 du CCTP)
Les prestations du lot 2 sont d'un niveau plus avancé que celles du lot 1

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2022-06-27 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Epic
Contact
Point de contact: Direction Administrative Juridique et Financière
Adresse Internet: www.ifremer.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue racine – CS 40510
Commune postale: Toulon cedex 9
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0494427930 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Fax: +33 0494427989 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Un référé pré-contractuel peut être introduit jusqu’à la signature du contrat, dans les conditions fixées aux
articles L. 551-1 à L. 551-12, et R. 551-1 à R. 551-6 du code de justice administrative;
Un référé contractuel peut être introduit dans un délai de 31 jours à compter de la publication d’un avis d’attribution du contrat au Journal officiel de l’union européenne, dans les conditions fixées aux articles L. 551-13 à L. 551-23, et R. 551-7 à R. 551-10 du code de justice administrative.
Afficher plus
Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être introduit dans un délai de deux mois à compter de la publication d’un avis d’attribution du contrat au Journal officiel de l’union européenne.
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal Administratif de Toulon
Source: OJS 2022/S 102-284756 (2022-05-23)
Avis d'attribution de marché (2023-01-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 750 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-01-04 📅
Date de publication: 2023-01-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 006-013511
Se réfère à l'avis: 2022/S 102-284756
Numéro JO-S: 6

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Les montants minimum et maximum du lot 2 sont:

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Critère prix
Critère de coût (pondération): 50
Critère de coût (nom): Critère valeur technique

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-12-29 📅
Nom: Olys engineering
Adresse postale: 1 place Jean Millier
Commune postale: Courbevoie
Code postal: 92400
Pays: France 🇫🇷
Hauts-de-Seine 🏙️
Valeur totale du marché: 500 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2022-12-30 📅
Nom: Eci meca
Adresse postale: ZA Les Ecluses 2 - 1100 Chemin de l'Ancienne Voie Ferrée
Commune postale: Vaison la romaine
Code postal: 84110
Pays: Vaucluse 🏙️
Valeur totale du marché: 250 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
10

Référence
Informations complémentaires
Le marché est conclu :
- pour le lot 1 : sans montant minimal et pour un montant maximal de 500 000.00 € HT sur 4 ans (montant DQE/an 91 000.00 € HT)
- pour le lot 2 : sans montant minimal et pour un montant maximal de 250 000.00 € HT sur 4 ans (montant DEQ/an 91 557.80 € HT)
Source: OJS 2023/S 006-013511 (2023-01-04)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
Recherches connexes 🔍
Région:
France Bretagne Bretagne Provence-Alpes-Côte d’Azur Provence-Alpes-Côte d’Azur Var
Fournisseurs:
ECI MECA OLYS ENGINEERING
Produits/services:
Services d'architecture, services de... Services d'ingénierie Services divers d'ingénierie Études techniques